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Troisième partie : essor et contestation

La bourgeoisie face à la naissance de la classe ouvrière (1815-1871)

Cette troisième partie est la suite de la Deuxième partie : La stabilisation napoléonienne

A partir de 1815 la bourgeoisie pourra profiter de ses droits dans toute leur étendue et développer ses activités économiques. Le capitalisme se développe, mais en parallèle cela a des conséquences sociales : le capitalisme s’accompagne du développement d’une misère et d’une exploitation encore peut connue, qui touche une nouvelle catégorie sociale : le prolétariat. On appelle cela le paupérisme. Le prolétariat va se constituer en classe sociale, comprendre ses intérêts communs, entrer sur la scène politique et contester la bourgeoisie. La société de cette époque est en plein bouleversement, qui change du tout au tout. On passe d’une société agricole qui a pour base la paysannerie, a une société industrielle basée sur la classe ouvrière. A mesure que la pauvreté s’accrîot, l’antagonisme entre les classes sociales se renforce. On substitue l’ancienne opposition sociale à la nouvelle. C’est en fonction de cet antagonisme qu’éclateront des bouleversements politiques et juridiques. C’est donc le social-économique qui entraîne les changements politiques. Entre 1815 et 1871 on compte 5 régimes politiques différents, deux monarchies deux républiques et un empire. 1815-30 : monarchie, la restauration (Louis 18 puis Charles 10). Entre 1830 et 1848 la monarchie de juillet. Entre 1848 et 1852 la IIe république. Entre 1852 et 1870 le second empire. Et à partir de 1870 la IIIe République. Le cours s’articulera autour de 3 grandes dates : 30 (émergence politique et sociale de la classe ouvrière), 48 (fracture de classe claire) et 71 (la classe ouvrière à Paris prend le pouvoir politique).

 

CHAPITRE 1 – 1830 et l’émergence de la classe ouvrière

Couvre la période de 1815 à la fin des années 1840 (restauration et monarchie de juillet). La classe ouvrière, sous napoléon, reste assez minoritaire et l’économie assez rurale. A partir de 1815, l’économie est dominée par le capitalisme, son moteur est la recherche de profit. La recherche de profit est purement individuelle, l’économie est concurrentielle. La classe ouvrière émerge d’abord quantitativement (socialement), puis émerge sur le terrain politique (penseurs, organisations politiques, manifestations…).

TITRE 1 – L’émergence de la classe ouvrière sur le terrain économique et social

Le capitalisme prend son essor surtout à partir des années 30 avec le développement de l’industrie, et en même temps apparaît cette nouvelle condition sociale des travailleur-euses de l’industrie, le paupérisme.

Section 1 : Le démarrage de l’économie capitaliste

Cet essor du capitalisme découle de l’évolution que connaissent trois domaines qui influent les uns sur les autres.

A – La mécanisation de la production industrielle

Dans ce premier capitalisme, on fait surtout du profit quand on multiplie la quantité vendue. Cette logique a conduit a favoriser le développement des machines mécaniques. On trouve une sortie d’alliance entre le savoir faire d’artisans, de manufacturiers, avec les scientifiques. « Jadis, les découvertes des savants restaient stériles dans leur portefeuille ou dans les mémoires des Académies, sans que le fabricant parût se douter que leur application put être utile à ses opérations. Aujourd’hui les rapports les plus intenses existent entre eux. Le manufacturier consulte le savant. Le premier échange chaque jour les fruits de la pratique contre les lumières et les conseils du second et, appuyés l’un sur l’autre, ils marchent vers la perfection de l’industrie » (Chaptal, chimiste, 1819). Dans ce premier 19e siècle vont être constituées dans institutions qui permettent de réaliser cette alliance : Polytechnique, l’Ecole centrale des mines, le Conservatoire des Arts et Métiers… On voit apparaître des procédés chimiques mais surtout mécaniques, on voit des machines utilisées dans le domaine industriel (notamment calquées sur le système anglais). Par exemple se généralise l’utilisation de la machine à vapeur. On passe de 625 en 1830 à 5000 en 1847. Elles sont également de plus en plus performantes et productives.

B – Le renouveau du commerce

1. Le commerce intérieur

Le commerce se re-développe, le développement de l’industrie dépend du marché intérieur. Il faut une population solvable (qui puisse acheter) mais il faut aussi des infrastructures de transport qui permettent de déplacer les marchandises. C’est dans ce domaine que le pays va connaître une évolution importante. En 1815, les infrastructures routières sont en très mauvais état. L’état va donner une impulsion décisive pour développer ces infrastructures : vont se développer les voies d’eau navigables, le réseau routier terrestre notamment les routes départementales. Mais la grande innovation de la période est le développement des chemins de fer : 2000km de voie construite entre 1830 et la fin des années 40. On organise ces infrastructures, les entreprises qui exploitent les chemins de fer sont restées privées très longtemps. Le commerce intérieur a donc été facilité grâce à ces innovations dans le domaine des infrastructures de transport

2. Le commerce extérieur

La situation est catastrophique, la France a perdu la plupart de ses colonies et les défaites napoléoniens ont fait qu’on a plus vraiment de débouchés européens aux frontières. Mais à partir des années 30 l’état va donner là encore une impulsion à ce commerce extérieur : la France va repartir coloniser de nouveaux territoires. Ce sont les débuts de la colonisation de l’Algérie, sur la papier la bourgeoisie française trouve ça bien. On prétexte un incident diplomatique et les armées envahissent le pays. La colonisation a duré 17 ans avant qu’elle soit réellement une colonie, la résistance de la population a été farouche. Partout où l’armée française passait, elle détruisait tout. « Le lendemain 4, je descendais à Haimda, je brûlais tout sur mon passage et détruisais ce beau village…Il était deux heures, le gouverneur (Bugeaud) était parti. Les feux qui brûlaient encore dans la montagne, m’indiquaient la marche de la colonne. » (Région de Miliana, février 1843). (Maréchal de Saint-Arnaud). C’était une guerre d’anéantissement. « Nous faisons la guerre de façon beaucoup plus barbare que les Arabes eux-mêmes, c’est à présent de leur côté que se situe la civilisation » (Alexis de Tocqueville, De la colonisation en Algérie, 1847). Les colons (anciens soldats ou personnes venus de la métropole) s’installent en Algérie et organisent l’agriculture. C’est une colonisation de soumission mais donc aussi de peuplement. Cette colonisation a un impact direct sur l’industrie : il faut produire outils, machines, matériaux… cela fournit des débouchés à la bourgeoisie.

C – Le développement du crédit affecté à la production (activités financières)

Au début du capitalisme, les capitaux sont familiaux puis investis dans l’industrie. Mais cela va évoluer, les bourgeois vont de plus en plus faire appel aux capitaux extérieurs : l’emprunt pour financer les opérations industrielles. Jusqu’alors, les crédits étaient plutôt affectés à la consommation des états ou des grandes fortunes. Ici les banques vont jouer un rôle dans le développement de la production industrielle. Va se nouer un lien très fort entre le capitalisme industriel et le capitalisme financier, à tel point qu’on ne peut pas les dissocier. Les années 30 sont marquées par le développement de ce qu’on appelle à l’époque la Haute Banque, qui va désigner l’ensemble des établissement bancaires privés souvent fondés par de grandes familles fortunées, intéressées par les affaires commerciales et industrielles. Par exemple la famille Perier, industriels de la toile de Grenoble, créent une banque Perier à Paris, pour à leur tour participer et donc spéculer sur des opérations industrielles en apportant des capitaux. En effet, il y a désormais des capitalistes qui ont besoins de plus de capitaux que ce qu’ils possèdent dans leur famille, il faut prendre des crédits. Ces banquiers comment à prendre une très grande importance et à dominer la vie économique et politique de l’époque. « Je me rends chez le roi que je vois quand je veux, il a toute confiance en moi, m’écoute et tient compte de ce que je lui dis » (James de Rothschild, 1840). A partir des années 30, on assiste à une explosion du nombre de sociétés cotées en bourse : entre 1830 et 1841, le nombre de valeurs cotées en bourse passent de 38 à 260. Les activités financières et industrielles sont à cette époque inséparable, on est à la fois banquier et industriel.

Section 2 : L’apparition du paupérisme

La classe ouvrière, qui produit ces richesses, n’en profite pas et au contraire s’enfonce de plus en plus dans la misère : on parle de paupérisme. C’est un mot qui désigne la situation du ou de la travailleur-euse de l’industrie pour qui la pauvreté n’est pas un état passager mais permanent. Les pouvoirs publics, face à cette situation, choisissent de s’opposer à toute intervention pour corriger cette pauvreté.

A – La détérioration des conditions de vie de la classe ouvrière

Cette classe ouvrière proprement dite est en augmentation numérique conséquente, on passe de 400 000 à la fin du régime napoléonien à 1 200 000 en 1847. Par ailleurs se constituent de grandes villes de concentration ouvrière : Roubaix, qui passe entre 1815 à 1836 de 8000 à 34 000 habitant-e-s (ou encore Saint Etienne…). Les conditions de vie sont assez dures et les contemporains de la période commencent à s’en rendre compte : premiers romans consacrés à la vie ouvrière, on commence à voir des rapports très précis sur les conditions de vie dans les usines par le biais de ce qu’on appelle des enquêtes sociales souvent menées par des médecins. « Vivre, pour eux, c’est ne pas mourir ».

Ce qu’on apprend de caractéristique de la vie ouvrière lorsqu’on lit les enquêtes sociales :

  • la durée du travail, particulièrement longue. Cette période autour des années 1830 est marquée par l’introduction de machines toujours plus performantes et productives, qui ne raccourcissent pas la durée de travail ni ne soulagent pas les ouvrier-e-s mais au contraire aggraves les conditions de travail. En effet, c’est désormais la machine qui créé le rythme de travail, et les ouvrier-e-s doivent s’y adapter. Les machines n’arrêtent jamais de travailler, les ouvrier-e-s essaient de suivre. Conséquence : la journée de travail s’allonge à l’extrême, jusqu’aux limites physiques des ouvrier-e-s. La moyenne es journées de travail est de 15h par jour du fait du machinisme. Non seulement les journées sont longues, mais elles sont intenses. On voit apparaître des usines qui tournent 24h/24.
  • Ce qui caractérise aussi la vie de la classe ouvrière ce sont les conditions, les lieux dans lesquels elle travaille.Les ouvrier-e-s sont enfermé-e-s dans des usines où il fait très chaud, où ils sont tout le temps debout, on y respire de la poussière qui créent de très nombreuses infections pulmonaires (tuberculose…). Les conditions d’hygiène sont aussi déplorables, il n’y a pas de toilettes. Les maladies, les accidents sont très fréquents du fait de ces conditions de travail. La mortalité est forte au sein de la classe ouvrière, d’autant plus que les ouvrier-e-s sont jeunes, on emploi de nombreux enfants, qui meurent jeunes. La mortalité est très forte.
  • La difficulté pour se loger est un soucis majeur, et lorsqu’on trouve un logement il est souvent très étroit et insalubre (en moyenne 8m²/personne). Bien souvent, les ouvrier-e-s s’entassent dans des caves ou dans des greniers. Parfois, les patrons mettent à disposition des dortoirs construits à côté des usines (on « tourne » selon les équipes sur le même lit).
  • Les salaires très bas et qui ont même tendance à diminuer sur la période entre 1815 et 1840. Les femmes sont payées moitié moins pour le même travail, et les enfants encore moitié moins. Le patronnant joue sur cette division entre les ouvrier-e-s pour tirer les salaires vers le bas, les mettre en concurrence.

Ces conditions de vie sont connues à cause des enquêtes sociales, roman etc. Pourtant, il n’y a absolument aucune législation sociale, le patronnant y est très opposé.

B – L’absence de protection de classe ouvrière

Juridiquement, la classe ouvrière est exactement dans la même situation que sous napoléon (présomption de culpabilité, interdiction des grèves…). Il y tout de même une première loi prise pour réglementer le travail ouvrier, celle du 22 mars 1841 « première loi » dans le domaine social qui vient limiter le travail des enfants : interdit pour les enfants de moins de 8 ans de travailler, puis entre 8 et 12 ans 10h maximum de travail et entre 12 ans et 16 ans 12h maxi. Cette loi très peu appliquée a en réalité été prise parce que certaines bourgeois commençaient à voir le problème : à force d’écraser les enfants, on aura plus d’adultes (ni de soldats) car ils meurent ou ne se développent pas. Une seule partie de la bourgeoisie est conscience de cela, les autres y sont opposés.

Exemple : « Violer à chaque instant le domicile d’un fabricant, le soumettre à une surveillance continuelle, inquisitoriale, le rendre responsable d’un enfant, lui imposer des sacrifices de toute espèce, c’est aller loin, bien trop loin. Une fois achetée la main d’œuvre, l’entrepreneur n’a qu’à en disposer loyalement, en bon père de famille et il doit être maître chez lui » (Gay Lussac, député, séance de la chambre des députés des 5-10 mars 1840).

Pas d’aides sociales, pas de protection sociale (tout cela appelé « assistance publique » à l’époque) pour les ouvrier-e-s. La bourgeoisie y est farouchement opposée, ils ne veulent pas que l’état intervienne pour soulager leur misère car cela « nuirait au bon fonctionnement de l’économie ».

  • Thomas Maltus dans « Essai sur le principe de population » dit qu’il ne faut pas intervenir car naturellement les gens vont mourir de faim, il faut les laisser mourir pour réduire le nombre de gens sur terre car on est « trop ». Il ne faut surtout pas aider les pauvres car cela empêche leur élimination naturelle. Son erreur de raisonnement est qu’il refuse de prendre en considération que l’évolution des technologies permet de produire beaucoup plus et de nourrir des milliards de gens. « Celui qui naît dans un monde déjà occupé, s’il ne peut obtenir de quoi subsister de ses parents à qui il est en droit d’en demander, et si la société n’a pas besoin de son travail, n’a pas le moindre droit de prétendre à la plus petite portion de nourriture; et dans le fait il est de trop dans ce monde. Au grand banquet de la nature, il n’y a point de couvert pour lui. La nature lui signifie de s’en aller, et elle ne tardera pas à exécuter son propre commandement » (Thomas Malthus, Essai sur le principe de population, 1798).
  • Tocqueville se demande : si on aide les pauvres, personne n’irait travailler dans ces conditions. « Toute mesure qui fonde la charité légale [c’est-à-dire l’assistance publique, ndla] sur une base permanente et qui lui donne une forme administrative crée une classe oisive et paresseuse, vivant au dépens de la classe industrielle et travaillante » (Alexis de Tocqueville, Mémoire sur le paupérisme, 1835).
  • « [L’assistance publique] habitue les classes pauvres à recevoir le secours, comme un revenu que l’État leur reconnaît et leur garantit ; et ces classes ne tardent pas à le considérer comme une espèce de prélèvement légitime, auquel elles ont droit sur la fortune sociale. Alors, plus de prévoyance ni d’économie, et bientôt aussi plus de travail » (Charles de Rémusat, Ministre de l’Intérieur, 1840).

L’aide aux pauvres ne doit pas être une obligation juridique, mais tout au plus d’une obligation morale de charité (avoir une société philanthropique, distribuer des vêtements…).

TITRE 2 – L’émergence de la classe ouvrière sur le terrain politique

Progressivement, au cours de cette période (1815-1840) la classe ouvrière va sortir de son silence politique, dans lequel elle était depuis la fin de la révolution, et prendre la parole. Nous allons voir ces premières expression dans ce temps de recomposition politique qui se déroule pendant la Restauration. Puis nous verrons que la classe ouvrière deviendra un acteur à part entière (conscience de classe…) de la vie politique à partir de la Monarchie de juillet.

Section 1 : La restauration : un temps de recomposition des forces politiques

C’est un temps de recomposition des forces politiques car la classe ouvrière fait ses premières manifestations, et d’un autre côté une bourgeoisie qui va devoir contester un dernier sursaut aristocratique.

A – Les prémisses d’un mouvement ouvrier

1 – Les premières manifestations ouvrières

Au cours de cette période, la classe ouvrière n’est pas encore une force politique capable de peser sur les choix politiques. En effet elle n’a pas encore d’organisation, ni de doctrine politique claire qui permettrait de penser une transformation de la société. Comment s’exprime malgré tout cette classe ouvrière ? De deux façons qui marquent la période :

  • Une des premières manifestation d’opposition de la classe ouvrière est une contestation violente des machines. Les ouvrier-e-s pensent que les machines étaient responsables du chômage car elles les remplaçaient. Ce mouvement a un nom : le luddisme, qui vient du nom d’un ouvrier anglais Ludd (puisque le mouvement a démarré là-bas). Au cours des années 17, 18 et toutes les années 20, es ouvrier-e-s font signer des pétitions pour demander la suppression des machines notamment dans les usines textiles. Parfois, ces ouvrier-e-s étaient plus radicaux, ils rentraient dans les usines et brisaient les machines. Ils sont durement sanctionnés. Cependant, leur raisonnement est faux : en faisant ça, ils ne s’en prennent pas au capitalisme mais aux évolutions technologiques. La racine de leur misère n’est pas les machines mais l’exploitation. C’est tout de même une première forme de révolte, spontanée et assez primitive.
  • En même temps, on voit apparaître un phénomène plus porteur d’avenir : les grèves se généralisent. Grève : action collective concertée qui consiste à arrêter de travailler. On généralise la grève comme mode d’action, comme arme pour se faire entendre. Ce mode d’action n’est pas nouveau, mais assez exceptionnel. Là, cela sera de plus en plus régulier. On utilise la grève pour demander des évolutions de salaire, du repos… La grève remplace l’ancien mode d’action, les émeutes pour demander la baisse des prix. On agit pas en tant que consommateur pour demander la baisse des prix, mais en tant que travailleur-euse (producteur de richesse) pour demander la hausse de son salaire, on est pas assez payé pour les richesses produites. Ainsi, on prend conscience qu’il y a deux camps dans la société : les travailleurs-euses, et les patrons qui ne travaillent pas.
2 – Les premiers penseurs socialistes : le socialisme utopique

En même temps que la classe ouvrière commence à manifester, les premiers penseurs socialistes apparaissent et vont réfléchir à une autre façon d’organiser la société. L’exploitation, la misère, les crises économiques.. vont faire réfléchir. Pourquoi socialistes ? Car ils vont commencer à comprendre un problème central : les inégalités sociales; l’exploitation de la classe ouvrière; vient d’un problème principal : la propriété privée des moyens de production.

  • Le premier penseur socialiste est Gracchus Babeuf, originaire de la Picardie paysanne, révolté par ce qu’il voyait dans les campagnes. Il pensait qu’il était possible de faire une société égalitaire et sans pauvreté, c’est pour ça qu’il participera à la révolution française. Mais assez vite, il va se rendre compte que la révolution, la DDHC etc sont des chimères. Il aura une pensée plus élaborée que celle des sans-culottes. Il commence à comprendre que ce n’est pas le mauvais partage de la propriété privée qui est en cause, mais la propriété privée elle-même. Cela créera à nouveau forcément des inégalités. C’est pour ça qu’il va devenir défenseur de l’idée de la communauté des biens. La différence avec les sans-culottes : Baboeuf dans « Le manifeste des égaux » ne s’en prend pas aux riches qu’il faut obliger à partager, mais il s’en prend à la racine de la création de la misère et de la richesse : le système économique, la propriété privée des moyens de production. Il commence à percevoir que la propriété privée des moyens de production donne le pouvoir à celui qui la détient d’accumuler la richesse qui est le produit du travail de millions d’autres ».
    « Nous déclarons ne pouvoir souffrir davantage que la très grande majorité des hommes travaille et sue au service et pour le bon plaisir de l’extrême minorité. Assez et trop longtemps moins d’un million d’individu dispose de ce qui appartient à plus de vingt millions de leur semblable, de leurs égaux. La loi agraire ou le partage des campagnes fut le vœu instantané de quelques soldats sans principes, de quelques peuplades mues par leur instinct plutôt que par la raison. nous tendons à quelque chose de plus sublime et de plus équitable, le Bien Commun ou la Communauté de biens ! Plus de propriété individuelle des terres, la terre n’est à personne. Nous réclamons, nous voulons la jouissance communale des fruits de la terre : les fruits sont à tout le monde. » (Gracchus Babeuf et Sylvain Maréchal, Manifeste des Égaux, 1797).
  • Après lui, les idées ont encore évolué et se sont précisées. En plus de cela, ils imaginent des sociétés idéales nouvelles. On les appelle des socialistes utopiques. On va prendre l’exemple de Charles Fourier qui propose une critique précise du système capitaliste. Il est choqué par l’aberration du système commercial : pourquoi une pomme est vendue 100 fois plus cher que ce qu’elle coûte à produire. A partir de là, il mène une critique des effets du droit de propriété. Il raisonne de manière dialectique, il pointe les contradictions du système capitalise, essentiellement trois :
    • plus certaines personnes accaparent de la propriété, plus d’autres en sont privés. Exemple : plus il y a de grandes usines, moins il y a de petits artisans (qui coulent). Plus la propriété grossis plus elle se détruit, la propriété détruit la propriété.
    • on créé énormément de richesses mais en parallèle la pauvreté augmente : de la surabondance né la pauvreté
    • La liberté du commerce entraîne le monopole, la concurrence devient monopole.
  • Il dit qu’à cause de cette propriété privée, pour la majorité de la population le travail est une malédiction. Il se dit qu’il ne faut pas que ça soit le cas, et qu’il faut pouvoir s’épanouir au travail, qu’il s’organise en dehors de la propriété privée. Il faut que les gens travaillent pour des choses qu’ils ont envie de faire. Il sait que dans la nature, il y a des lois d’attraction et pense que dans la vie sociale il y a le même chose. Ce qui fait agir les hommes sont des passions. Il pense qu’il y a douze passions dans l’individus, en fonction de celles-ci peuvent se faire d’innombrables combinaisons : 810. Il voit le travail comme non-spécialisé et en fonction des affinités. Cette société idéale, il lui a donné un nom : le phalanstère. Il a tout imaginé même l’architecture (salle des repas, dortoirs…).
  • Owen, un patron de manufacture de coton, a fait des efforts pour ses travailleurs (salaire, écoles, moins d’heures) mais il se disait qu’ils restaient quand même ses esclaves. Il a imaginé une autre façon de produire et est parti aux USA pour créer une société idéale avec sa fortune.

B – Le dernier sursaut de l’aristocratie

1- Un régime politique de compromis

A la chute de Bonaparte, il y a eu un regain du mouvement royaliste puisqu’un roi a été placé sur le trône, Louis XVIII. Cela a permis aux aristocrates de s’affirmer et de prétendre à pouvoir exercer le pouvoir politique comme avant la révolution. Une fois sur le trône, le roi fait rédiger un nouveau texte constitutionnel, la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, un texte de compromis. Il proclame le retour de la souveraineté royale (on rappelle la divine providence, le monarque de droit divin) mais en même temps prends bien soin de conserver un système avec des élections et une assemblée. On emploi le terme de sujets et plus de citoyens. Le régime proposé est une sorte de monarchie constitutionnelle comme en Angleterre : le roi possède tout le pouvoir exécutif, et le pouvoir législatif est partagé entre le roi et deux assemblées : la chambre des Pairs (nommés à vie par le roi), et la chambre des députés (élus). Le roi a l’initiative des lois et les deux chambres les votent. En prime, le roi a le pouvoir de dissoudre les chambres. Le roi conserve un pouvoir important mais il est bien inscrit dans cette charte qu’il n’y aura pas de retour à la féodalité, qu’on maintient le code civil, l’égalité civile etc. On conserve donc les institutions de la révolution et de l’Empire, donc le pouvoir économique de la bourgeoisie n’est pas mis en péril.

2 – Une volonté éphémère d’écarter la bourgeoisie de la vie politique

Cependant, ce texte va remettre en selle un parti ultraroyaliste qui veut aller plus loin. Ils souhaitent contester le pouvoir à la bourgeoisie. La vie politique sous la restauration est marqué par les offensives de ce parti qui rejette la totalité des acquis de la révolution française. Leur influence grandira de plus en plus jusqu’au moment où l’un d’entre eux deviendra roi : Charles X, qui va attaquer la bourgeoisie sur le terrain à la fois politique et social. Lui et ses partisans vont tout faire pour limiter l’expression de la bourgeoisie. Tout d’abord ils vont le faire à travers les élections : ils vont placer le cens à un niveau très élevé qui favorise les grands propriétaires terriens contre-révolutionnaires. La liberté de la presse, entravée sous Napoléon puis assouplie sous Louis 18, est à nouveau censurée de façon sévère, il y a des sanctions pénales. On porte aussi atteinte à la liberté de culte puisque la loi du Sacrilège condamne les propos contre la religion catholique. Le parti et Charles X vont tenter de remettre en cause l’ordre social issu de la révolution, et notamment les émigrés (aristocrates qui avaient quitté le pays pendant la révolution puis sont revenus) vont demander à être indemnisés de toutes les possessions perdues pendant la révolution. On passe une loi : la loi du milliard des émigrés (1825). C’est une façon de contester la légitimité de la révolution. Charles X préparait un coup d’état, mais la bourgeoisie va réagir face à cette tentative : elle va faire appel à la classe ouvrière pour combattre l’ultraroyalisme.

Section 2 : La monarchie de juillet : l’entrée en scène politique de la classe ouvrière (1830)

La classe ouvrière va devenir un acteur politique à part entière et peser sur l’orientation du régime politique dans le pays. Cela dit, la nature de cette intervention politique va évoluer très rapidement, en quelques années. D’abord, la mise en action de la classe ouvrière se fait sous l’influence de la bourgeoisie. Cependant, quelques années après, elle va prendre conscience de sa capacité à agir et agir pour ses intérêts propres.

A – Le combat de la classe ouvrière pour les libertés bourgeoises

Pour se défendre face aux attaques des ultraroyalistes, la bourgeoisie fait appel à la classe ouvrière. Le régime va chuter et un autre régime se mettra en place : la monarchie de juillet, bourgeoise.

1 – La révolution de 1830

A partir de 1828, l’opposition à Charles X va gagner de plus en plus de sièges à la chambre des députés : elle voudrait une monarchie plus libérale (ministres responsables…). Cette opposition s’organise autour d’une branche collatérale de la famille royale : la maison d’Orléans. Charles X va réagir de manière brutale. Il prend 4 ordonnances en juillet 1830. La première réduit encore plus la liberté de la presse (autorisation préalable au lieu de la censure). La seconde dissout complètement la chambre des députés comme si l’élection n’avait pas eu lieu. La troisième réforme le droit électoral et notamment le calcul du cens pour exclure la bourgeoisie : pour calculer le cens, on ne prendra en compte que les revenus de la propriété foncière (et pas de l’industrie ou du commerce).

Cela écarte complètement la bourgeoisie de la vie politique. La quatrième fixe de nouvelles élections. La bourgeoisie est réduite au silence. Adolphe Thiers, un des penseurs de ce mouvement libéral, fait appel au prolétariat à se rassembler, prendre les armes etc : il faut se battre contre ce régime qui détruit les libertés. Les patrons ferment leurs usines et disent aux ouvriers d’aller se battre, car ils détestent ce régime aussi. Un mouvement insurrectionnel se fait à Paris à partir du 27 juillet et dure 3 jours. Des enfants de bourgeois aident à faire les barricades. Charles X n’a pas le choix d’être destitué. C’est une révolution qui fit 1800 morts et plus de 5000 blessé-e-s, c’est un lourd tribut qu’a payé la classe ouvrière parisienne. Immédiatement, le pouvoir sera repris par la bourgeoisie.

2 – L’établissement d’une monarchie bourgeoise

La bourgeoise mettra en place un nouveau roi à la place de Charles X : Louis Philippe, duc d’Orléans. Cette monarchie, ce nouveau pouvoir a une très forte identité bourgeoise. Cette charte va redonner toute sa place à la bourgeoisie dans la direction des affaires publiques : elle va réformer la loi électorale, la bourgeoisie va évacuer les nobles de la chambre de députés. Cette chambre verra aussi ses pouvoirs augmenter, elle a le pouvoir d’initiative des lois. La chambre des pairs jouera un rôle plus effacé, verra son poids diminuer. La seule légitimité de Louis Philippe est que la bourgeoisie d’affaire (banquiers, propriétaires de mines, spéculateurs, financiers) l’a choisi et mis au pouvoir.

La classe ouvrière s’est donc fait dépossédé de cette révolution (qui est plutôt une révolte, car au final rien n’a vraiment changé). Elle a vaincu, mais la bourgeoisie n’a aucune envie de se pencher sur son sort. Une petite euphorie s’installe pour quelques temps, mais les représentants de la classe ouvrière se rendent compte dès le 15 août qu’il y a un problème car rien n’a changé. « Qui a vaincu ? C’est la classe pauvre, la classe la plus nombreuse, celle des prolétaires…le peuple, en un mot. Mais la révolte sainte qui vient de s’opérer ne mérite pas le nom de révolution ; rien de fondamental n’est changé dans l’organisation sociale actuelle ; quelques noms, des couleurs, le blason national, des titres, quelques modifications législatives… telles sont les conquêtes de ces jours de deuil et de gloire » (Prosper Enfantin, 15 août 1830). 

Quelques mois plus tard à Lyon éclatera une grande révolte ouvrière, qui se battra elle-même pour ses propres intérêts. C’est la révolte des Canuts.

B – Le combat de la classe ouvrière pour ses intérêts : la révolte des canuts et ses conséquences

La différence avec la Révolution de juillet est que lors de cette révolte des Canuts, la classe ouvrière va découvrir qu’elle forme un ensemble social particulier avec des intérêts spécifiques, propres. La révolution s’étale de 1831 à 1834, il va se cristalliser la conscience d’appartenir à une même classe. Elle marque les débuts, l’acte de naissance du mouvement ouvrier en France.

1 – 1831 et la prise de conscience de la classe ouvrière

Ce grand événement, ce coup de tonnerre révolutionnaire qui va frapper le pays a cette fois lieu à Lyon, grande ville industrielle spécialisée dans le tissage de la soie. Cette activité se réalise autour de différents acteurs : des marchands fabricants (grands négociants) qui distribuent l’ouvrage, la matière premier à tout un ensemble d’ateliers dans lesquels on trouve des chefs d’ateliers et des ouvriers, appelés les canuts. Il se pose un problème en 1831 : le prix d’achat des produits fabriqués (le « tarif ») est trop bas (crise qui fait qu’on vend moins bien les produits de luxe etc). Alors la protestation s’organise, le tarif doit à tout prix augmenter : manifestations, réunions avec les fabricants, on interpelle le préfet etc, et le préfet accepte de poser un tarif plus élevé. Les fabricants acceptent d’augmenter le tarif. Cependant l’euphorie va être de courte durée : une grande partie des fabricants refusent d’appliquer le tarif et ne donnent plus de travail aux ateliers des canuts. Un canut interpelle un patron, qui répond « Si vous n’avez pas de pain dans le ventre, nous y mettrons des baïonnettes ». Le gouvernement intervient, en se rangeant du côté des fabricants, il dit que ce qui a été signé devant le préfet n’a pas force de loi et n’est qu’un engagement d’honneur. C’en est trop pour les ouvriers, le gouvernement de Louis Phillippe qu’ils ont porté au pouvoir un an plus tôt, démontre qu’il n’est pas de leur côté. La colère explose chez les canuts lyonnais et en novembre 1931 la grève sera totale dans la ville. Les barricades renaissent dans la ville, les canuts s’arment comme ils peuvent, et apparaît sur un drapeau noir une inscription souvent reprise plus tard : « Vivre en travaillant ou mourir en combattant ». Ce qui marque cette insurrection est que toute la classe ouvrière de Lyon se joignent aux canuts qui montent des barricades, pour briser la résistante des grands patrons. Ils mènent ce combat contre l’armée pendant 3 jours, les autorités légitimes de la ville s’éloignent. Les canuts forment leur propre état-major. Dans les faits, ils sont maîtres de la ville, mais pour eux leur objectif n’est pas de faire la révolution, mais juste un meilleur tarif, être payés plus dignement. Effectivement, ils ne vont pas renverser le pouvoir : ils vont rappeler le préfet et le maire. Le préfet et le maire dis oui à tout, ils sont même d’accord pour compenser les pertes de salaires. Ils retireront les barricades puisqu’ils ont atteint l’objectif fixé. C’était sans compter la réaction du gouvernement, qui envoie 30 000 soldats et fait arrêter des milliers d’ouvriers qui ont participé aux révoltes et les expulser de la ville. On fait le vide dans la ville et on déclare le nouveau tarif nul et non avenu. Au final et malgré les nombreux morts tombés dans ces combats, ils n’obtiennent pas ce qu’ils ont demandé.

Cet événement aura un impact décisif, la classe ouvrière en tire des leçons politiques décisives pour le futur. La révolte des canuts et devenu une révolte de l’ensemble de la classe ouvrière, et ils ont pu mesurer le fait qu’ils ne pouvaient compter que sur eux-même étant donné que l’état n’est pas avec eux. Cet événement a pu faire émerger l’idée que la classe ouvrière a une identité propre, et a des intérêts propres contre le gouvernement et les bourgeois. Même dans des journaux bourgeoise on pouvait lire ceci : « Il ne faut rien dissimuler ; car à quoi bon les feintes et les réticences ? La sédition de Lyon a révélé un grave secret, celui de la lutte intestine entre la classe qui possède et celle qui ne possède pas.  » (Saint-Marc Girardin, Journal des Débats, 8 décembre 1831). « Ce n’est pas une émeute que vous avez arrêtée, c’est une révolution que vous avez empêchée. 24 heures plus tard nous partions d’ici tout était prêt » (Un député au préfet lyonnais destitué, décembre 1831).

Ce qui manque encore à la classe ouvrière est une politique, inexistante jusque là car elle faisait encore confiance aux autorités. Comment organiser la société de manière à ce qu’elle soit favorable à la classe ouvrière ? C’est en 1834 que cela commencera à prendre forme.

2 – 1834 : l’organisation de la classe ouvrière

Tout cela ne met pas fin à la mobilisation de la classe ouvrière, les grèves et luttes continuent toujours. Ce qui est nouveau est que les ouvriers comment à s’organiser pour pouvoir s’exprimer. Les premières associations ouvrières voient le jour et vont commencer à prendre le nom de syndicats (même si c’est interdit). Des journaux ouvriers commencent à apparaître, pour consciemment exprimer les intérêts du monde ouvrier, s’exprimer en son nom seul. Par exemple « L’echo de la fabrique » est un des premiers à apparaître à Lyon. Dans un de leurs numéros on peut lire « Nous serons le journal de la caste prolétaire tout entière ; à nous donc, artisans de toutes professions, ouvriers travailleurs de toute la France ». « L’écho de la fabrique se suiciderait s’il voulait être autre chose que le journal des ouvriers, le représentant des prolétaires » (extraits de plusieurs numéros de L’écho de la Fabrique, octobre-novembre 1831). On parle ici au nom d’une classe sociale et pas simplement d’un métier (grâce aux ouvriers de l’imprimerie qui savent lire et écrire).

Mais cette classe va aller plus loin : en plus de ça, elle va réfléchir au delà de ses intérêts immédiats (meilleur salaire ou travailler moins), mais elle va se poser la question de changer toute la société, de se demander comment l’organiser différemment. Entre 1831 et 1834, un rapprochement va se faire entre la classe ouvrière et ceux qui se réclament républicains, mouvement existant dans le pays, assez marginal, essentiellement lié à la petite bourgeoisie (artisans, petits commerçants…). Certains républicains, les plus radiaux d’entre eux, commencent à penser que cette république doit avoir pour but l’égalité sociale. « La vraie république c’est le socialisme. Vouloir faire triompher la république en France sans le socialisme c’est absurde » (Pierre Leroux (saint-simonien), 1840). Ces républicains vont vers la classe ouvrière et avec eux fondent des associations politiques ouvrières pour la république. Ces idées prennent : la classe ouvrière va évoluer elle aussi vers l’idée de république, ils espèrent qu’en se battant contre l’état, qui n’était pas de leur côté. Or, cette état est celui de la grande bourgeoisie censitaire. La république est pour eux la solution : le suffrage universel, tous les ouvrier-e-s pourront participer à la vie politique et faire des lois dans le sens de l’égalité sociale. La classe ouvrière veut pouvoir exprimer ses idées via des associations et journaux, afin de transformer l’ordre politique et la société. La bourgeoisie n’acceptera pas ça très longtemps : elle va instaurer des lois d’exception pour brider cette expression ouvrière. On interdit les associations politiques ouvrières. A nouveau Lyon s’embrase, la révolte est à ce moment là beaucoup plus politique : on se bat pour la liberté d’expression, pour la république. Adolphe Tiers, à l’origine de la révolution de 1830 est désormais au gouvernement et ordonne l’écrasement des révoltés de 1834.

3 – Les suites pour le mouvement ouvrier

La répression va s’abattre sur le mouvement ouvrier et républicain dans son ensemble pendant plusieurs mois. Il y aura de nombreux procès, on condamnera à la prison où à la déportation dans des colonies. On prendra à nouveau des lois, celles de septembre 1835 pour bâillonner un petit plus encore la liberté d’expression. Elles imposent en particulier l’aggravation de la censure, et le paiement d’une somme d’argent (une sorte de caution) à l’état pour faire paraître un journal. Il est par exemple interdit de se dire républicain dans les journaux, d’où l’emploi de mots comme radicaux ou démocrates. Il y aura un petit coup d’arrêt du mouvement insurrectionnel à cause de la répression, mais ce qui va progresser malgré tout, ce sont les idées, qui vont se diffuser au sein de la classe ouvrière. Un important mouvement d’idée va se développer dans le mouvement ouvrier, les idées évoluent. Elles vont s’enrichir de deux autres types d’idées qui vont émerger au sein de la classe ouvrière. Les socialistes utopiques sont toujours là, mais ils vont se retrouver à côté d’autres penseurs qui auront d’autres façons de raisonner.

Certains penseurs vont formaliser ce qui se passe dans le mouvement ouvrier et la direction républicaine qu’il prend. Ils vont lier l’idée de démocratie politique avec celle de réforme sociale.  On voit un socialisme qui envisage la transformation de la société comme devant être le résultat d’une transformation de l’organisation économique, mais qui ne le font plus sur des bases utopiques mais sur des bases scientifiques.

  • Louis BLANC, social-démocrate (transformer le régime politique par la voie parlementaire) : c’est en obtenant le pouvoir politique que l’on peut obtenir les changements sociaux. Il pense que le problème essentiel est la concurrence entre les différents industriels. L’état devrait être un organisateur d’ateliers sociaux, qui appartiendraient aux travailleurs. Pour lui, pas la peine de faire la révolution, il suffit de convaincre les capitalistes de la supériorité de ce système de production, et ils abandonneront alors leurs usines. Il compte beaucoup sur le suffrage universel pour faire passer ses idées. Il est très populaire au sein de la classe ouvrière.
  • Auguste BLANQUI (transformer le régime politique par la voie révolutionnaire), ne dit pas trop ce qu’il entend par république. Il dit reconnait l’existence des bourgeois (oisifs, patrons) et qui pillent les masses laborieuses. Pour lui, il y a une guerre entre riches et pauvres. Il pense que la transformation de la société ne se fera pas par la voie parlementaire :  « L’État est le gendarme des riches contre les pauvres. Il faut donc fabriquer un autre État qui soit la gendarmerie des pauvres contre les riches. Ne vous y trompez pas : le socialisme, c’est la Révolution » (Auguste Blanqui, Lettre à Maillard, 1852).. Il pense qu’il suffit qu’un petit groupe de révolutionnaires « professionnels » organisés et prêts à tout, qui prennent les armes pour prendre l’état et le transformer en république populaire. Il pense que toute la classe ouvrière n’a pas besoin de se mobiliser. Blanqui va mettre ses idées à exécution, il organise une société secrète et tente à plusieurs reprises des coups d’état, par exemple il s’attaque à 900 à l’hôtel de ville de Paris en 1839, regardé par une population qui n’est pas solidaire avec ce mouvement. Il sera enfermé plus de la moitié de sa vie pour ses activités politiques d’où son surnom « l’enfermé ».
  • PROUDHON (transformer la société par la voie économique) écrit « Qu’est-ce que la propriété » et est le premier à élaborer une doctrine sociale complète à partir d’un examen plus scientifique de la propriété. « La propriété c’est le vol » car pour lui elle confère à celui qui la détient le pouvoir de percevoir un profit sans travailler. Ici Proudhon met à jour ces mécanismes qui font que  le patron peut s’approprier gratuitement (sans contrepartie) le produit du travail collectif de ses employé-e-s. Il n’a pas payé le résultat de l’effort collectif des travailleurs-euses. « Le capitaliste dit-on, a payé les journées des ouvriers ; pour être exact il faut dire que le capitaliste a payé autant de fois une journée qu’il a employé d’ouvrier chaque jour, ce qui n’est point du tout la même chose. Car cette force immense qui résulte de l’union et de l’harmonie des travailleurs, de la convergence et de la simultanéité de leurs efforts, il ne l’a point payée. 200 grenadiers ont en quelques années dressé l’obélisque de Louqsor sur sa base ; suppose-t-on qu’un seul homme, en 200 jours en serait venu à bout ? Cependant, au compte du capitaliste, la somme des salaires eut été la même » (Pierre-Joseph Proudhon, Qu’est-ce que la propriété ?, 1840). Il commence à percevoir le mécanismes de la plus-value que décrira Marx plus tard. Père de l’anarchisme, Proudhon dit qu’il faut abolir la propriété, mais il reviendra plus tard sur cette conclusion et dira que chacun-e doit pouvoir être propriétaire de ses outils mais pour éviter les problèmes il faudrait enlever à la priorité son pouvoir d’injustice. Il faut rendre impossible l’acquisition d’un revenu sans travailler. Il imagine pour ça de fonder une Banque du peuple : suivant la quantité de travail demandée d’un bien, il pourrait l’échanger contre un autre bien de même quantité de travail derrière. Proudhon est utopiste de ce point de vue là. Il est contre les grèves et insurrections armées, il pense qu’il faut inventer concrètement de nouvelles façons de produire et d’échanger.

Avec ces penseurs on dépasse le stade des utopistes, la classe ouvrière avance dans ses idées. Un nouvel épisode révolutionnaire aura lieu en 1848, qui fera tomber des illusions notamment celles de la république.

CHAPITRE 2 – 1848 et les désillusions de la classe ouvrière

C’est une nouvelle étape qui s’ouvre dans le développement du mouvement ouvrier, elle franchit un nouveau palier : elle va agir pour changer de son propre chef l’organisation politique du pays. Sa ligne politique est républicaine, elle va parvenir à établir la république près de 60 ans après la révolution française. Mais désillusion : il ne faudra pas bien longtemps à la classe ouvrière pour se rendre compte que derrière la république se cachera toujours la bourgeoisie.

Titre 1 – La rupture entre la classe ouvrière et la bourgeoisie : la révolution de 1848

Ce divorce va se faire assez vite : quelques mois après avoir renversé le pouvoir (la monarchie de juillet) en 1848, la période des illusions tombe, et a lieu une rupture entre les deux classes.

Section 1 : Les illusions de février

A- Les causes de la révolution 1848

Il y a en plusieurs qui vont s’agréger et aboutir à cette explosion sociale.

  • La première source de tensions dans la société est qu’il y a une division au sein même de la bourgeoisie. Sous Louis Philippe, la fraction de la bourgeoisie qui domine est la grande bourgeoisie financière. Mais il existe une partie de plus petite bourgeoisie, plus industrielle, presque exclue de la vie politique. L’argent dilapidé dans la finance et la spéculation ne leur sert pas. Cette petite bourgeoisie n’est pas satisfaite de la situation, et est très en colère de la corruption phénoménale au plus haut niveau de l’état.
  • Au cour de l’hiver 46-47 vient se greffer une crise économique venue des mauvaises conditions climatiques qui ont créé de mauvaises récoltes de pommes de terre (maladies) dans toute l’Europe. Il y a une disette, et donc il y a des explosions de colère dans le pays, notamment contre les grands propriétaires terriens. On y crie « A bas Louis Philippe, à bas le gouvernement ! ».
  • C’est un grand moment révolutionnaire en Europe, liées à la transformation des sociétés féodales en sociétés capitalistes. La révolution bourgeoise se fait donc un peu plus tard qu’en France. On a donc un climat de transformation politique qui va impacter la vie des travailleurs-euses.
  • L’élément principal déclencheur est la campagne des banquets républicains. On ne pouvait toujours pas défendre d’idées républicaines avec la censure ; on va contourner cela par l’organisation de banquets à l’issue desquels sont prononcés des discours politiques où vont être exprimées des revendications républicaines. Ces banquets se multiplient au cours de l’année 47. Le roi, inflexible, sent la pression mais n’est pas prêt à libéraliser son régime. Le 22 février 1848, il va décider d’interdire un de ces banquets à Paris. Une manifestations va se former autour de ça, c’est le début de la révolution de 1848.

B- Une révolution ouvrière pour la République

1- Une révolution d’initiative ouvrière

La classe ouvrière a fait ici une révolution politique, de sa propre initiative. Entre le 22 et le 24 février se montent des barricades dans Paris, tous les quartiers populaires se joignent à la révolution et Louis Philippe abdique le 24 et tous les députés quittent le Palais Bourbon : le pouvoir est vacant. Cette révolution d’initiative ouvrière rencontre la sympathie de nombreuses autres catégories sociales : une partie de la bourgeoisie industrielle, la petite bourgeoisie… Immédiatement, un gouvernement provisoire se met en place en attendant qu’on écrive une constitution. Dans ce gouvernement se trouve des représentants de toutes ces catégories sociales (mais seulement deux ouvriers sur une dizaine de membres). Les barricades sont encore en place et les ouvriers dessus. La classe ouvrière va maintenir une pression continue sur le gouvernement, ce qui lui permettra d’avoir certaines mesures politiques et sociales favorables, mais qu’ils n’auraient pas adoptées sans cette pression.

2- L’établissement de la République sous la pression populaire

Ces mesures sont politiques dans un premier temps : la classe ouvrière est méfiante, elle s’était fait avoir en 1830, elle remarque qu’il va falloir de la menace pour arriver à proclamer la République (détachement d’ouvriers en arme menaçants). Le gouvernement provisoire s’incline et le 5 mars sera proclamée la République et institué le suffrage universel masculin. En même temps, dans les premiers jours de son existence, toutes les entraves à la liberté d’expression vont être levées, on sent un souffle de liberté. Mais il fallait que ça aille mieux en terme de conditions de vie, et la principale revendication de la classe ouvrière était le droit au travail. Des délégations d’ouvriers vont demander au gouvernement une législation qui va garantir le droit au travail. Un décret va être signé le 25 février, le droit au travail n’y apparaît pas, mais son principe est à peut près formulé et garantit.

3- Un équilibre fragile entre les différentes classes sociales

Il faut comprendre que ces mesures se sont obtenues parce que les ouvriers mettaient la pression au gouvernement provisoire, mais l’équilibre est fragile. La classe ouvrière a chassé l’ancien gouvernement, mais c’est une autre fraction plus large, un peu moins riche, de la bourgeoisie, qui est à la tête de ce gouvernement et ne prend des mesures que sous la pression. Le gouvernement provisoire est bien conscient de tout ça, et va multiplier les symboles qui vont permettre de créer l’illusion des mêmes intérêts, pour effacer les distinctions de classes sociales. Le but du gouvernement serait de suspendre ce « malentendu » entre les classes. Par exemple le drapeau bleu blanc rouge (rouge = ouvriers). Les ouvriers y consentent. Le mot fraternité apparaît en 1848 pour masquer les différences de classes. Cela dit l’esclavage sera aboli le 27 avril 1848. La classe ouvrière ne s’est pas fait subtiliser la révolution comme en 1830, elle a maintenu a pression, mais cela va réduire avec le temps notamment à cause des illusions. Mais ces illusions ne vont pas tarder à tomber car la bourgeoisie va se montrer de plus en plus dure avec cette classe ouvrière qui se satisfait de ce qu’elle obtient.

Section 2 : La déchirure de juin

La bourgeoisie a pris des mesures de conciliation mais en même temps elle prendra tout un cas de mesures pour encadrer et neutraliser la classe ouvrière, qui va se rendre compte de la supercherie lors des premières élections d’avril.

A- La neutralisation de la classe ouvrière

1- L’encadrement de la classe ouvrière

La bourgeoisie va manœuvrer intelligemment pour encadrer le prolétariat dont elle se méfie : le calme ne durera qu’un temps. Elle va le faire en créant les Ateliers nationaux : on emploie des ouvriers pour leur faire faire des travaux de terrassement, de nettoyage de routes à Paris…Cette mesure a été présentée comme la réalisation du droit au travail. Mais l’objectif était ailleurs et politique : ce que le gouvernement cherchait à faire c’était encadrer les ouvriers et les soustraire à l’influence des idées socialistes rependues partout dans la ville et dans le pays.

2- La chute du mythe du suffrage universel

Cette neutralisation va se faire également à travers l’usage du suffrage universel lors des premières élections qui auront lieu : c’est au cours de ces élections que vont tomber les illusions sur la république de 1848. Le gouvernement provisoire va utiliser les élections, très rapidement il va organiser une élection au suffrage universel masculin, pour élire une assemblée chargée d’écrire une constitution. Cependant il y a un enjeu politique très important derrière ces élections car tout le monde est bien convaincu que c’est n’est pas à Paris que se joueront le sort des élections, mais dans tout le reste du pays. Le gouvernement provisoire pense qu’il faut organiser des élections tout de suite, dès mars alors que la révolution a eu lieu en février. Mais les révolutionnaires ouvriers socialistes qui ont participé à la révolution de février demande d’attendre plusieurs mois avant d’organiser les élections. En effet ils avaient conscience que si les élections avaient lieu tout de suite, elles seraient réactionnaires, on voterait pour les notables ou des républicains modérés, et pas pour les révolutionnaires. Pour cela, il aurait fallu que les militants aillent propager leurs idées dans les campagnes. Les élections ont lieu en avril, et effectivement le résultat des élections est conservateur, la majorité de l’Assemblée est constituée de républicains modérés sans objectifs de réformes sociales, et même des monarchistes. Les notables font voter les paysans à la sortie de la messe.

Cette élection a été un choc pour les républicains socialistes car ils attendaient du suffrage universel un changement de société ; mais l’Assemblée était très conservatrice composée de la bourgeoisie riche. Il y a eu une désillusion dans le suffrage universel et dans la République. Cette désillusion aura pour conséquence de déchaîner la lutte entre le prolétariat révolutionnaire et la bourgeoisie qui vient à nouveau de reprendre le pouvoir. Mai-juin, à nouveau, la révolte de la classe ouvrière se manifeste à nouveau mais sera sévèrement écrasée par la bourgeoisie.

B- L’écrasement de la classe ouvrière

1- La défaite de juin

Les illusions tombent, la république n’est qu’un nouvel habit dont se pare la bourgeoisie pour diriger. Le prolétariat parisien refuse de se faire à nouveau voler sa révolution et va se révolter en juin 1848. Cette nouvelle révolte sera déclenchée par la bourgeoisie, car le 22 juin 1848 la bourgeoisie décide de fermer les ateliers nationaux qu’elle avait ouvert en février. En effet le but étant de neutraliser la classe ouvrière, mais ils sont devenus des foyers d’agitation politique jugés dangereux. La conséquence de cette fermeture est que tous les travailleurs qu’il y avait à l’intérieur se retrouvent sans rien.

On érige à nouveau des barricades et le combat s’engage contre le gouvernement provisoire. C’est un véritable combat entre classes sociales, tout à fait conscient dans la tête des insurgé-e-s. C’est la première fois que ce sera aussi clair. Le gouvernement provisoire arrivera à l’écraser, le ministre de la Guerre Cavaignac dirigera les troupes pour écraser les insurgé-e-s, il y aura des milliers de morts à Paris (entre 4000 et 15 000 morts).

2- La République réactionnaire

Une fois la révolte matée et le prolétariat calmé, les bourgeois républicains vont pouvoir construire leur République. Cette deuxième république aura un caractère antidémocratique affirmé.

a. La réaction juridique : « Silence aux pauvres »

Ils vont notamment écrire une constitution, le 4 novembre 1848. Tout l’objectif de cette constitution, l’organisation des pouvoirs qu’elle réalise, est de faire en sorte de pouvoir se prémunir de toute réaction de la rue, construire un pouvoir qui puisse résister à des mobilisations populaires. Dans cette constitution on rappelle des droits fondamentaux de la DDHC, des principes de la République comme liberté égalité fraternité. Mais en même temps, on trouve écrit que la Constitution a pour base la famille, le travail, la propriété et l’ordre public, soit les principes bourgeois de stabilité sociale. La constitution de 1848 ne contient pas les valeurs pour lesquels le prolétariat avait lutté, on ne trouve qu’une vague référence à un devoir d’assistance très peu contraignant. En ce qui concerne l’organisation des pouvoirs, c’est assez simple : le pouvoir législatif est confié à une assemblée unique élue au suffrage universel, et le pouvoir exécutif est confié pour la première fois à un président de la république lui aussi élu au suffrage universel. La séparation des pouvoirs est stricte, aucun n’a de pouvoirs sur l’autre.

La république va aussi prendre tout un ensemble de lois qui ont un caractère anti-ouvrier assez clair. On referme ce qui avait été ouvert en février : fin de la liberté de la presse (cautionnement, délits de presse…), le gouvernement permet de dissoudre les clubs et réunions politiques jugés subversifs. « Silence aux pauvres » fut le titre de l’article de Henri Guillemin. Au fil des années sont prises tout un ensemble de lois destinées à entraver, contrôler l’état d’esprit de la classe ouvrière. On peut citer la loi Falloux du 15 mars 1850 qui supprime le monopole étatique de l’instruction publique dans le primaire comme dans le secondaire. Cela va profiter à l’église (pas du tout socialiste) qui va pouvoir organiser beaucoup d’écoles, le but étant de soustraire tout un tas d’enfant à l’influence d’instituteurs « soupçonnés » d’être socialistes. La loi du 31 mai 1850 réforme le droit de vote, on ne supprime pas le suffrage universel mais on va y mettre une limite : ne pourrons être électeurs que les personnes qui justifient d’un domicile d’au moins 3 ans dans le canton où ils souhaitent voter. C’est une mesure profondément anti-ouvrière car les ouvriers doivent se déplacer beaucoup, les travailleurs doivent se déplacer pour trouver du travail : ainsi on évacue du droit de vote plusieurs millions d’ouvriers.

b. La réaction politique : le retour de Bonaparte

A partir de juin 1848, la vie politique va changer d’orientation, les idées vont évoluer. Jusqu’à présent, les débats se centraient sur le pour ou contre la république, et maintenant ce sera sur pour ou contre le socialisme. Ceux qui sont contre sont nommés le parti de l’ordre (républicains conservateurs, monarchistes… ont peur que la classe ouvrière reprenne le dessus), et le parti socialiste. C’est le parti de l’ordre qui va l’emporter, leur victoire se manifeste lors de la première élection du président de la République au suffrage universel, c’est un de représentants du parti de l’ordre qui est élu : Louis Bonaparte, appelé Louis Napoléon Bonaparte. La République n’a fait qu’imposer aux paysans des impôts supplémentaires très lourds pour eux. Bonaparte représentait pour les paysans une partie prestigieuse de l’histoire de France etc. Quelques années plus tard, afin de conserver le pouvoir, il va organiser un coup d’état et se déclarer Empereur. Grande leçon pour la classe ouvrière : la république n’est pas une baguette magique, et même si tout le monde voulait la république, ouvriers et bourgeois n’ont pas les mêmes objectifs.

CHAPITRE 3 – 1871 et la prise du pouvoir politique par la classe ouvrière

Section 1- La montée de l’exaspération populaire à Paris

En juillet 1870 Napoléon 3 va déclarer la guerre à la Prusse. Cela suscitera un mécontentement populaire dont le centre est à Paris. Cela déstabilisera toute la politique du pays.

A- La proclamation de la République

Napoléon décide de déclarer la guerre à la Prusse car il y a un contexte économique et social perturbé, et notamment un climat de peur sociale à la fin des années 1860. Les ouvriers, malgré les interdictions de manifester, reprennent le chemin des luttes sociales. La classe ouvrière commence à avoir des revendications politiques : l’idée commence à germer qu’il faudrait des listes intégralement ouvrières qui se présentent aux élections. Napoléon, pour les calmer, prend des mesures sociales (assistance, logement ouvrier…). Une petite ouverture se fait : la loi Le Chapelier est abrogée par une loi de 1864 : la grève est très encadrée mais légale. Les grèves puissantes se font notamment au Creusot, grande ville industrielle, les grèves se multiplient à la fin des années 60 malgré les quelques mesures prises. La bourgeoisie est craintive face à la classe ouvrière qui continue à se battre malgré tout ce qu’elle a pu subir. De plus, les affaires de la bourgeoisie ne vont pas très bien à cause de la dépression économique (premiers cracks et faillites bancaires…). Une partie de la bourgeoisie pense que la guerre serait un bon moyen de résoudre les problèmes : ça fait repartir l’économie, et on peu embrigader les masses pour les faire combattre un nouvel ennemi. Cela tombe bien car il y a un nouvel ennemi tout désigné à l’époque : l’Allemagne. L’industrie allemande démarre, elle a fait son unification territoriale (juridique et administrative), c’est un état moderne avec un capitalisme qui se développe vite : c’est un pays concurrent qui commence à avoir des prétentions territoriales. La France décide alors de déclarer la guerre à l’Allemagne qui menace la puissance du capitalisme français.

Mais l’Allemagne bat à plate couture les armées françaises, ce qui déclenche une insurrection à Paris en septembre 1870. On s’en prend à Napoléon et on manifeste aux cris de « Vive la République! ». Les principaux chefs d’insurrection formeront un gouvernement provisoire de défense nationale, qui va proclamer le 4 septembre 1870 la IIIe République et donc la déchéance de Napoléon III.

B- Les trahisons des premiers républicains

Cependant la guerre continue. A la fin du mois, les armées prussiennes ont encerclé Paris, c’est cette défaite qui va monter la population contre le gouvernement et révéler la nature bourgeoise de cette République. Le siège de Paris par la Prusse est dur, la vie matérielle et morale y est dure. Les généraux, censés être républicains, ne sont pas très combatifs et ne mènent pas la guerre comme ils devraient. Beaucoup capitulent. Les capitulations s’enchaînent et le 1er mars 1871 un traité de paix sera signé, les conditions en sont très dures. L’Alsace et la Lorraine sont perdues, les indemnités sont très lourdes. La population parisienne est révoltée, elle assimile cette défaite à une trahison du gouvernement et des généraux. En mars 1871 on manifeste contre la Prusse et contre le gouvernement : « vive la république sociale », « vive la commune », « vive la République universelle ». La haine contre les prussiens se double d’une haine contre son propre gouvernement. Alors une opposition naît à nouveau entre la classe populaire parisienne et son gouvernement. Cette opposition s’accentuer au fil des jours. Une nouvelle assemblée sera élue en 1871, une assemblée majoritairement monarchiste, ils vont se donner comme chef du gouvernement… à nouveau Adolf Thiers. Il appris au fil des années depuis 1830 les dangers que représente la classe ouvrière pour les bourgeois. Le gouvernement déplacé à Bordeaux lors de la guerre pour éviter les attaques de Prusses, ne rentrera pas à Paris mais à Versailles. Ils prennent tout un tas de mesures qui affecte la vie quotidienne de la population parisienne : baisse de la solde de la garde nationale. Si les insurgés décidaient d’utiliser l’artillerie contre le gouvernement, ce sera un sacré danger. Il décide d’envoyer une troupe prendre les canons à la population parisienne, or pour les parisiens ces canons étaient vraiment les leurs, fabriqués à partir de leur argent. Quand la troupe arrive dans Paris, c’est l’émeute : la population parisienne se met face à l’armée, et en particulier les femmes se mettent face aux baïonettes pour aller faire se rendre les soldats à leur cause « vous allez tuer des prolétaires comme vous ». Cela se déroule le 18 mars 1971. Les généraux donnent l’ordre de tirer, et les soldats ne tireront pas : ils refuseront d’obéir à leurs généraux, les capturent et les fusillent. La classe ouvrière parisienne se retrouve seule à Paris, elle a le pouvoir dans les mains, elle n’a pas le choix : elle doit l’organiser.

Section 2 – L’établissement d’un pouvoir ouvrier

Toute l’organisation politique, économique et sociale va être réalisée dans l’intérêt exclusif de la classe ouvrière. C’est l’exact inverse des régimes politiques précédents. Ce pouvoir allait conduire à l’émancipation politique et sociale de la classe ouvrière.

A- Le pouvoir politique sous la Commune : l’émancipation politique de la classe ouvrière

Les classes populaires sont maîtresses de la ville à partir du 18 mars 1871 et c’est à l’Hôtel de Ville de Paris (où il n’y a plus d’état) que s’organisera le pouvoir. Il faut reconstruire un nouvel état, on organise des élections le 26 mars, le conseil général de la Commune sera élu. La ville se couvre d’affiches, de journaux, de réunions politiques : la vie politique est très intense, il y a des tas de courants politiques (Proudon, Blanci, Association internationale des travailleurs, communistes, socialistes…). Tout le monde avait bien conscience que ce sont les travailleurs qui allaient gouverner. Le conseil général de la commune a tout d’une nouvelle conception de la démocratie, ouvrière. Ce conseil est composé de 85 membres, la plupart sont des travailleurs manuels (ouvriers et artisans). Edmont de Goncourt, membre de la bourgeoisie des lettres, a bien compris et annonce que la classe ouvrière a pris le pouvoir.

La démocratie ne ressemble à aucune autre organisation politique précédente : suffrage universel bien sur, mais ce qui est très nouveau c’est que ces élus étaient responsables devant leurs électeurs, révocables à tout moment. Ces élus disposent d’un mandat impératif, on leur donne un mandat qu’ils doivent respecter à la lettre. Ces élus ne sont payés qu’au titre d’un salaire ouvrier et pas plus. C’était un organisme ou législatif et exécutif étaient confondus. Il n’y a pas d’armée permanente, tout le monde faisait partie de l’armée : la force armée de la commune c’était la population en armes.

Deux pouvoirs se font face : le pouvoir de Versailles et le pouvoir parisien. L’opposition est très forte. Exemple : « On ne traite pas avec les assassins : si l’Assemblée est à Verseilles c’est pour combattre l’émeute ». En province, quelques villes essayent de faire comme à Paris (Lyon, Toulouse, Narbonne, Saint-Etienne…) et tentent des communes. Elles ne dureront que quelques jours mais ils auront essayé. Rien n’est vraiment préétabli dans la ligne politique de Paris : on est pour la République sociale, on ne veut plus que ça soit la classe ouvrière qui supporte sur ses épaules tout le poids de la société. La particularité de cette commune, dans sa composition et ses idées, est qu’en plus d’être socialiste, c’est l’internationalisme qui ressort. Il y avait beaucoup d’étrangers dans cette commune, qui est une République Universelle. Les nationalités ne divisent pas les travailleurs et travailleuses.

A propos de la place des femmes dans la Commune, elles avaient un rôle fondamental, les armes à la main et des clubs politiques. Elles étaient à égalité avec les hommes, dirigeaient même leurs propres ateliers.

B- Les réalisations de la Commune : vers l’émancipation sociale de la classe
ouvrière

Cette commune a duré deux mois et n’a donc pas pu mettre en oeuvre tout ce qu’elle avait prévu de réaliser. Néanmoins, au cours de ces deux mois, elle n’a embauché plus de mesures qu’aucun autre gouvernement ne l’a fait en faveur de la classe ouvrière (avant comme après elle).

1- Les mesures sociales

Si on qualifie ce gouvernement d’ « ouvrier », ce n’est pas simplement parce qu’il y a à l’intérieur des membres de la classe ouvrière, mais aussi car toutes les mesures qu’ils prennent sont dans l’intérêt exclusif de la classe ouvrière. Exemples : mesures d’urgence, immédiates, vont protéger les travailleurs : assurer un logement à tous et toutes les parisiennes. On prend les logements des bourgeois et ont loge les gens qui n’ont pas de logements. La plupart sont vides car les bourgeois sont partis dans leurs autres maisons ailleurs en France. On interdit les retenues sur salaire des patrons sur les travailleurs-euses, les dettes des petites entreprises aux grands fournisseurs sont suspendues… La commune ne s’est pas contenté de simples mesures d’urgence, elle a aussi commencer à ébaucher une nouvelle façon d’organiser la production, différente du capitalisme. Le décret du 16 avril 1871 dit que les ateliers abandonnés par les patrons appartiennent désormais à des associations ouvrières. C’est un système auto-gestionnaire dans lequel les ouvriers décident de l’organisation de la production. L’assemblée des représentant-e-s de l’atelier décident comment on travaille, qui on embauche, etc. Ces représentant-e-s, comme dans le domaine politique, sont révocables. Une ébauche de nouvelle société était en train d’être réalisée par les communard-e-s.

2- La réorganisation des services publics

Ils vont réorganiser tous les services publics désertés par les hauts fonctionnaires. Ils ont construit une nouvelle forme d’état beaucoup moins bureaucratique. Par exemple le service de la Poste : un ouvrier ciseleur s’est occupé de sa réorganisation, Theisz. Il va organiser toute une procédure de recrutement avec des examens de capacité pour recruter du nouveau personnels. Le statut des agents publics changent, ils sont élus et révocables, ils ont un salaire d’ouvrier. Les employé-e-s avaient leur mot à dire. De plus, l’instruction publique a été totalement démocratisée et rénovée. La première chose sera de proclamer la séparation de l’Eglise et de l’état, ce ne sont plus les curés qui font les écoles. Les instituteur-ice-s sont laïques, et en plus de ça la Commune impose qu’on utilise comme méthode d’apprentissage la science expérimentale et non pas les dogmes religieux, la science sera la base de la source des connaissances à acquérir. Ils ont aussi réorganisé enseignement technique pour les futur-e-s ouvrier-e-s, ils devaient également avoir une très solide culture générale, qu’ils aient la capacité de réfléchir sur le monde en plus d’être des travailleur-euse-s.

Mais la commune n’a duré que 72 jours car les forces d’Adolf Thiers se sont réorganisées pendant ce temps

Section 3 – L’écrasement de la Commune

La Commune a maintenu une défense mais n’a pas attaqué le gouvernement. Les Républicains ont fait de la propagande anti-communards dans tous le pays. Exemple d’une lettre le 23 avril 71 « une dictature qui a inauguré son règne par l’assassinat ». C’est une vraie guerre menée contre les parisien-ne-s. L’armée de la commune n’était pas assez organisée pour être disciplinée et efficace, et avaient refusé de toucher à la Banque de France « argent du peuple » mais derrière Thiers s’en servait…

Le 21 mai 1871 les troupes Versaillaises entrent dans Paris et c’est le début de la Semaine sanglante. La répression a été impitoyable, 20 000 morts en une semaine (sur des critères arbitraires : tous les étrangers, tous ceux qui semblaient avoir porté une arme, tout le personnel médical…). 36 000 personnes arrêtées, une partie mise en prison et une autre déportée en Nouvelle Calédonie.

La bourgeoisie s’est donc vengée de « l’audace » de la classe ouvrière. C’est un épisode très marquant mais dont on parle très peu, toute l’Europe avait les yeux rivés sur Paris et cet épisode a marqué toute la IIIe République. La bourgeoisie sera à partir de là vraiment sur ses gardes.

Deuxième partie : La stabilisation napoléonienne

La sauvegarde des conquêtes de la bourgeoisie (1795-1815)

Cette seconde partie est la suite de la Première partie : La révolution française

Introduction de la deuxième partie

La période qui suit la révolution est traditionnellement divisée en trois grandes périodes, qui correspondent à trois régimes politiques : le Directoire, d’octobre 1795 à novembre 1799 ; le Consulat, dominé par Napoléon Bonaparte, de 1799 à 1804 ; l’Empire Napoléonien, de 1804 en 1814. Ces trois régimes sont différents mais il y a une grande unité entre eux. En effet après la grande rupture révolutionnaire où les bases d’une nouvelle société sont jetées, il a encore fallu un certain temps pour que la bourgeoisie et le capitalisme s’affirment définitivement et soit incontesté. C’est cette période charnière que nous allons étudier. D’un côté, on veut rompre avec les expériences démocratiques dangereuses pour la bourgeoisie de la République, mais d’un autre côté on se situe dans la continuité complète de cela avec ce nouvel ordre économique, social et politique que la bourgeoisie a commencé à construire entre 89 et 91 -(les grands principes de 89…). Cette période consistera à imposer définitivement ces acquis, puisque assez vite l’opposition royaliste reprendra de la vigueur à l’intérieur comme à l’extérieur du pays : il faut donc un pouvoir fort pour tenir face à ces tentatives de retour en arrière. Cette fois la bourgeoisie ne s’appuiera pas sur les classes populaires comme elle l’a fait durant la Révolution, mais sur un homme militaire et intransigeant : Napoléon Bonaparte. Elle attend de lui qu’il prenne les décisions nécessaires pour stabiliser le pouvoir et garantir la domination paisible de la bourgeoisie, construire leur état.

L’arrivée de Bonaparte au pouvoir ne s’est pas faite immédiatement, dans un premier temps ce sont les anciens députés de la convention thermidorienne qui vont tenter d’instaurer un nouvel ordre bourgeois mais en conservant les formes républicaines : ce sera le régime du Directoire. Une nouvelle constitution est établie le 22 août 95, appelée Constitution de l’an III, qui n’a plus rien à voir avec la constitution très démocratique de 93. On y affirme à nouveau que le fondement du nouvel ordre social est la propriété, seul le citoyen propriétaire aisé peut exercer la souveraineté (suffrage censitaire). Cette constitution rompt avec l’idée de concentration des pouvoirs, on retrouve une séparation de l’exécutif et du législatif pour éviter le retour de la « dictature des classes populaires » comme de la monarchie. Cependant cette construction juridique ne va pas tenir face aux nombreuses oppositions politiques auxquelles le Directoire va devoir faire face : une opposition royaliste vigoureuse, et un mouvement populaire toujours présent malgré tout, autour de Gracchus Babeuf. Le directoire a donc du faire appel très souvent à l’armée pour se protéger, et un des généraux qui s’est particulièrement illustré dans cette protection de l’ordre bourgeois fut Bonaparte. Il a acquis ainsi un certain prestige en plus d’avoir remporté des guerres en Egypte, en Italie… La bourgeoisie se rend compte qu’il fallait un chef de guerre pour stabiliser la situation. Bonaparte était un révolutionnaire aux côtés de Robespierre, chef des armées révolutionnaires. Il a les qualités requises pour créer un pouvoir qui va permettre à la fois de canaliser les oppositions et de permettre à la bourgeoisie de s’affirmer. Il a pris le pouvoir à la suite d’un coup d’état le 18 brumaire an 8, soit en 1799 : la dictature au profit de la bourgeoisie s’installe en France. Après la période de révolution s’ouvre un moment de stabilisation du pouvoir bourgeois, grâce à tout un tas de nouvelles institutions juridiques (code civil) et institutionnelles que Bonaparte met en place. Elles sont encore en place aujourd’hui. Cette armature, cet état qui va se construire a deux fonctions : lier entre eux et au pouvoir tout ce que le pays comptent de propriétaires aisés, et soumettre la population à la domination de ces propriétaires dits les notables.

CHAPITRE  1 – Les notables : base du nouvel édifice social, napoléonien

Napoléon va donc inaugurer le règne de ces notables, ce sont eux qui seront intégrés aux rouages de l’état, qui deviendra une machine au service de cette classe sociale.

SECTION 1 : les notables, premier élément de l’État napoléonien

A- La composition sociale des notables

Dix ans après les débuts de la révolution, la structure sociale a évolué. Les maîtres de la propriété privée et de l’argent pouvaient se distinguer en trois types :

  • l’ancienne aristocratie foncière : pourtant poursuivis avec acharnement par la Révolution dans le but de les ruiner, mais malgré ce choc révolutionnaire elle n’a pas été complètement dépouillée de ses biens, bien au contraire certains ont pu passer la révolution sans trop de dommages, ils ont pu conserver leurs biens même partis à l’étranger et récupérer ce qu’on leur a confisqué une fois revenus. Les plus grands propriétaires fonciers restent des aristocrates, leur propriété sera bourgeoise et non plus féodale.
  • la vielle bourgeoisie propriétaire : qui a déjà fait fortune avant la révolution (esclavage…), la révolution lui a permis de consolider ces bénéfices
  • la bourgeoisie d’affaire : prend son envol après la révolution, ils vont spéculer sur des denrées, fourniture d’équipement aux armées… ils vont accumuler beaucoup d’argent en peu de temps et qu’elle va investir tout de suite, ils ont le goût du risque et seront à la base des débuts de la révolution industrielle, ce sont eux qui vont porter en avant tout le reste de la bourgeoisie au point que l’aristocratie s’y intégrera

Cette intégration sera possible grâce à Napoléon qui va sceller cette alliance entre notables au sein de l’état napoléonien.

B- L’alliance des notables au sein de l’État napoléonien

Napoléon avait remarqué une désunion dans la société post-révolution, la société est très éclatée. Pour lui, il faut à tout prix réaliser cette alliance entre tous ces notables à travers l’état et les attacher au pouvoir. C’est positif car il n’y a plus de dissensions au sein de la classe dominante, et en même temps cela permettra à Napoléon, par l’intermédiaire de cet état, de contrôler les classes populaires subordonnées. Napoléon va entreprendre la construction de ces corps sociaux pour assurer l’unité des notables, des « masses de granit » :

  • assurer la reconnaissance juridique de l’ordre bourgeois, rédiger un code civil qui atteste de la reconnaissance de la primauté de l’individu possédant
  • la construction d’un état en intégrant les notables à l’état
1- Le code civil et la consécration juridique de l’individu possédant

La rédaction de codes (civil, pénal, de commerce…) càd l’entreprise d’unification du droit est une des choses les plus importantes qu’a fait Napoléon. Le Code Civil des Français a été rédigé le 21 mars 1804, il est l’oeuvre la plus fondamentale parmi tous les codes car il cèle l’alliance entre l’empire napoléonien et la bourgeoisie. Il va stabiliser la société autour des normes et des valeurs de la bourgeoisie. Le code civil est vraiment un héritage de la révolution française, il proclame la liberté des personnes, la liberté de passer des contrats, égalité de tous devant la loi…Autour de tout ça, il y a une place centrale donnée à la propriété : en effet dans ce code, l’individu n’est pris en compte que parce qu’il est possédant. Le code exalte la propriété, qui est considérée de la même façon qu’en 89 : un droit personnel inviolable, sacré, absolu. On voit cela dans l’article 544 du code civil toujours en vigueur aujourd’hui : « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. ». En effet, pour les bourgeois, le propriétaire est totalement maître de son bien. Ils peuvent en user, en disposer, le détruire, le négliger comme ils l’entendent sans ne devoir quoi que ce soit à la société (très différent de la propriété féodale).

Dans le code civil l’ensemble des rapports sociaux sont envisagés en fonction de cette propriété, on transforme les rapports sociaux en rapports d’argent, c’est le tour de force de la bourgeoisie. Ce qui intéresse le législateur du code civil est la conservation et la transmission des biens. Par exemple dans le code civil la famille est présentée uniquement sous l’angle de la succession comprise comme une simple transmission de biens ; pour le mariage, on trouve énormément concernant le règlement des patrimoines respectifs de chaque époux-ses (alors que très peu d’articles concernant leurs relations). Il découle de ce code civil une conception patriarcale et autoritaire de la famille, organisée autour de celui qui possède le patrimoine, le chef de famille ; la femme mariée est placée sous l’autorité absolue du mari, l’article 213 dispose que la femme doit obéissance à son mari, supprimé seulement en 1938. La femme mariée est considérée comme n’ayant pas de capacité juridique, elle ne peut pas comparaître en justice ni contracter sans le consentement de son mari. Elle ne peut pas disposer des biens du ménage. Cette inégalité se poursuit jusque dans le divorce : le mariage peut être rompu pour cause d’adultère (dans tous les cas pour le mari, et seulement dans le cas ou son mari ait entretenu sa maîtresse à domicile pour que la femme obtienne le divorce ; le meurtre de la femme adultère prise en flagrant délit est excusable, mais pas l’inverse ; la femme peut être punie de prison pour adultère, pas le mari). Cela était logique dans le code civil car son but était de protéger le patrimoine, donc protéger les moyens de reproductions (le ventre des femmes) qui produit des enfants à qui ont va succéder le patrimoine. Le bourgeois est donc propriétaire de son moyen de reproduction, il impose pour cela un contrôle de la sexualité des femmes.

2- L’intégration des notables dans l’État

Le code civil est donc la reconnaissance juridique de l’ordre bourgeois, elle organise la société avec ses textes de loi. L’état scelle cette alliance entre lui et la bourgeoisie. Cette alliance va se faire également par le biais de l’intégration de la bourgeoisie aux rouages de l’état : elle sera l’état et le fera tourner. Napoléon cherche à unifier les notables (anciens nobles ou bourgeois plus ou moins récents), il va essayer de réaliser cela à travers l’état. Une unité se fera de manière symbolique puisqu’il va constituer une nouvelle noblesse : la noblesse d’Empire. De manière plus concrète, il le réalisera en intégrant les notables dans la fonction publique, ils seront les fonctionnaires de l’état.

a. La constitution d’une noblesse d’Empire

Après la révolution, l’ancienne noblesse féodale émigrée est en partie revenue en France, et a refait fortune : elle a retrouvé ses terres, ses titres, et quelque peu sa place. Napoléon, voyant cette ancienne noblesse revenir, décidera de lui-même de constituer une nouvelle noblesse, mais la nouvelle bourgeoisie n’a pas le prestige des anciens titres. Pour ne pas créer de déséquilibres au sein de ces notables, il créera ses propres titres de noblesses, noblesse à laquelle la bourgeoisie pourra accéder. Le but est de s’attacher cette bourgeoisie en la flattant, en lui accordant des distinctions, pour la mettre sur le même pied d’égalité que l’ancienne noblesse sur le plan du prestige. Par exemple : chevalier de la légion d’honneur, grand maître, … La légion d’honneur, créée en 1802, existe toujours aujourd’hui. Au début, c’est une distinction purement honorifique, mais au fur et à mesure des années la légion d’honneur deviendra le socle d’une nouvelle noblesse impériale, véritablement créée en 1808. Napoléon distribue des titres, notamment des titres attachés à certaines hautes fonctions de l’état ou aux services rendus. Des magistrats, préfets, seront élevés au rang de barons ou de contes. Ce sera une première forme d’unité symbolique réalisée entre les notables : l’unité du prestige. Tous les possédants ont accès à la noblesse d’empire, mais cette alliance entre notables se fera surtout pas l’intégration des notables dans les rouages de la machine administrative, dans la fonction publique.

b. Une fonction publique recrutée au sein de la bourgeoisie

Le régime napoléonien se caractérise par un accroissement très important du nombre de fonctionnaires : les administration de la justice, des finances, locales… sont de plus importantes. On rationalise l’administration, on réorganise tout, on décentralise. Cela a pour conséquence la formation d’un nouveau corps social : le corps des fonctionnaires, très attaché à l’état, puisqu’il tient de lui ses dignités, ses traitements (salaires) importants. Ce corps est nombreux, on compte des dizaines de milliers de fonctionnaires. On ne parle pas du fonctionnaire de base mais des hauts fonctionnaires, qui dirigent les administrations, des agents de gouvernement. Ils ne se recrutent pas n’importe où, mais dans les milieux aisés de la noblesse et de la bourgeoisie : il faut un certain niveau de fortune pour être recruté/nommé dans la fonction publique. C’est Napoléon qui nomme les fonctionnaires, pour être nommé il faut faire partie d’une liste départementale de notabilité (être membre d’une famille qui fait partie des 600 familles les plus imposées de chaque département). Cela comprend des commerçants, des propriétaires de terres, des militaires… En plus de cela, il faut un certain niveau d’instruction, de connaissances, de compétences. C’est la raison pour laquelle Napoléon a institué les lycée en 1802 et recréée les facultés en 1806 (en particulier de médecine et de droit), auxquels seuls les membres des classes aisées peuvent y aller (il faut pouvoir être entretenu par ses parents pour faire ces études). On les ouvre pour former les fils de notables, elles avaient pour but de former des administrateurs, des gens dociles et conformistes au service de l’état, elles avaient une fonction purement utilitaire (pas d’esprit critique). Notamment à la fac de droit (avec des enseignements de droit civil, droit romain, et procédure civile et pénale). Tous les administrateurs sont donc des membres des classes possédantes, c’est donc la bourgeoisie qui tirera partie de ce nouvel état qu’ils feront fonctionner à leur service, en plus d’un environnement juridique créé spécialement pour eux.

SECTION 2 : l’État, instrument au service des intérêts des notables

Cet état va donc soutenir les intérêts économiques de la bourgeoisie. Dans un premier temps l’état va aider au développement industriel, et en même temps, pour que tout fonctionne bien, il va assurer la subordination des classes laborieuses notamment dans les nouvelles industries.

A- Le soutien au développement industriel

Cette économie qui démarre sous Napoléon présente en quelques sortes les caractéristiques d’une économie en voie de développement. C’est une économie qui connait une forte croissance mais inégale selon les secteurs et assez chaotique, frappé par de nombreuses crises. Le pays rentre dans une nouvelle ère économique : les débuts de l’industrialisation, ce sont les tout débuts de la première révolution industrielle. L’état va soutenir ce développement industriel, de deux façons : d’abord en lui assurant des débouchés, des marchés, afin d’écouler la production ; et également créer des conditions qui vont permettre le développement de cette production.

1- La réorientation du commerce extérieur : le blocus continental

Depuis le 18e, deux pays dominent le commerce mondial : la France et l’Angleterre, qui n’arrêtent pas de faire la guerre depuis des décennies. Sous Napoléon, cet affrontement est toujours au coeur des préoccupations, même si le début de son règne est marqué par trois années de paix entre 1800 et 1802 après la signature d’un traité. Le monde est partagé à peu près ainsi : l’Angleterre domine la mer, et la France le continent. Cependant, ce partage ne satisfait pas la bourgeoisie française, étant donné qu’une des sources essentielles de la richesse de la France a été les produits coloniaux jusqu’à la révolution. L’Angleterre a mis la main sur une bonne partie des possessions françaises notamment les Antilles, et une autre partie de l’empire colonial s’est affranchi. Napoléon va tenter une reconquête coloniale, puisque la bourgeoisie a « besoin » de ces colonies. Il tente d’abord en 1802 de rétablir l’esclavage et de l’imposer à nouveau à Saint Domingue. Heureusement, il n’y parviendra pas, les troupes napoléoniennes seront battues par les anciens esclaves armés, et ils déclarent leur île indépendante en 1804 et la renommèrent Haïti. Il va aussi tenter une conquête d’une partie des USA, la Louisiane, ce projet échouera également. Napoléon, face à ces échecs, essaiera de contester la domination des mers de l’Angleterre, va leur déclarer la guerre à nouveau, il va tenter un débarquement, plusieurs épisodes de conflits ont lieu. Sa défaite la plus célèbre est celle de la bataille de Trafalgar (sud de l’Espagne) qui marquera définitivement la fin des tentatives napoléoniennes contre l’Angleterre et donc la domination de l’Angleterre sur les mers. Cet échec coûte assez cher à la bourgeoisie française, les ports de l’ancien commerce triangulaire déclinent, et avec eux font décliner les industries qui existaient autour (construction navale, raffineries de sucre…). C’est pour cela qu’il fallait assurer de nouveaux débouchés à l’industrie puisque le commerce maritime est fermé. L’état va essayer de lui garantir des débouchés continentaux. Napoléon conquérir une bonne partie de l’Europe (Hongrie…) et fera en sorte qu’il soit la chasse gardée réservée à la bourgeoisie française. Pour cela, il va mener une politique de blocus, de protection douanière, ou politique protectionniste (la production étrangère ne vient pas concurrence celle de la France). Cette politique relance le commerce extérieur des industriels français vers l’intérieur des terres. Des villes comme Strasbourg ou Lyon deviennent des places fortes commerciales importantes. L’économie tournera à plein régime grâce aux débouchés réservés à l’industrie française. Son premier rôle économique est donc de réorienter le commerce pour faciliter les affaires de la bourgeoisie.

2- Le soutien à la production industrielle

En France à cette époque (1800-1815) l’industrie occupe encore une place secondaire par rapport à l’agriculture dans la production des richesses, elle en reste dépendante, les crises agricoles se transforment en crises industrielles. Mais alors que l’agriculture connait une certaine stagnation, l’industrie, elle, connaît une progression très rapide. C’est dans le secteur industriel que les profits sont les plus importants (textile : coton, tissage de la laine notamment). Ces secteurs sont particulièrement profitables car ce profit est le résultat de la révolution française. La révolution a permis la liberté de production, la liberté d’entreprendre, l’unification du marché national, la libération de l’esprit d’entreprise… La révolution a également libéré la société de la charge fiscale féodale très lourde, ce qui a permis de créer un marché intérieur. Des éléments de conjoncture favorables s’ajoutent à cela pour expliquer le profit : le blocus du continent, la fourniture aux armées qui fait marcher la machine économique… Si ces secteurs comme le textile, ou la chimie (qui se développe beaucoup) c’est aussi grâce aux apports de la technique. Ces progrès scientifiques sont là encore dus à la révolution française (liberté de chercher). La technique progresse, on assiste à une mécanisation des industries.

Mais l’état a également joué son rôle, non pas pour diriger l’économie, mais pour faciliter la marche des affaires de la bourgeoisie capitaliste.

  • Il créé tout d’abord la Banque de France le 18 janvier 1800 (institution privée qui deviendra publique seulement après la seconde guerre mondiale), avec 200 actionnaires. Elle est créé sous l’égide de l’état pour faciliter les opérations commerciales : elle aura le monopole de l’émission des billets de banque, elle va prêter à l’état etc.
  • Ensuite, il créé une monnaie à taux fixe, le franc germinal créé en 1803 (car les monnaies étaient auparavant très fluctuantes notamment à cause des assignats) dont la valeur est indexée sur l’or, afin de faire des opérations fiables qui permettent de s’installer dans la durée.
  • En plus de cela, il créé tout un ensemble d’organismes qui viennent soutenir les industriels (chambres de commerce…), afin de verser des subventions, reprendre des dettes, combler un déficit. On aide et les industriels avec l’argent public.

Au final, on a un état composé de notables ou de personnes liées à la bourgeoisie et aux anciens nobles, état qui va tout naturellement servir leurs intérêts et ceux de leurs semblables. Pour satisfaire les intérêts des notables, l’état intervient, en plus du domaine économique, dans le domaine social afin d’assurer la subordination des travailleurs aux propriétaires d’usines et de terres.

B- La subordination des masses laborieuses

1. La situation des classes populaires

Avec ce démarrage économique que connait le pays, la situation des classes populaires va un peu changer : le chômage est faible, certains secteurs vont connaître des salaires qui s’améliorent un peu (bâtiment…). Mais il faut la relativiser grandement au regard de la situation de subordination vis à vis des possédants dans laquelle se trouve ces classes populaires. On parlera surtout de cette situation dans les villes mais elle existe aussi dans les campagnes. Cette subordination se traduit d’abord lorsqu’on regarde les conditions d’existence matérielles des travailleurs des villes, dans lesquelles le travail artisanal domine encore, il y a encore beaucoup d’artisans et de domestiques, très nombreux au service des notables. L’industrie est, elle, caractérisée par une grande dispersion, bon nombre d’ouvriers travaillent encore à domicile (ce qui durera un certain temps) qui travaillent chez eux avec leur machine. La classe ouvrière dans les usines est encore numériquement assez faible. Parmi les 2,5 millions de travailleurs dans les villes, 400 000 travaillent dans les usines qui commencent à se développer.

2. Leurs conditions de travail

Mais, que ces travailleurs soient dans les usines, chez les artisans ou à domicile, leurs conditions de travail sont très dures, les journées sont d’environ 10 à 12h voire souvent 14 ou 15 heures. Le repos du dimanche est peu souvent respecté, on travaille souvent 7j/7. Les maladies professionnelles étaient nombreuses, notamment dans le textile, industrie florissante : la tuberculose fait des ravages, peu d’ouvriers dépassent les 50 ans, et s’ils y arrivaient c’était dans un état physique déplorable. Ils subissaient une déchéance physique : la taille moyenne des hommes diminuait, à cause du travail des enfants (les enfants étaient petits et passaient sous les machines à filer et étaient utilisés comme de la chair à canon industrielle). Cette génération fut donc très rachitique et mal développée. Leurs conditions de vie sont également très dures et marquées par une grande précarité : on ne sait pas si on pourra avoir du travail et du pain chaque jour (on travail au jour le jour). L’épargne n’existait pas, les allocations sociales non plus, la précarité était vécue très durement et quotidiennement. Les crises économiques sont des catastrophes. Tous les travailleurs ne sont pas au même niveau de pauvreté selon les secteurs.

3. Les raisons : l’exploitation légale et la surveillance policière

Comment arrive-t-on à cette situation ? Cela est du au fait que dans cette société napoléonienne le patron jouissait d’un pouvoir illimité dans son entreprise, il pouvait exploiter les travailleurs à sa guise, ce pouvoir était consacré juridiquement. Le statut juridique de l’ouvrier est caractérisé par la situation de subordination à son patron. D’abord, les contrats de travail n’existent pas, c’est un contrat de vente uniquement, le travail est considéré comme une marchandise et le système juridique ne prend pas en considération la position inégale des deux parties. Malgré tout, quelques dispositions juridiques organisent cette relation entre patrons et ouvriers, qui placent exclusivement le patron dans une situation privilégiée. Par exemple l’article 1781 du code civil (disparu aujourd’hui) qui explique qu’en cas de litige entre employeurs et employés à propos du paiement ou du montant des salaires, le patron était cru sur parole alors que l’ouvrier devait démontrait que le patron mentait (présomption de culpabilité de l’ouvrier).

En plus de cela, les ouvriers étaient soumis à une surveillance policière permanente, c’est à dire une loi du 12 avril 1803 qui institue ce qu’on appelle le Livret ouvrier, qui disparaîtra à la fin du 19e siècle, qui est une sorte de passeport intérieur pour circuler à l’intérieur du territoire, que seuls les ouvriers possèdent. Il contient les dates d’embauche ou de débauche de chaque ouvriers, leurs employeurs successifs… Dès qu’on ouvrier quittait une ville, il devait présenter son livret aux autorités municipales, et s’il ne l’avait pas il était considéré comme un vagabond et pouvait alors être arrêtés et mis en prison. En plus d’un instrument de surveillance policière, ce livret était une arme patronale, de contrôle : le patron prend le livret lorsque l’ouvrier entre dans l’usine, et c’est lui qui décidait quand il voulait le rendre (pas de livret, pas de déplacement). Le patron pouvait arbitrairement considérer que l’ouvrier n’avait pas encore remboursé l’avance de salaire faite à l’embauche. Les ouvriers sont donc traités comme des citoyens de seconde zone, soumis à une surveillance particulière que les autres membres de la société ne connaissent pas. Napoléon va reconduire (remettre en place) la loi Le Chapelier (qui interdit les coalitions d’ouvriers et les grèves), et en plus de cela le nouveau code pénal de 1810 va prévoir des peines de prison pour les ouvriers qui participent à des grèves ou à des groupements.

Tout ceci est mis en place car on sait de quoi sont capables les classes populaires alors les notables s’en méfient, ils ont peur que l’ordre social soit remis en cause. Ce qu’il faut noter c’est que pendant la période napoléonienne il y a assez peu d’agitation ouvrières, seulement quelques grèves, aucune insurrection. Il faudra attendre quelques années, d’abord parce que la classe ouvrière est encore minoritaire, parce qu’elle n’est pas encore organisée, et surtout parce qu’elle n’a pas encore conscience qu’elle appartient à une classe sociale avec des intérêts communs. La domination patronale s’impose, d’autant plus qu’elle s’appuie sur un pouvoir politique fort.

CHAPITRE 2 : Un pouvoir fort en soutien du nouvel édifice social

Pour ce que ce nouvel édifice social ne soit pas perturbé, il faut qu’il soit organisé sur un pouvoir fort, en soutien du nouvel édifice social. Cet édifice construit autour de la domination sociale de ces notables ne pouvait être stabilisé, assuré, que si on pouvait rendre impossible toute remise en cause. Pour ceci, il fallait que l’organisation politique soit verrouillée, à l’intérieur (pas de pouvoir contraire aux notables) comme à l’extérieur du pays (remis en question par des monarchies, des pays féodaux).

SECTION 1 : L’établissement d’un pouvoir fort à l’intérieur du pays

Entre 1800 et 1815, Napoléon Bonaparte a instauré un régime dictatorial personnel, c’est lui qui possède a réalité des pouvoirs entre ses mains, et il s’en est servi pour construire un état autoritaire et policier qui rend impossible la remise en cause de l’édifice social qui se construit.

A- L’établissement d’une dictature personnelle

Le directoire avait été perturbé par des successions de coups d’états. Il fallait donc installer un pouvoir qui ne puisse pas être ébranlé comme avant. Ce pouvoir politique sera construit autour de trois constitutions qui seront écrites sous l’autorité de Napoléon : une fin 1799, une en 1802 et une en 1804 ou « de l’an 8, de l’an 10 et de l’an 12 ». A travers ces textes, on assiste à plusieurs choses : le pouvoir exécutif va se concentrer de plus en plus dans les mains de Napoléon, les organes qui s’occupent du pouvoir législatif en théorie, sont rendus complètement impuissants, et le tour de force de Napoléon est de présenter tout ça comme un régime républicain.

1- La progressive concentration du pouvoir exécutif

La constitution de l’an 8 confie le pouvoir exécutif à trois personnes, qu’on appelle les trois consuls : Bonaparte, Cambaceres (républicain) et Lebrun (royaliste), anciens de la convention des thermidoriens, qui sont détenteurs du pouvoir pendant 10 ans. C’est donc le régime du consulat. Cependant, il y a un hiérarchie entre les trois, en réalité le véritable pouvoir appartient à Bonaparte, les autres ne sont que des suppléants, des personnes à voie consultative, Bonaparte est appelé le Premier Consul. Bonaparte est « irresponsable » (son pouvoir ne peut pas être remis en cause), il nomme tous les hauts fonctionnaires et tous les ministres, peut les révoquer, il a le pouvoir réglementaire (rédaction des décrets d’application des lois), et en plus de ce pouvoir exécutif, il a une partie des pouvoirs législatifs puisqu’il a seul l’initiative des lois. Les suppléants permettaient de donner le change en face des royalistes comme des républicains.

La constitution de l’an 10 est un nouveau pas vers la concentration du pouvoir exécutif. Ces deux premières années étaient plutôt réussies pour Bonaparte (pacification de la société, bonne conjoncture économique…), il est plutôt apprécié et sans opposition, ces années sont fastes pour lui. Il va profiter de cette période pour faire rédiger un projet de constitution dans lequel il va s’attribuer seul le consulat à vie, et il a la capacité de désigner son successeur.

La constitution de l’an 12 franchit encore un pas. Des événements favorables pour Napoléon se produisent : sa police déjoue un complot royaliste destiné à la tuer, ce qui lui confère l’aura du meilleur rempart contre le retour de la monarchie. Il va profiter de la situation pour établir l’hérédité de son pouvoir et se proclamer Empereur des français, Napoléon Ier. Dix ans après la révolution, on a un nouveau roi qui provient lui-même de la révolution française. A partir de là, les organes avec qui il partage son pouvoir sont rendus impuissants.

Ces constitutions ont été soumises à plébiscite, et acceptées à une écrasante majorité, dont le vote été ouverte à tous mais absolument pas démocratique. Cependant la population était forcée par la police à voter oui, dire non était risqué. Parfois, le vote du maire (nommé par Bonaparte) valait pour tous leurs administrés.

2- L’organisation d’un pouvoir législatif impuissant

Bonaparte va tout faire pour réduire à l’impuissance les organes législatifs. Deux éléments permettent de les réduire au silence : le pouvoir législatif est divisé entre un grande nombre d’organes, il est très divisé ; et il est totalement dépendant du pouvoir exécutif càd de Bonaparte.

En effet, le pouvoir est très divisé car les constitutions napoléoniennes partagent la discussion et le vote des lois entre quatre assemblées. C’est le premier consul qui a l’initiative des lois, son projet de loi est mis en forme par une première assemblée, le Conseil d’Etat. Il passe ensuite devant le Tribunat qui discute le texte et émet un vœu (plutôt pour ou plutôt contre) sans le voter. Puis il passe devant le Corps Législatif, l’organe de décision ou la chambre des muets, où l’on ne fait que voter le texte. Une fois le texte accepté, soit Napoléon promulgue la loi tel quel, ou peut la faire passer devant une quatrième assemblée, le Sénat qui vérifie que la loi est bien conforme à la Constitution.

Le pouvoir législatif est donc complètement subordonné au pouvoir exécutif, ils n’ont aucune autonomie, ils sont tous plus ou moins directement dépendants de Bonaparte. Le conseil d’état est nommé par Napoléon, le Sénat aussi (ou membres cooptés) et une partie d’entre eux sont nommés à vie. Les membres du corps législatif et du tribunat sont nommés par le Sénat. La république n’est là qu’en apparence.

3- Le maintien des apparences d’une République

Il fallait faire accepter cette domination en enrobant tout ça dans un habillage qui laissait penser que les principes républicains de la Révolution étaient respectés alors qu’on se trouvait en présence d’une dictature. Les exigences de la bourgeoisie nécessitaient un pouvoir fort et stable, qui représente la continuité des principes révolutionnaires. On a donc tout un tas d’apparences juridiques qui maintiennent l’illusion d’être dans une république.

D’abord, malgré toute la concentration du pouvoir exécutif, les constitutions continuent à parler de République. Par exemple, lorsque Napoléon se fait couronner empereur dans la constitution de l’an 12, il est indiqué que la gouvernement de la République est confié à un Empereur (pour ne pas qu’on pense que c’est une monarchie). Cette apparence est surtout manifestée dans le maintient du suffrage universel masculin, qui n’est pas censitaire. En réalité, il n’y a jamais d’élections directes de représentants ou de membres de l’administration. En fait, les électeurs ne peuvent que présenter des candidats aux fonctions publiques, qui seront ensuite choisis par l’Empereur ou le préfet parfois. C’est un système de présentation non pas d’élection. Par exemple, au niveau de l’arrondissement, les électeurs vont choisir un dixième d’entre eux, et parmi ce dixième l’Empereur choisi qui sera conseiller d’arrondissement. Il y a trois niveaux pour les plus hautes fonctions de l’état. Pas besoin de conditions de cens pour être électeurs, mais pour être choisi, il faut faire partie de la liste de notables du département.

La grande habilité de Bonaparte fut de garder le suffrage universel, mais de lui retirer tout pouvoir de décision réel. Cambaceres : « Tout se fait pour le peuple et au nom du peuple, mais rien ne se fait par lui ».

B- L’établissement d’un État autoritaire

Certes Bonaparte a la réalité du pouvoir mais il faut imposer ses décisions. Pour cela il construit un état dans lequel il va imposer la direction des personnes et la direction des esprits (propagande)

1- La direction des personnes

Il construit cet état pour assurer l’autorité du gouvernement. Pour cela, Bonaparte constitue un état à la fois centralisé et policier.

a. Un État centralisé

Cette centralisation se caractérise à la fois par une totale subordination des administrations aux ministres, au gouvernement ; et également par le remplacement de l’élection par la nomination.

Bonaparte créé donc le corps de fonctionnaires moderne que l’on connait aujourd’hui, un corps d’agents d’administration totalement irresponsables devant la population. Pour illustrer cela on peut prendre comme exemple la manière dont a été réformée l’administration locale : on la centralise (composante essentielle dans la logique de renforcement de pouvoir de l’administration centrale). La réforme se fait par la loi du 7 février 1800 ou du 28 pluviose an 8 toujours en vigueur, elle a pour but de vider les administrations locales de tout pouvoir indépendant. On conserve les subdivisions de la révolution (département, arrondissement, communes) mais on va les soumettre au pouvoir central.

Il y a des conseils dans chacune de ces subdivisions, et tout ces conseils sont issus de la nomination soit par le premier consul (département, arrondissement) soit par le préfet, à partir des listes de notabilité. Ces conseils sont purement consultatifs. Ceux qui y ont un véritable pouvoir sont les représentants nommés de l’administration centrale : préfet, sous préfet, maire. « Administrer est le fait d’un seul » Bonaparte. Celui qui a le plus de pouvoirs est le préfet, il exerce une tutelle, c’est une sorte d’empereur local. Ils ont aussi une fonction politique, ils surveillent l’esprit public ou opinion, ils ont une place fondamentale et sont garants du règne des notables. Le but est que les ordres de Napoléon soient appliqués le plus efficacement possible sur toutes les parties du territoire. Par exemple les juges seront désormais nommés.

b. Un État policier

Aussi, il faut se prémunir de toute éventuelle contestation des décisions du gouvernement, c’est pour cela que Bonaparte va mettre en place toute une organisation pour surveiller étroitement l’opinion publique. C’est en cela qu’on peut dire que c’est un état policier. En effet dès les premiers temps de son règne Napoléon va chercher à liquider l’opposition. Il devait faire face à deux types d’opposants politiques : d’un côté les républicains (se réclamant jacobins, qui critiquent la concentration des pouvoirs dans les mains de l’Empereur) et de l’autre une opposition royaliste qui n’hésitait pas à organiser des attentats contre Bonaparte. Il va donc multiplier les arrestations et déportations dans les anciennes colonies. Bonaparte va se doter de tribunaux politiques, les Tribunaux Criminels Spéciaux.

Plus généralement, Bonaparte va chercher à mettre toute la population sous surveillance policière. Il créé un ministère de la police générale, créé en 1804, qui centralise toutes les forces de police (commissaires sous l’autorité du ministère). Ce service a bien sur pour but la recherche de coupables de crimes et délits, mais c’est aussi un service de police politique. Le but de Napoléon Bonaparte est d’avoir une fiche de police sur tous les personnages influents du pays. C’est donc un immense service de contrôle de l’opinion public : les commissaires avaient un service de mouchards, d’indicateurs, chargés d’espionner et de donner des informations ; on espionnait les courriers… Dans ce régime napoléonien, il y donc très peu de place pour les libertés individuelles. Il est en effet assez remarquable que les constitutions napoléoniennes de contiennent pas de déclaration des droits de l’homme, ce qui montre son peut d’attachement envers les libertés. Autre exemple de limite donnée au libertés : sous Napoléon, la liberté d’expression est particulièrement surveillée et encadrée, qui fait qu’elle a quasiment disparue dans les faits. Par exemple, la presse était très contrôlée, c’est Napoléon qui déterminait quels journaux devaient paraître ou pas, pour éviter la manifestation de toute opinion critique. Il y en a de moins en moins jusqu’à ce qu’il y ait un seul journal par département autorisé à paraître à partir de 1810, le Moniteur, sous l’autorité du préfet, dans lequel Napoléon lui-même écrit parfois. De même il met en place un service dédié à la surveillance et la censure préalable de toutes les publications (brochures, tracts, livres…) et notamment les pièces de théâtre. Le service de censure exerce donc une forte pression. Il ne restait plus que la liberté de conscience, que Napoléon va également chercher à encadrer…

2- La direction des esprits

Bonaparte a organisé des institutions pour contraindre les populations à l’obéissance, mais cette domination va également passer par des moyens plus psychologiques, des actions de propagande pour formater les esprits et leur éviter de penser contre le régime. Cette action se fait par le biais de l’enseignement et par le biais de l’église.

a. La propagande par l’enseignement

L’instruction publique était, pour Bonaparte, le premier ressort du gouvernement : il fallait « diriger les esprits par l’esprit ». Bonaparte s’est engagé dans un processus de centralisation et de subordination de l’instruction à l’état, à tel point que la direction de l’instruction publique fait partie du ministère de l’intérieur. L’état va prendre en charge l’enseignement secondaire dans les lycées et supérieur dans les facultés. Il fallait un monopole de l’enseignement par l’état et le but était de diriger les esprits.

b. Le ralliement de l’Église catholique

Il a cherché à la rallier au pouvoir. Malgré toute la révolution, le combat mené contre elle, elle est toujours debout. Napoléon va tenter de la récupérer et de l’utiliser pour son gouvernement, il pense qu’elle sera une auxiliaire très utile pour prôner l’adhésion au régime et surveiller l’état d’esprit des populations. Ce qu’il voulait obtenir des prêtres et évêques, était de faire passer l’obéissance au gouvernement comme résultant d’un devoir divin. Comment s’y est-il pris ? Il a fallut avoir l’accord du Pape, il y a eu des négociations longues et compliquées, mais il est arrivé à soumettre l’église à l’état. Le concordat, signé le 16 juillet 1801, entre Napoléon et le Pape, réorganisera l’exercice du culte catholique en France. Bonaparte et les consuls s’engagent à faire profession de catholicisme (se déclarer catholique, pas la reconnaître religion d’état) et l’état s’engage à assurer un traitement confortable aux curés et aux évêques, des privilèges, on entretient l’église… En contrepartie de ça, le pape reconnait le gouvernement français et va même imposer au personnel ecclésiastique de prêter un serment de fidélité à Napoléon et de faire des prières publiques pour le régime. A partir de là, l’église devient l’auxiliaire de police de Napoléon, c’est une force au service du pouvoir.

Mais il fallait aussi se prévenir de l’action des ennemis à l’extérieur du pays.

SECTION 2 – L’établissement d’un pouvoir fort à l’extérieur du pays

Le règne de Bonaparte est donc marqué par une extension considérable de la domination française en Europe. Il se constituera un vaste territoire sous domination française à la suite de nombreuse victoires. Il va constituer un système continental, appelé le Système Continental Napoléonien, régit par les principes politiques de la révolution française. Plus tard, ce seront ses premières défaites qui causeront sa perte.

A- Le système continental napoléonien

1- La constitution d’un vaste empire

Entre 1804 et 1809, il parviendra à édifier un très grand Empire qui va de l’Espagne à la Pologne en passant par L’Italie, l’Autriche… Il est le résultat de successions de victoires militaires. Dans un premier temps, il riposte à des attaques provenant de coalitions de monarchies européennes (notamment Autriche-Russie-Prusse) contre les acquis révolutionnaires et les bouleversement sociétaux engendrés. Mais assez vite, elle va se transformer en guerre de pure conquête, qui va permettre à Bonaparte d’imposer sa domination sur toute l’Europe.

2- L’organisation politique et sociale du système

Ce système était composé de quatre entités ou parties :

  • Le Grand Empire, composé du territoire français, et de toutes les parties d’Europe (territoires voisins) annexées à ce territoire (assimilés à la France, deviennent des départements) : moitié nord de l’Italie dont Rome, partie de l’Allemagne, de la Hollande…
  • Etats vassaux : Mais toutes les conquêtes napoléoniennes n’ont pas aboutit à des assimilations complètes, notamment pour laisser un certain degré d’autonomie à ces pays pour éviter une révolte populaire. Certains territoires étaient théoriquement indépendants, mais placés sous sa domination. Ce sont des états Vassaux, à la tête de ces pays il avait placé des membres de sa famille (exemple Josef Bonaparte roi de Naples).
  • Etats satellites : sont sous la protection de Napoléon, ils lui sont soumis mais conservent leur propre souverains
  • Etats alliés : ils ne sont pas sous sa domination mais acceptent de participer à son système continental napoléonien, notamment le blocus continental

Cette conquête a eu une portée considérable. Elles ont permis d’exporter les acquis de la révolution française à degrés variables selon les pays. Cela a transformé les monarchies féodales au niveau de leur structure politique et sociale. On va y appliquer les institutions napoléoniennes ou s’en servir de modèles pour en construire des similaires. Ils deviendront des états modernes, seront unifiés juridiquement et administrativement, ce qui est nouveau : auparavant, des pays comme l’Allemagne ou l’Italie sont composés de principautés indépendantes. La féodalité sera abolie peu à peu dans ces pays, on applique le code civil. Bonaparte a ouvert la voie à la domination des bourgeoisies nationales dans chacun de ces pays, ce qui a favorisé l’essor du capitalisme. Ce pouvoir fort que Bonaparte organise vis à vis de l’extérieur a permis à la fois de protéger les acquis de la Révolution et de les exporter.

B- Un pouvoir personnel déconnecté des intérêts de la Nation

Cependant, cette soif de conquête sera aussi le déclencheur de sa chute. A partir de 1808 la population se désintéresse des aventures guerrières napoléoniennes, elles n’ont plus d’intérêt pour les notables. Les guerres qu’il mènera satisferont simplement sa volonté de puissance et sa soif de victoire. Dès que les premières défaites apparaîtront, la population se détachera de ce chef de guerre en lequel elle ne voit plus d’intérêt. A partir de 1812 il enchaîne les défaites, notamment celle, désastreuse, de la Campagne de Russie. La France sera repoussée dans ses frontières de 1792. L’opposition se manifeste de plus en plus dans le pays, il y a une désaffection générale de la bourgeoisie (qui ne justifie plus la dictature) comme de la population (déserte l’armée, subit une crise en 1812…). Napoléon est désavoué par l’ensemble de la population.

En 1814 les troupes alliées contre Napoléon entrent dans Paris et le Sénat proclame la déchéance de l’Empereur et lui-même abdiquera puis s’exilera. Cela profite aux royalistes et les monarchies européennes vont s’empresser de remettre un roi sur le trône en France : Louis 18, premier frère de Louis 16. Napoléon tentera un retour en 1815 qui échouera et il sera définitivement écarté. Cependant cela ne veut pas dire qu’on revient à l’ancien régime et à la féodalité. Au contraire le capitalisme se développera de manière rapide à partir de 1815. En même temps, une nouvelle force sociale contestatrice de la bourgeoisie apparaît : le prolétariat, la classe ouvrière qui n’était que balbutiante sous Bonaparte.

Suite du cours : Troisième partie : essor et contestation

Première partie : La Révolution française

L’accession au pouvoir de la bourgeoisie (1789-1795)

Introduction

Comment allons-nous faire de l’histoire ? Comment peut-on comprendre pourquoi les sociétés changent ? Esclavage, monarchie…Quel est le moteur de l’évolution de la société ? L’histoire n’est pas un enchaînement de faits aléatoire hasardeux, il y a une logique au changement des sociétés. Il y a donc une méthode pour “faire de l’histoire”.

Pendant des millénaire l’humanité s’est dit que si les sociétés ont évolué, c’est grâce à des entités surhumaines comme des Dieux. On appelle cela une conception théologique de l’Histoire. A partir du 18e siècle, il y a eu une révolution dans la pensée et dans la façon dont on raisonne (développement des sciences, découvertes…) : les philosophes des lumières démontrent que ce ne sont pas les divinités qui font l’histoire, ce sont les êtres humains. Ils font leurs propres choix et leur propre histoire. Ils produisent des idées qui font changer l’organisation sociale (régimes politiques…) : les idées changent le monde. Mais au 19e siècle (Hegel…) s’est posé la question de l’origine de ces idées, pourquoi naissent-elles à un moment donné et pas à un autre ? Les idées naissent en réalité en lien avec nos conditions matérielles d’existence des individus. On l’appelle la conception idéaliste de l’histoire. C’est donc parce qu’on vit certains choses qu’on a certaines idées… mais si elles viennent des conditions d’existences, elles ne peuvent pas les engendrer. Ce problème engendra une impasse philosophique au 19e.

C’est Karl Marx qui va avoir une vision scientifique de l’histoire : la conception matérialiste de l’histoire. Il fit une découverte : pour comprendre une société et son organisation sociale politique; juridique et institutionnelle, la première chose qu’il faut regarder, c’est la manière dont les êtres humains s’y prennent pour produire leur moyen d’existence (ce qui leur est nécessaire pour vivre) càd regarder les modes de production, ce que les êtres humains utilisent comme outils comme techniques comme savoirs comme processus de production comme technologie (absence, existence, stade de développement). En effet en fonction de l’avancée technologique les rapports entre les êtres humains sont différents :

  • les homo sapiens avec des outils peu développés, faisaient tout en commun : cueillette, chasse etc. La société et les rapports étaient assez égalitaires, la propriété était commune, il y avait peu de division sociale. Il y avait besoin que tout le monde participe pour que tout le monde puisse vivre.
  • aujourd’hui on a le progrès technologique on a plus besoin que l’ensemble d’une société participe à la production pour produire nos moyens d’existence, il y a de la spécialisation : les relations entre les individus n’ont plus rien à voir, est apparue le propriété privée des moyens de production. Cela a changé les rapports entre les individus, les positions sociales. Et cela a fait naître des intérêts variés dans la société : il va falloir instaurer des institutions, un système juridique spécifique etc pour régler les problèmes liés à la propriété…

C’est donc en fonction de ces rapports économiques que se font les rapports entre les individu et au dessus toute la société : religion, droit, culture… Cela change donc car les outils de production utilisés changent. Ces changements sociétés sont souvent portés par des révolutions : celles et ceux qui sont porteur·ses des nouveaux moyens de production veulent le changement. D’anciennes classes sociales meurent et de nouvelles naissent : c’est comme ça qu’évolue l’histoire. C’est donc une approche scientifique de l’histoire : comment l’être humain entre en contact avec la nature et comment il s’en sert pour produire ce dont il a besoin pour vivre.

Nous allons raisonner comme ceci dans un lieu donné, la France, et pendant une période particulière : de la Révolution française 1789 – à la Commune de Paris en 1871. Nous allons envisager l’évolution de l’organisation politique et sociale de la France comme étant le résultat de l’évolution des rapports qu’entretiennent les trois grandes forces sociales qui vont s’affronter au cours de cette période et qui seront au cœur de la production des richesses :

  • la noblesse, l’aristocratie terrienne, qui a dominé l’économie pendant tout le Moyen-Age, qui est une force déclinante
  • face à elle, celle qui monte en puissante, née au sein du Moyen Age : la bourgeoisie. Elle prendra le pouvoir à la révolution française
  • celle qui nait au 19e : le prolétariat, les salarié·e·s, la classe ouvrière, qui rentre en opposition avec la bourgeoisie

 

Premier grand axe : les conflits entre classes sociales

L’histoire est conflictuelle entre ces classes sociales, il y a des hauts et des bas, des reculs et des avancées.

Les classes sociales sont des groupes sociaux qui entretiennent entre eux des rapports de domination et d’exploitation en fonction de leur place dans l’organisation de la production des richesses. Pourquoi y a-t-il ce genre de rapport dans notre société : “oui c’est parce que c’est la nature humaine hein” non. D’abord, les classe sociales n’ont pas toujours existé dans l’histoire de l’humanité : le rapport d’exploitation n’apparait qu’à un certain niveau de développement de l’humanité. Là encore, c’est lié au progrès technique et au développement technologique. Cela a engendré certains comportements : la division du travail se fait, on arrive à un moment ou certaines personnes ont des connaissances et des outils à disposition, et pour faire ce qu’elles souhaitent il faut beaucoup de main d’oeuvre. Se fait une division entre ceux qui sont la main d’oeuvre et ceux qui possèdent les outils et les savoirs. Le premier rapport d’exploitation est plus ou moins celui de maître à esclave. Et depuis lors, il n’a as cessé d’exister : chevaliers/serfs, grands patrons/salarié·e·s… Les rapports changent de forme, mais restent présents. Cela est donc récent dans l’histoire de l’humanité (~10 000 ans).

Nous allons commencer le cours au moment ou il y a un grand changement : l’avènement du capitalisme, la transformation des modes de production, la transformation de la société qui va avec (judiciaire…). L’ancienne classe noble chute et la bourgeoisie prend le pouvoir et commence à exploiter le prolétariat.


Deuxième axe : l’histoire de l’état et de sa construction

Puisqu’il y a conflit, et qu’il faut gérer ces classes sociales, il va falloir constituer un état pour que le conflit ne gène pas le bon déroulement de l’économie. L’état n’a pas toujours existé, des sociétés humaines n’ont jamais connu un pouvoir qui dispose de personnes en armes ayant la capacité de réprimer le reste de la population. Exemple des tribus indiennes, même s’ils avaient des chefs, le pouvoir n’était pas la même et bien moins fort selon les ethnologues. Les états existent car il y a des classes sociales dans la société, tout simplement parce que la classe qui domine l’économie a besoin d’un appareil pour maintenir les populations calmes. L’état est un instrument de répression dont a besoin la bourgeoisie. Sans classes sociales, pas besoin d’état. L’état n’est pas quelque chose de neutre : c’est un instrument à la disposition d’une classe sociale. Même si on change de catégorie politique à la tête de l’état, il agira tout de même pour la classe qui domine l’économie, c’est sa nature profonde : garantir la domination économique de la bourgeoisie. Il est par nature un état bourgeois.

Nous allons donc voir comment cet état bourgeois s’est construit.

« L’État est cette communauté humaine qui, à l’intérieur d’un territoire déterminé, revendique pour elle-même et parvient à imposer le monopole de la violence physique  légitime » (Max Weber, Le savant et le politique).

(La religion sert à justifier l’ordre en place, à aider à subir la pauvreté etc en disant qu’après la mort ça va mieux. Autrefois elle a servi à expliquer la nature. Elle n’a pas une fonction de répression même si elle l’a fait pendant l’Inquisition.)

 

Plan des trois grandes parties du cours sur le semestre :

La bourgeoisie prend le pouvoir pendant la RF (I) et le stabilise pendant la période napoléonienne (II). Mais elle va être confrontée au prolétariat, né dans l’industrie, qui va contester son pouvoir et apporter des transformations entre les sociétés (III).

 

Première partie : La Révolution française : L’accession au pouvoir de la bourgeoisie (1789-1795)

 

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. La crise de l’Ancien Régime et les causes de la Révolution

La révolution est illégale par définition, la bourgeoisie a évincé du pouvoir la noblesse et elle l’a fait par la force. La révolution est bourgeoise : tout ce qui va être construit après la révolution va dans l’intérêt de la bourgeoisie. En revanche cela ne veut pas dire que la révolution a été faite par les bourgeois : c’était une révolution populaire (pas “des gens manipulés par des philosophes”), et sans cette révolution populaire il n’y aurait pas eu de révolution bourgeoise. Les classes populaires iront toujours plus loin car elles veulent changer leurs conditions d’existence, alors que les bourgeois tenteront de frainer et une grande partie de la bourgeoisie va se détacher de la révolution. La bourgeoisie l’emportera car elle aura la capacité de donner les indications politiques.

Dates de début et de fin des Assemblées :

  • Assemblée constituante : 9 juillet 1789 – 1er ocotobre 1791
  • Assemblée législative : 1er octobre 1791 – 21 septembre 1792
  • Convention nationale : 21 septembre 1792 – 26 octobre 1795

 

SECTION 1 – Les causes profondes de la Révolution : la crise de la société féodale

A. Les contradictions fondamentales de la société féodale

Ce système très ancien était basé sur la propriété foncière qui était au cœur du système. Ce sont les seigneurs qui possèdent cette terre, mais ils sont également les maîtres de celles et ceux qui travaillent cette terre : les serfs, une catégorie de paysans asservis au seigneur. L’activité économique tourne autour de l’extorsion par le seigneur de la richesse produite par les paysans. Cette domination se double d’une domination juridique et politique, cette domination est garantie par le droit. En effet la société est divisée en ordres trois ordres : la noblesse, le clergé et le tiers-état (paysans, bourgeois etc) (qui désignent des différences juridiques, pas sociales, même si la dénomination les recouvre parfois). Tous·tes n’ont pas les mêmes droits, les droits sont définis par l’ordre auquel on appartient. Les nobles ont les privilèges, des droits spéciaux que les autres n’ont pas : ils ne payent pas d’impôts, ils ont une justice qui leur est spécifique, certaines fonctions leurs sont réservées… Le clergé a aussi quelques privilèges.

Cette organisation est en complète contradiction avec l’évolution économique de la société. En effet au 18e une nouvelle source de production de richesse va s’imposer par rapport à la terre : l’industrie, le commerce. Des richesses colossales se forment, les bourgeois deviennent très riches… Mais problème : elle n’a pas de pouvoir politique, elle ne peut pas organiser la société pour faciliter l’économie, elle doit payer pour entretenir la noblesse etc. La classe sociale dynamique, qui prend des risques, voyagent, font avancer la société etc ne peut pas organiser la société en fonction de leurs intérêts, car ils n’ont pas le pouvoir politique. Ils vont donc devoir le prendre par la force et faire sauter le carcan de la société féodale. Par exemple la bourgeoisie a besoin de circuler librement dans le pays pour commercer mais les seigneurs prennent des taxes dès qu’on quitte une ville ; le droit est différent dans chaque province ; la main d’oeuvre est coincée sur la terre des seigneurs etc. La révolution a donc été faite pour que la bourgeoisie puisse développer l’activité économique, il fallait se débarrasser de la noblesse qui était une classe de parasites.

 

B. État des forces sociales à la fin du XVIIIe siècle

On ne va pas s’attarder sur le clergé car il se divise en deux partie : une proche de la noblesse et l’autre proche du tiers-état, ils en connaissent des conditions de vie similaires.

1. Décadence de l’aristocratie féodale

La noblesse ou aristocratie terrienne, est très minoritaire en nombre, moins de 1% de la population et dirigent quand même malgré cela. La noblesse possède 20% des terres. Ce n’est pas un ordre tout à fait unifié, il en existe plusieurs sortes : la noblesse de cour, vivant à Versailles, environ 4000 personnes. C’est la noblesse qui représente le plus le parasitisme, ils vivent sur le budget de l’état et passent leur temps à organiser fêtes et spectacle, à mener la grande vie avec le budget de l’état. C’est une catégorie très endettée et symbole de la décadence de cette classe sociale. Ensuite, la noblesse de province, qui vit en exploitant les paysans, qui subissent comme tout le monde les crises économiques et ne vit pas très luxueusement. Ils sont très attachés à leur privilège car c’est tout ce qui leur reste vu qu’ils n’ont pas vraiment de richesses. Ils n’apprécient pas la noblesse de cour. Cf le film “Ridicule”. Enfin une nouvelle catégorie, plus récente : la noblesse de robe, constituée des personnes qui occupent de très hautes fonctions dans l’administration qui leur confère le titre de noble. On acquiert ce statut souvent en l’achetant, on se fait anoblir (on ne naît généralement pas noble de robe à la naissance).

Cette classe, peu homogène socialement et en déclin, ne reste liée que par la défense de leurs privilèges.

2. Essor et difficultés du tiers état

Pour définir le tiers-état (95% de la population), on peut se référer à un auteur de l’époque, l’Abbé Sieyès :

« Qu’est-ce que le Tiers Etat ? Tout, mais un tout entravé et opprimé. Que serait-il sans l’ordre privilégié ? Tout, mais un tout libre et florissant. Rien ne peut aller sans lui, tout irait infiniment mieux sans les autres » (Sieyès, Qu’est-ce que le Tiers-État ?, 1789).

Il y a donc dans le tiers état une union contre les privilégiés. En revanche, il y a de très grandes différences au sein de cette catégorie juridique. Le Tiers état est donc le rassemblement de toutes celles et ceux qui n’ont pas de privilèges. Il contient plusieurs classes sociales :

a. La bourgeoisie

Elle occupe la tête de ce groupe de par sa richesse, son dynamisme économique, sa culture. C’est cette bourgeoisie qui dirigera la révolution et qui en tirera profit.

  • La composition diverse de la bourgeoisie

En haut, nous pouvons trouver la Grande Bourgeoisie, la plus active, celle qui vit vraiment du profit de pas ses activités économiques : banquier, grands prêteurs (à l’Etat), bourgeoisie financière. Ensuite la bourgeoisie commerçante, qui voyage (Antilles, Caraïbes) qui voit sa richesse exploser grâce au trafic d’esclaves et à leur exploitation dans les îles que possède la France. Elle se localise dans les villes portuaires de l’Ouest du territoire (Bordeaux, Nantes…). C’est parmi cette bourgeoisie qui seront recrutés les principaux chefs de la révolution. Puis une bourgeoisie industrielle, qui émerge (métallurgie…).

La bourgeoisie libérale (qui exerce les professions libérales), quelque part porte-paroles et interprète des intérêts de leur classe : publicistes, journalistes, gens de lettres, avocats, etc. Ils seront les grands révolutionnaires (Robespierre…) car ils savaient manier la parole et exprimer des directives.

La petite bourgeoisie, composée d’artisans et de petits commerçants, très nombreux·ses dans les villes, qui ne vivent pas toujours bien même s’ils sont propriétaires de leurs moyens de production.

 

  • La philosophie de la bourgeoisie

En comparaison à la noblesse, la bourgeoisie est unie et très consciente qu’elle a des intérêts communs et qu’il faut se battre pour ces mêmes idées. Elle a un conscience de classe à tel point qu’elle a même fondé sa propre philosophie : la philosophie des lumières, qui est une philosophie de classe sociale. Elle produit des idées philosophique qui correspondent à ses besoins. Elle a des idées et de quoi faire avancer la société, mais elle ne peut pas le faire, ce qui fera naître en elle une haine envers les privilégiés, les nobles parasites. Elle proteste donc contre cette situation injuste. La philosophie des lumières est donc l’expression de cette protestation et de ce ressentiment. On retrouve ici l’idée que les idées ne naissent pas de rien et que c’est la situation vécue par la bourgeoisie qui a fait naître cette philosophie des lumières. Celle-ci va s’attacher à démontrer que la société féodale est aberrant, irrationnelle et qu’il faut absolument la changer. Ils passent donc à la critique toute la société féodale, et en même temps, ils réfléchissent à constituer un nouvel ordre politique qui serait conforme avec la Raison et la rationalité (c’est rationnel car conforme aux intérêts de la bourgeoisie). C’est une philosophie très marquée par le développement des sciences, dont elle va s’inspirer.

La philosophie des lumières critique le système féodal par deux aspect : politique (organiser de la société) et économique (plan social, classes riches et pauvres, politique économique…). Les quatre principaux penseurs de cette philosophie sont :

  • Montesquieu qui fait une critique de la monarchie de droit divin et de son despotisme. Il imagine pour limiter le pouvoir du monarque, une séparation des pouvoirs qui seront divisés entre différentes autorités.
  • Voltaire, qui s’intéresse aussi à la politique, mais il pense que la monarchie absolue est très bien et nécessite des monarques absolus éclairés (par lui) mais pour lui le gouvernement doit être aux mains de la bourgeoisie riche : « L’esprit d’une nation réside toujours dans le petit nombre, qui fait travailler le grand, est nourri par lui, et le gouverne » (Voltaire, Essai sur les mœurs et l’esprit des nations, 1758).
  • Les physiocrates (premier véritable courant économique en Europe qui possède une doctrine) : comment organiser l’économie pour que cela soit le plus profitable possible. Pour eux, le rôle de l’état est de protéger la propriété de la terre, garantir le droit de propriété foncière : l’état doit permettre une libre circulation complète des produits de la terre (céréales)
  • Rousseau : un des seuls qui fait du cœur de son propos les inégalités sociales, et cherche comment les régler. Il va être un des premiers à dire que finalement la cause des inégalités sociales c’est la propriété (même si son raisonnement n’est pas abouti). Pour résoudre ce problème il préconise une organisation de société de telle sorte que la souveraineté populaire, la solution aux injustices sociales est donc politique. « Le premier qui ayant enclos un terrain, s’avisa de dire, ceci est à moi, et trouva des gens assez simple pour le croire, fut le vrai fondateur de la société civile. Que de crimes, de guerres, de meurtres, que de misères et d’horreurs n’eut point épargnés au genre-humain celui qui arrachant les pieux ou comblant le fossé, eût crié à ses semblables. Gardez-vous d’écouter cet imposteur ; Vous êtes perdus, si vous oubliez que les fruits sont à tous, et que la Terre n’est à personne » (Jean-Jacques Rousseau, Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes, 1755).

Ces idées là ne restent pas que dans les salons, mais irriguent toute la société, circulent, sont éditées en brochures et même apportées au fond des campagnes. Elles se sont diffusées dans toutes les couches sociales sur tout le territoire.

b. Les classes populaires urbaines

Là aussi les situations sociales sont très variées : petits artisans, apprentis des artisans et compagnons (nombreux), des ouvriers salarié·e·s encore peu nombreux·ses, et tout un ensemble de travailleurs·ses journalier·e·s, mendiant·e·s qui vagabondent sur les chemins et s’arrêtent dans les villes pour travailler un peu. Malgré quelques différences sociales, ce qu’ils partagent en commun sont la conscience du fait que leurs conditions de vie s’aggrave, notamment à cause de l’augmentation permanente du prix du pain qui créé des disettes. Les classes populaires sont donc révoltées, tout le 18e siècle est fait de révoltes et d’émeutes dans les villes pour revendiquer la baisse du prix du pain. La colère de ces classes populaires urbaines va se diriger également vers les aristocrates, et ils vont donc partager avec les bourgeois la haine de la noblesse.


c. La paysannerie

Catégorie la plus importante de la population (90%) mais qui ne possède que 35% de la terre.

  • Les serfs sont les plus opprimés, bloqués sur la terre du seigneur ils ne peuvent pas en bouger et y sont exploités.
  • Ensuite, des paysans salariés agricoles qui vendent leur force de travail aux propriétaires, ils sont libres mais plutôt pauvres.
  • Puis tout un ensemble de paysans qui possède une petite propriété, leur petit bout de terre grâce auquel ils arrivent plus ou moins bien à vivre. Pour pallier à celui ils développent en parallèle des activités complémentaires d’artisanat.
  • A côté de cela, il y a des paysans grands propriétaires fonciers et aisés, qui louent leurs terres, ce sont des “notables”.

Tous le paysans sont écrasés d’impôts : ils en payent au roi, à l’église, au seigneur du coin… C’est ce qui les uni. Leur colère est donc très souvent dirigée contre ceux qui prélèvent des impôts, contre le fisc qui vient prendre directement chez eux leurs biens. Il y a eu énormément d’émeutes de paysans au 18e contre les impôts et les seigneurs. Les paysans, aux côtés des classes populaires urbaines, seront la force motrice de la Révolution.


SECTION 2 – Les causes immédiates de la Révolution : la crise de la monarchie

Ce qui précipite la révolution sera l’incapacité de la monarchie à résoudre deux grandes crises qui vont secouer les dernières décennies du 18e siècle.

A. La crise des finances royales

1. Déficit et endettement chronique

C’est un mal chronique qui touche la monarchie. Pour combler ce déficit, on emprunte aux banques et aux particuliers. L’état se retrouve alors très endetté, il est à la tête d’une dette colossale, le remboursement de la dette représente 50% du budget, et une autre partie part dans des dépenses inutiles à l’entretien de la noblesse de Versailles. Il y a donc un gros problème de rentrée d’argent. Ils voudraient compenser ça par d’autres augmentation d’impôts, mais c’est impossible car on leur prend déjà casiment tous leurs revenus.

2. L’incapacité politique à imposer une réforme fiscale aux privilégiés

La seule solution est donc d’essayer de prélever des impôts chez ceux qui n’en payent pas : les nobles. La monarchie réfléchit donc à une réforme dans ce sens, mais elle va se retrouver incapable d’imposer cette réforme des impôts à la noblesse. Elle a même inventé un nouvel impôt, la subvention territoriale, qui devrait s’imposer à tous·tes peut importe l’ordre d’appartenance. Mais au lieu de l’imposer, elle va demander leur avis aux nobles en convoquant des assemblées de nobles afin d’essayer de faire approuver le nouvel impôt par l’aristocratie en 1787. Bien sur, les nobles vont défendre leurs privilèges face au roi, et vont vraiment mener une résistance forte contre la monarchie. Ceux qui vont résister le plus, là où la résistance va se mener, c’est au sein des Parlements (institutions de l’ancien régime qui sont à la fois des tribunaux, plus haute juridiction royale, et ayant également des compétences législatives : en effet pour qu’une loi soit exécutoire il faut que le parlement donne son accord. S’il ne le donne pas, le roi peu tout de même passer en force), constitué de nobles de robe, qui vont entrer en conflit, en révolte contre le roi. Il va donc y avoir un affrontement entre la monarchie et les parlementaires. Les parlementaires font une grève de la justice, démissionneront, le roi tentera de leur retirer des pouvoirs… Ce conflit est d’autant plus fort que les parlementaires vont entraîner derrière eux une partie de la bourgeoisie libérale (avocats…) qui va s’en saisir pour protester contre la tyrannie de la monarchie et son caractère absolu. Très rapidement, le maintient des privilèges de la noblesse va très vite être mis au second plan et remplacé par les objectifs bourgeois de renversement de la société d’ordre. C’est donc la crise des finances royales qui a déclenché toute cette Révolution.

Un événement notoire en 1788 est une journée à Grenoble, où le roi envoie l’armée pour faire enregistrer de force sa réforme, mais les habitants se mettent sur les toits et lancent des tuiles sur l’armée royale pour protester contre le despotisme.

B. L’impuissance de la monarchie face à la crise économique et sociale

A partie de 1778, une crise économique frappe le pays. Elle se traduit par une diminution/contraction des prix dans tous les domaines, notamment dans l’agriculture. Cela a pour conséquence que les rendements, les profits des paysans diminuent, sans que les impôts diminuent, ce qui les rend encore plus insupportables. Cette situation dure environ 10 ans. Mais en 1788, on observe au contraire une brusque remontée des prix suite à une très mauvaise récolte. Cela se répercute notamment sur le prix du pain. Les paysans ayant vu leurs revenus s’effondrer depuis 10 ans, ils se retrouvent dans l’impossibilité d’acheter du pain pour se nourrir. Explosion dans les campagnes, on rend responsables de cette crise économique le gouvernement et les aristocrates. La monarchie se retrouve donc avec plusieurs fronts face à elle, et la situation est vraiment explosive. Dans ces circonstances, la révolution ne va pas tarder à arriver.

 

CHAPITRE 1 – 1789-1792 : La révolution bourgeoise et le soutien populaire

Au cours de cette période, la bourgeoisie va tenter de construire son pouvoir politique. Mais avant de construire ce cadre institutionnel, elle va devoir détruire l’ancien régime et sa structure sociale. Nous verrons d’abord la chute de l’ancien régime avant de voir quelle forme prendra le nouveau régime bourgeois.

Titre 1 : La chute de l’Ancien Régime

Ce sera entre mai et octobre 1789 que sera assuré le triomphe politique de la bourgeoisie. Cela se fera en deux temps : une simple révolution juridique (destruction de la société d’ordres remplacée par l’égalité des droits), puis une révolution/insurrection populaire qui sera nécessaire pour consolider/consacrer/stabiliser cette évolution juridique, elle sera établie dans les faits par l’insurrection, et celle-ci empêchera tout retour en arrière.

Section 1 : La révolution juridique

Elle consiste en la suppression des ordres, qui se fera par le remplacement des Etats Généraux par l’Assemblée Nationale.

A – La convocation des États généraux

La monarchie est aux prises avec une vague de contestation qui vient des aristocrates, de la bourgeoisie, des classes populaires… de partout. Ce qui est réclamé par tout le monde, et surtout par les aristocrates et la bourgeoisie, c’est la convocation des Etats Généraux. Les EG sont une assemblée composée des représentants des trois ordres. Elle date de très longtemps et n’avait pas été réunie depuis le début du 17e siècle. La monarchie pense que cela est une bonne idée puisque cela permettrait de calmer les tensions. Elle décide de les faire se réunir au printemps 1789. Sauf que, bien loin d’apaiser les tensions comme l’espérait la monarchie, cette convocation va les accentuer. Cela marquera le début de la fin de la société d’ordres.

En effet, cela va d’abord accentuer les tensions politiques entre la noblesse et la bourgeoisie. Dans les Etats Generaux, le vote se fait par ordre : une voix pour chaque ordre si l’ordre est majoritairement d’accord. Le problème de la question de l’impôt des ordres privilégiés, c’est que les deux ordres privilégiés seront forcément tous les deux contre. Le tiers-état va alors réclamer deux choses pour contrer cette situation : doublement du nombre de représentants du Tiers-Etat, et surtout que le vote ne se fasse plus par ordre mais se fasse par tête. Ils ont alors de grandes chances de gagner puisqu’ils sont autant (600) que la noblesse et le clergé réunis (300+300), et que quelques nobles et prêtres sont individuellement du côté du tiers-état. Le roi accepte la première revendication mais ne se prononce pas sur la seconde. En effet, l’enjeu de la question est extrêmement important : le maintient des privilèges politiques de la noblesse, et donc le maintient des ordres. La tension politique fait voler en éclat la solidarité provisoire entre les nobles de robe et les bourgeois parlementaires.

Cette tension politique se double d’une tension sociale. Effectivement, on va voir naître une grande agitation au sein de a population à l’occasion des Etats Généraux. En effet, le roi demande à la population de lister leurs réclamations à travers des « cahiers de doléance ». Cette rédaction des cahiers de doléance sera l’occasion d’une intense propagande politique dans tous le pays, beaucoup de brochures et pamphlets sont écrites pour remettre en question tout le système, de nombreuses réunions sont organisées, on imagine une nouvelle société. Cela renforce encore l’ébullition de la population.

Les élections des 1200 députés ont lieu dans ce climat. A noter que les représentants du Tiers-Etat sont absolument tous des bourgeois (avocats, journalistes, banquiers, gens de lettre…). Cette assemblée sera convoquée pour mai 1789 et sera transformée rapidement en Assemblée Nationale.

B – La constitution du Tiers-Etat en Assemblée nationale

Le 5 mai 1789 le EG se réunissent à Versailles. Cependant, la question du vote par tête n’a toujours pas été résolue et il va falloir que le roi prenne une décision. Pendant un mois, des débats ont lieu entre les députés de la noblesse et du tiers-état pour savoir comment on votera : par tête ou par ordre. Evidemment, aucun des deux ordres ne veut faire de concession et ne peut céder. Si le tiers-Etat accepte, rien de changera et ils perdront. Si la noblesse cède, c’est la fin des privilèges politiques et de la société d’ordres, et la noblesse y perdra beaucoup puisque chaque membre des EG aurait le même poids. Cette situation est donc inextricable. C’est pour cela que le 10 juin, la bourgeoisie envoie un ultimatum à la noblesse : « soit vous acceptez le vote par tête, soit on se passera de vous » (se réunir et décider sans eux). La noblesse ne répond pas près une semaine, le Tiers-Etat met sa menace à exécution et le Tiers Etat va se réunir seul et se constituer Assemblée Nationale. Il déclare et considère qu’ils sont les seuls représentants légitimes de la nation, et le 20 juin ses députés prêtent le fameux serment du jeu de paume (effectué dans la salle du jeu de paume à Versailles) qui consiste à dire qu’ils ne se sépareront jamais tant qu’ils n’auront pas écrit une constitution afin de changer l’ordre politique ancien. C’est donc la fin des EG, et le 8 juillet l’Assemblée Nationale se déclare Assemblée Nationale constituante (puisque son objectif est d’écrire la constitution). C’est la fin de la société d’ordres. Il y a quelques nobles et membres du clergés solidarisés aux bourgeois mais ils sont rares.

C’est une révolution en droit, mais pour l’instant en droit seulement, ce qui n’est concrètement pas grand chose malgré la puissance symbolique du fait. Les forcés réactionnaires sont toujours vivaces. Le pouvoir de la bourgeoisie est encore ici très fragile. Le roi fait tout de suite masser autour de la salle des milliers de soldats afin d’intimider les députés. Les soldats ne passeront jamais à l’action car l’AN aura le soutien de l’immense majorité de la population, qui se soulèvera partout dans le Royaume. L’intervention populaire était nécessaire au soutien de ce pouvoir.

Section 2 : L’insurrection populaire

L’AN est menacée, mais les masses populaires ne se résoudraient pas à la voir disparaître et sont prêtes à la défendre. Elle représente un espoir de nouveauté, de changement radical de leurs conditions d’existence etc. Le pays va connaître tout un ensemble de révoltes, à Paris, en Province, ce qui va permettre de souder la bourgeoisie avec les classes populaires et ainsi empêcher tout retour en arrière.

A- La révolte à Paris : le 14 juillet 1789

Depuis que l’AN est réunie, c’est l’ébullition à Paris, les classes populaires parisiennes sont toutes dans la rue et exultent du changement de régime qui s’annonce. La population n’est pas passive, elle est au contraire sur le pied de guerre. Il va y avoir un événement qui va amener la population à sérieusement s’organiser pour défendre l’AN, c’est le renvoi d’un ministre très populaire : Necker, contrôleur général des finances (très proche des physiocrates, préoccupé par le sort des classes populaires). Le roi le renvoie le 12 juillet et le remplace par un marquis réactionnaire au possible. Cela créé une panique dans Paris, et une peur que tout s’écroule (la bourse ferme, on a peur d’une banqueroute…). La population va tout de suite s’organiser pour aller chercher des armes afin de se défendre (armureries, domiciles des aristocrates) et on installe des barricades dans Paris. La bourgeoisie va encadrer ce mouvement de foule, et elle met sur pied une véritable milice bourgeoise qu’elle contrôle : la Garde Nationale (on peut y entrer à partir d’un certain niveau de revenus). En effet la bourgeoisie se méfie à la fois du pouvoir royal et à la fois des classes populaires, elle cherche donc à préparer sa défense. Un des lieu de cette recherche d’armes sera la Bastille, qui est une prison mais surtout un dépôt d’armes. Là s’engage un combat entre cette population et les gardes de la Bastille (armée royale). Au final, les insurgés prennent la Bastille, et le roi ne riposte pas : les insurgés deviennent maîtres de Paris. Ils mettent même en place leur propre administration, élisent un maire. Le roi n’entreprend rien contre eux mais au contraire recule : il fait évacuer l’armée qui se trouvait à Versailles autour de l’AN, et il reprend Necker en tant que ministre. Le 14 juillet est donc le symbole de la victoire réelle de la bourgeoisie : la population parisienne les soutient et a porté cette victoire, et le roi a reculé.

B- La révolte en province
1. La révolte dans les villes (juillet 1789)

Après l’annonce de la prise de la Bastille, plusieurs viles s’engagent dans une sorte de révolution municipale. Effectivement, plusieurs municipalités sont renversées par la force : un nouveau pouvoir s’installe (parfois seulement en parallèle à l’ancien). La bourgeoisie s’organise et dans chacune de ces villes, des milices bourgeoises se mettent sur pied. Les représentants du pouvoir monarchique, les intendants, quittent ces villes. Ces révoltes ont toujours des causes sociales et la population soutient la bourgeoisie, et cela va se ressentir dans les premières mesures prises par les bourgeois, qui seront en faveur des classes populaires (baisse forcée des prix du pain) même si cela ne dure qu’un temps.

2. La révolte dans les campagnes (Grande Peur) :

Les paysans sont impatients, ils sont au courant de ce qui se passe à Paris, mais pour eux rien ne change encore. Ils s’impatientent de pouvoir vivre correctement grâce aux réformes promises. Ces paysans ont confiance en l’Assemblée Nationale et vont se persuader qu’il y a un complot aristocratique empêchant l’Assemblée Nationale de fonctionner correctement. C’est là que va débuter l’insurrection paysanne : fin juillet, ils commencent à s’armer, partout dans le pays mais sans se concerter. Ils vont faire la révolution eux-mêmes et concrètement : ils vont dans les châteaux, ils vont chercher les titres de propriété papiers des seigneurs, et les brûlent (parfois-même en le faisant constater par des notaires). Ils abolissent plus ou moins les droits féodaux. Un climat de grande panique s’installe dans les campagne autour de cette insurrection, ce qui ne fait qu’amplifier l’insurrection. On parle de « Grande Peur », fin juillet 1789, début août. Notons que cette insurrection n’est pas uniforme. L’assemblée des bourgeois, voyant des pauvres s’en prendre à des propriétés, s’inquiète et se demande s’il faut réprimer ces insurrections ou faire des concessions pour se rallier ces populations. Elle choisi la seconde solution et c’est ce qui va assurer son triomphe politique.

C- Le triomphe de la bourgeoisie

Il faut donner le sentiment que les bourgeois de l’AN s’occupent de la population, afin de souder la bourgeoisie et les classes populaires contre la noblesse. Pour cela, la bourgeoisie doit faire des concessions. Elle doit en effet s’opposer à une monarchie qui tante d’entrer en résistance.

1. La maîtrise des classes populaires

Deux textes :

  • Les décrets des 5 au 11 août 89 : l’AN prononce l’abolition de la féodalité de façon très claire « l’Assemblée Nationale détruit entièrement le régime féodal » Article 1 du décret du 11 août. Effectivement, tout un ensemble de privilèges vont disparaître (politiques, judiciaires, fiscaux, locaux…). La société féodale est donc bien détruite dans ses structures légales. Cela dit, l’AN ne règle pas le problème fondamental, qui est la propriété de la terre (développé plus loin), c’est le problème central de la révolution. Ces décrets permettent de montrer le soutien des bourgeois à la population en théorie.
  • La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen : on va tirer toutes les conséquences de cette abolition des privilèges, on devient tous égaux en droit.

Ces deux textes vont permettre de lier les classes populaires avec la bourgeoisie et ainsi de parvenir à maîtriser la monarchie.

2. La maîtrise de la monarchie

En effet on observe un besoin de maîtrise de la monarchie. En effet le roi, après avoir manifesté en juillet son soutien aux insurgés (port de la cocarde à Paris avec le nouveau maire), va avoir une attitude de résistance et va refuser de signer ces textes. Pour le moment, il n’y a pas encore de moyen constitutionnel de l’y obliger. Le roi dira : « je ne consentirai jamais à dépouiller mon clergé et ma noblesse ». La seule chose qui pourra l’y obliger sera un mouvement populaire, et c’est ce qui va se passer le 5 octobre 1789. Entre 5000 et 7000 femmes se rassemblent devant l’hôtel de ville de Paris parce qu’elles ont faim et demandent du pain. Se trouver devant l’hôtel de ville n’étant pas très utile, elles décident d’aller à Versailles, encadrées de 20 000 gardes nationaux, dans le but d’aller demander au roi d’avoir leur pain. Cela surprend le roi, qui reçoit des représentantes qui manifestent leur colère. Pour calmer tout cela, il décide de signer les décrets et de leur donner du pain. Sauf que les insurgé-e-s feront beaucoup plus : rentrer dans Versailles (pas pour porter atteinte au roi, ils n’ont rien contre le roi en lui-même, mais ils en ont après le gouvernement). En plus de ça, Louis 16 se laissera reconduire à Paris et acceptera d’y rester. Il s’installera au Palais des Tuileries et il sera ainsi sous le contrôle de la population. Une fois de plus, la bourgeoisie triomphe politiquement (cependant, une partie des bourgeois se sont déjà désolidarisés de la révolution, ils souhaitaient juste des réformes, et passent alors du coté de la contre-révolution). L’ancien régime est définitivement détruit, et la bourgeoisie va pouvoir construire, à partir d’octobre, son nouveau régime politique.

 

Titre 2 : La construction d’un nouveau régime

Elle aura deux objectifs à travers la construction de ce nouveau régime : empêcher le retour à la féodalité, et pouvoir construire un régime qui lui permette une domination la plus paisible possible. Cependant cette bourgeoisie constituante de 89 ne va pas tout de suite parvenir à consolider cette domination, et ne va pas tenir longtemps, puisqu’elle va être poussée entre deux forces : les opposants à la révolution, et la poussée des classes populaires. Cette bourgeoisie sera alors évincée et remplacée par une faction plus radicale de la bourgeoisie.

Section 1 : Les réalisations de la bourgeoisie constituante

A – Les grands principes de 1789

Il faut prendre ce texte dans son contexte : il est le texte d’une classe sociale, rédigée par la bourgeoisie pour la bourgeoisie. Cela se remarque en lisant le texte en le remettant dans le contexte dans lequel il a été écrit : il révèle alors le caractère bourgeois de cette révolution. En effet, il protège l’individu égoïste qui possède, et rejette tout un autre pan de la population : les non-possédants et les femmes.

1- La protection de l’individu égoïste

Les bourgeois, en écrivant ce texte, sont persuadés qu’ils sont en train de changer le monde et sont convaincus qu’ils instaurent l’idéal social pour l’humanité. Ils l’écrivent avec leur préjugés inconscients et leur vision du monde, sans cynisme ou machiavélisme derrière.

  • L’homme qu’il s’agit de protéger dans la constitution n’est pas l’homme universel comme le prétendent les révolutionnaires, mais l’homme qui a des propriétés, le bourgeois. L’article 2 décrit les droits imprescriptibles de l’homme : liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression. La liberté venant en premier, on peut penser que c’est l droit le plus important, et c’est également le seul à être défini, à l’article 4. La liberté est ici définie par ses bornes, par ses limites, dans lesquelles on peut faire ce que l’on veut. On envisage donc l’être humain comme quelque chose d’isolé, qui agit dans sa sphère personnelle sans s’occuper des autres. Cela est une façon négative de définir la liberté, dans le sens ou on ne doit pas nuire. La liberté ne repose pas sur les relations entre les êtres humains, mais sur la séparation entre eux. La liberté est ici le droit d’être séparé des autres, c’est une liberté uniquement individuelle (contrairement par exemple aux grecs, qui envisageaient la liberté de façon collective et publique), elle ne permet par exemple pas la liberté de réunion ou de syndicat. Cette définition n’est donc pas naturelle et correspond uniquement aux préoccupations de la bourgeoisie.
  • Il n’est donc pas étonnant que le 2e droit soit celui de la propriété, rattaché directement à la liberté. Il est en deuxième mais on voit en lisant le texte qu’il a une importance toute particulière. A l’article 17, on nous dit que la propriété est non un droit seulement naturel et imprescriptible, mais aussi inviolable et sacré. Il est le seul qui possède ces quatre adjectifs accolés. Il est ici complémentaire de la liberté : c’est son application, être libre pour un bourgeois c’est pouvoir jouir de sa fortune et de ses biens librement, ce qu’ils ne pouvaient pas faire sous la féodalité. La propriété est pour eux la meilleure garantie de liberté : on subvient à ses besoins grâce à sa propriété et ainsi on est libres.
  • Ensuite la société doit garantir la sûreté des personnes et des biens, les protéger.
  • Enfin, la résistance à l’oppression, c’est à dire ce que viennent de faire les bourgeois face à l’aristocratie. Il faut donc le justifier en tant que droit naturel.

L’égalité et la fraternité sont absentes des droits naturels et imprescriptibles, mais elle est présente à l’article 1. En effet autrefois il y avait des privilèges en droit, et ce n’est plus le cas. Cependant l’égalité sociale n’est absolument pas garantie (richesses, conditions d’existence…). Pire qu’une absence, il y a même inscrit qu’il est envisageable d’avoir une société d’inégalités sociales « les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune » on justifie les inégalités sociales par une « utilité commune » dont on ne connait pas le sens. Il ne faut donc pas se contenter de lire la 1ere phrase et de proclamer avec elle les valeurs de la République Française, mais il faut bien prendre en compte la suivante.

2- Les exclus des droits de l’homme

Une des conséquences de l’égalité devant la loi est l’article 6

a- L’exclusion des pauvres/non-possédants
L’exclusion des pauvres/non-possédants en métropole

La bourgeoisie craint les classes pauvres même si elle les maîtrisent, et va s’empresser d’interdire toute participation des classes populaires à la vie politique. Elle le fait par la loi du 22 décembre 1789, qui partage les citoyens entre deux catégories : les citoyens passifs et les citoyens actifs. Seuls les citoyens actifs ont le droit de vote et celui de pouvoir être élus. Les citoyens actifs de plus de 25 ans et qui payent un certain niveau de contribution directe (impôts) qui correspond à trois journées de travail, ce qui est très discriminant : seulement 4 million 300 mille personnes ont le droit de vote sur les 40 millions de citoyens. Ensuite, les citoyens passifs, sont tous les hommes qui n’ont pas assez de revenu (cela ne concerne même pas les femmes). L’abbé Sieyès justifie cette loi : il qualifie les citoyens passifs de « machines de travail ignorantes, envieuses et facilement manipulables ». L’article 6 n’est donc pas destiné à ces millions de personnes.

Cela dit, cette exclusion des droits politiques ne signifie pas qu’ils sont exclus de la vie politique. En effet les grands débats sur la vie politique, la société, l’économie etc ne sont pas limités aux Assemblées. On les débat dans des clubs, càd des organismes autour de groupement de députés, philosophes, journalistes, etc plus ou moins nombreux. On y fait un peu plus que débattre : on prend position et on formule des réclamations, des pétitions, parfois directement transmises à l’Assemblée. Les deux grands clubs sont celui des Jacobins, club assez fermé pour intellectuels aisés, et on y trouve les grandes figures de la révolution (Robespierre, Mirabeau, Siéyès…). C’est un club très influent présent à Paris mais aussi dans tout le pays. Et les opprimés vont voir ce club des Jacobins avec d’y porter des réclamations. Le second club est celui des Cordeliers, très populaire et ouvert à tous, gratuit, à Paris seulement. Il comprend également de grandes figures de la révolution : Danton, Marat… Ce club va être à l’origine de la plupart des mobilisations populaires qu’il y a à Paris au cours de la Révolution. Il est capable de mobiliser la population et de l’organiser. Il y a ensuite tout un tas de « sociétés fraternelles » qui marchent sur les mêmes principes. A travers ces clubs, le classes populaires peuvent peser, influer sur la vie politique.

L’exclusion des pauvres/non-possédants hors de métropole : les esclaves

Une catégorie populaire de non-possédants sont les esclaves. L’esclavage au 18e siècle est le cœur de la production des richesses, ce n’est pas un phénomène marginal. Il n’y a pas d’esclavage en métropole mais il se trouve dans les colonies que la France possédait à cette époque (Île Bourbon = la Réunion, les Antilles, certaines îles des Caraïbes, et la plus importante et lucrative Saint Saint-Domingue = Haïti, à travers notamment la canne à sucre). Rappel sur le fonctionnement de l’esclavage au 18e : on rempli les bateaux français de biens de valeur assez faible, les commerçants amènent cela en Afrique, et échangent ces biens de faible valeur contre des esclaves, qui sont entassés dans des cales (entre un tiers et la moitié périssent). Ils sont transportés jusqu’à Saint-Domingue et sont échangés contre de la canne à sucre etc, et rentrent en France. Les profits sont entre 300 et 400% par rapport à la mise de départ, ce qui est colossale.

La bourgeoisie accumule des montages de richesses et va ainsi développer le début de l’industrie (sucrière, navale…). C’est donc grâce à l’exploitation des esclaves que le capitalisme a pu se développer. Les esclaves posent-ils problème aux révolutionnaires? Puisqu’ils ont déclaré tous les hommes libres… Sur la question de l’esclavage, les révolutionnaire sont embarrassés. On vient de déclarer les droits de l’homme mais il y a des esclaves. Cet embarras existait déjà chez les philosophes des lumières au 18e. Tous les philosophes s’apitoyaient sur le sort des esclaves et trouvaient l’esclavage cruel, féroce, condamnable moralement. En revanche, dès que la question se posait de savoir s’il fallait abolir ou pas l’esclavage, les problèmes apparaissent. L’esclavage est-il légitime, faut-il le maintenir ? Là, les philosophes étaient beaucoup moins catégoriques.

« Si j’avais à soutenir le droit que nous avons eu de rendre les nègres esclaves, voici ce que je dirais : les peuples d’Europe ayant exterminé ceux de l’Amérique, ils ont dû mettre en esclavage ceux de l’Afrique, pour s’en servir à défricher tant de terres. Le sucre serait trop cher, si l’on ne faisait travailler la plante qui le produit par des esclaves. (…) Il y a des pays où la chaleur énerve les corps et affaiblit si fort le courage, que les hommes ne sont portés à un devoir pénible que par la crainte du châtiment ; l’esclavage y choque donc moins la raison. Mais comme tous les hommes naissent égaux, il faut dire que l’esclavage est contre-nature, quoique dans certains pays il soit fondé sur une raison naturelle ; et il faut bien distinguer ces pays d’avec ceux où les raisons naturelles mêmes les rejettent, comme les pays d’Europe, où il a été si heureusement aboli » (Montesquieu, De l’Esprit des lois, 1748).

Les révolutionnaires seront ensuite embêtés de la même façon. Il y a des humanistes, comme Condorcet ou l’Abbé Grégoire, révolutionnaires faisant partie de la première Assemblée constituante, qui vont prendre fait et cause pour les esclaves et plaider leur cause. L’un d’entre eux, Brissot, va même fonder une société « La société des amis des noirs ». Face à eux, le club Massiac, club des propriétaires coloniaux de plantations de cannes à sucre, armateurs de bateaux de traite… Cependant, même les amis des noirs sont très modérés : même s’ils demandent l’abolition de la traite des noirs (commerce des esclaves), ils n’exigèrent jamais l’abolition de l’esclavage. Condorcet, un des plus humanistes de cette assemblée, n’envisageait lui-même pas ça. Certains députés avaient tout au plus proposé des projets d’abolition graduelle.

« Non, jamais une pareille idée n’est entrée dans nos esprits, nous l’avons dit, imprimé dès l’origine de notre société et nous le répétons… L’affranchissement immédiat des noirs serait non seulement une opération fatale pour les colonies ; ce serait même un présent funeste pour les Noirs, dans l’état d’abjection et de nullité où la cupidité les a réduits. Ce serait abandonner à eux-mêmes et sans secours des enfants au berceau, ou des êtres mutilés et impuissants » (Condorcet, séance de l’Assemblée nationale constituante, 5 février 1790).

La question de l’esclavage est en réalité esquivée à l’Assemblée, sa position sera le statut quo (ne rien changer). D’un côté, on ne légalise pas la distinction entre noir-e-s et blanc-he-s (on a trop conscience que cela violerait les droits de l’homme), mais d’un autre côté on ne décrète pas l’abolition de l’esclavage car cela irait à l’encontre des intérêts de la bourgeoisie des ports ainsi que de l’économie du pays.

Cependant, les esclaves se sont révoltés sous la révolution française. Notamment en août 1791 à Saint-Domingue : les esclaves étaient 500 000, les blancs 35 000. Cette révolte abouti finalement à l’abolition de l’esclave en juillet 1793. L’insurrection durera encore 10 ans, et l’île deviendra indépendante et choisira de se renommer Haïti. Les esclaves ont donc conquis leur liberté eux-mêmes.

b – L’exclusion des femmes

L’Assemblée constituante a refusé de reconnaître le bénéfice des droits politiques aux femmes. Là encore, le 18e siècle des lumières est très peu porté sur l’égalité hommes-femmes.

« Il n’est pas étonnant qu’en tout pays l’homme se soit rendu maître de la femme, tout étant fondé sur la force. Il a d’ordinaire beaucoup de supériorité par celle du corps et même de l’esprit. On a vu des femmes très savantes comme il en fut de guerrières; mais il n’y en a jamais eu d’inventrices. L’esprit de société et d’agrément est communément leur partage. Il semble, généralement parlant, qu’elles soient faites pour adoucir les mœurs des hommes. Dans aucune république elles n’eurent jamais la moindre part au gouvernement » (Voltaire, Dictionnaire philosophique, 1769).

Pour Voltaire, des données physiques justifient l’infériorité sociale de la femme. Il rendit « hommage » à sa femme scientifique décédée en ces termes « un grand homme qui n’avait pas de défaut que d’être une femme ». Cela dit, le 18e siècle est celui ou les femmes commencent à s’affirmer de manière plus générale, malgré la persistance d’une très forte misogynie. Dans différents domaines : le monde scientifique (Emilie Duchatelet), littéraire, philosophique… Les grands auteurs masculins, en même temps qu’ils affirment cette infériorité, écrivent des pages sur la liberté sexuelle de la femme (Diderot, La religieuse / Rousseau, La nouvelle Héloïse). Parmi les révolutionnaires et dans l’assemblée notamment, certains députés défendent les droits des femmes à participer à la vie politique, notamment Condorcet.

« Il faudrait prouver que les droits naturels des femmes ne sont pas absolument les mêmes que ceux des hommes ou montrer qu’elles ne sont pas capables de les exercer, ce qui est insoutenable. […] Ce n’est pas la nature, c’est l’éducation, c’est l’existence sociale qui cause cette différence » (Condorcet, Sur l’admission des femmes au droit de cité, 1790).

La soumission vient de l’éducation et non pas d’une quelconque prédisposition naturelle. L’opinion de Condorcet est assez minoritaire et ne réussira pas à permettre que les femmes aient des droits politiques. Pourtant, la révolution aurait pu être un espoir pour les femmes car elles ont compté parmi les militantes les plus farouches (octobre 89…). Et d’ailleurs, elles aussi, participaient quand même à la vie politique par le biais de clubs politiques de femmes. Elles allaient même à l’Assemblée Nationale pour haranguer les députés, on les appeler des tricoteuses (et elles intervenaient si quelque chose ne leur plaisait pas). Une femme est particulièrement connue en tant que militante qui a porté le droit des femmes : Olympe de Gouges.

« Article 1 : La femme naît libre et demeure égale à l’homme en droits
Article 10 : La femme a le droit de monter sur l’échafaud; elle doit avoir également celui de monter à la Tribune. »
(Olympe de Gouges, Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, 1791).

Ce texte sera présenté à l’Assemblée Législative et soumis au vote en octobre 1791, et est évidemment rejeté. Elle militait également pour que la femme obtienne tout un ensemble de droits civils, elle était contre le mariage qu’elle appelait « le tombeau de la confiance et de l’amour », elle militait pour la liberté de divorcer, elle voyait les liens reliant hommes et femmes comme une sorte de pacte civil que l’on peut rendre. Les femmes obtiendront entre autre le droit de divorce pendant la Révolution (mais cela ne durera pas).

B – Le nouvel ordre économique et social

Cette bourgeoisie va bâtir une nouvelle organisation économique à son profit. Elle va mettre la main sur la terre, et elle va aussi créer les conditions pour pouvoir rechercher librement le profit.

1- La réforme agraire
a- La libération de la terre au profit de la bourgeoisie

La question de la terre a une position déterminante dans la révolution française. La bourgeoisie cherchait à développer l’économie et donc à libérer cette terre de l’emprise des seigneurs. Elle devait éliminer tous les droits féodaux à payer au seigneur qui pesait sur la terre même quand elle la possède déjà. Elle a donc cherché à récupérer tout un tas de terre qui n’était pas encore mise en valeur ou vierges. Ce problème était un problème pour les bourgeois, mais aussi pour la petite paysannerie qui souhaite la propriété de la terre qu’ils cultivent. Les décrets des 5 et 11 août 1789 qui déclarent l’abolition du régime féodal : or en réalité, ces décrets vont être très loin de satisfaire les réclamations, les revendications paysannes. L’abolition des privilèges de justice etc sont réalisées, mais en ce qui concerne la propriété de la terre on est très loin de l’abolition.

En effet dans ces décrets tous les droits féodaux ne sont pas abolis de la même manière. Les textes font une distinction entre les droits féodaux : d’un côté les droits féodaux personnels (la corvée : travail gratuit que le paysan doit à son seigneur, droit de chasse, impôts…) qui sont supprimés complètement, de l’autre les droits féodaux réels (ce qui pèsent non pas sur les personnes mais sur les terres : toutes les redevances que paye le paysan en contrepartie de la terre que le seigneur lui a concédé) qui ne sont pas abolis complètement : ils ne peuvent être abolis que moyennant rachat. Le paysan est donc libre personnellement, mais sa terre n’est toujours pas libre. Les bourgeois n’avaient pas envie de dépouiller totalement la noblesse en mai 90 lorsque le texte fut écrit.

b- La vente des biens nationaux et le nouveau partage de la terre

La bourgeoisie a aussi pu mettre la main sur une grande partie des terres qui n’était pas encore mise en valeur. Elle va pouvoir le faire à la faveur d’une mesure de circonstance que va prendre l’Assemblée nationale : la vente des biens nationaux. En effet la dette pré-révolution est toujours là et il faut rembourser les préteurs. Une solution trouvée par les révolutionnaires est de nationaliser/confisquer les biens du clergé et ainsi renflouer les caisses en les vendant. Les modalités de vente sont particulières : les révolutionnaires utilisent un système d’emprunt hypothécaire. On émet des assignats qui représentent la valeur du bien, et on va créer des bons, on achète des bons, et on les échange contre des biens du clergé.

La conséquence de ce système est que cela aura pour résultat un immense transfert de propriété vers la bourgeoisie. En effet ces biens du clergé étaient vendus par lot, par bloc, assez chers. Il fut rare que certains petits paysans arrivent à acheter des terres par ce système. Le paysan certes est libre mais il ne possède toujours pas sa terre : soumis aux droits féodaux, il n’a pas pu acquérir de biens nationaux non plus.

2- La libre recherche du profit

Cette bourgeoisie va réorganiser toute l’économie autour d’une seule règle : la libre recherche du profit. Elle devient le moteur de l’économie, ce qui n’était pas tout à fait le cas avant la révolution. En effet, pour rechercher le profit, il faut à la bourgeoisie la liberté d’utiliser ses capitaux comme elle l’entend, sans entrave. C’est pour cela que l’essentiel de l’oeuvre de l’AN Constituante dans le domaine économique va être de favoriser la liberté d’entreprendre. Trois libertés vont être désormais garanties par l’état.

a- La liberté de production

En effet, avant, pour produire, il fallait entrer dans une corporation et il n’était pas évident d’y être accepté. Ce sont ces corporations qui déterminaient la façon dont devait être produit un objet. Il n’y avait pas de liberté. L’AN constituante mettra fin à cette situation, et proclame que tout homme doit être libre d’exercer la profession de son choix. C’est le décret d’Allarde du 2 mars 1791 qui aboli les corporations et organisera tout cela.

b- La liberté du marché du travail

Les liens entre le patron et le travailleur doit pouvoir se faire et se défaire librement. La relation entre employeur et employé est une affaire purement privée. Du coup, l’AN interdit l’organisation de coalition ouvrières (syndicats) pour défendre d’éventuels intérêts communs. Elle ne reconnait aucun intérêt commun et ne voit que des intérêts individuels (DDHC). C’est la loi Le Chapelier du 14 juin 1791 qui interdit cela, suite à des revendications de charpentiers pour un salaire minimum imposé au patron.

c- La liberté du commerce

Pour garantir cette liberté de commercer, il faut dans un premier temps unifier le marché national. Il faut supprimer tous les impôts et douanes intérieures que l’on paye dès que l’on se déplace pour vendre des marchandises dès que l’on passe une ville ou une province. On instaure donc une liberté de circulation dans tout le pays. L’unification des poids et mesures facilitera également ce processus. En plus de cela, l’état, à travers l’AN Constituante, va protéger la bourgeoisie et ses profits de la concurrence étrangère. On établit tout un tas de protections douanières, qui par exemple interdisent l’entrée de certains produits dans le pays ou bien on les taxe (tabac, soie…). On maintient le système de l’exclusif : interdiction aux colonies de commercer avec d’autres pays que la métropole.

Entre 1789 et 1791, la bourgeoisie va briser l’ancien système économique et libérer l’économie. Elle permet à la bourgeoisie d’envisager librement la suite, mais pour les classes populaires la situation s’améliore très peu.

C- Les nouvelles institutions

Cette bourgeoisie a cherché à dominer politiquement cette société. Cette volonté de domination politique va entraîner un profond changement dans les institutions, dans l’organisation institutionnelle du pays, que ce soit du point de vue des institutions politiques ou religieuses.

1- Les institutions politiques : Le nouvel équilibre des pouvoirs

La bourgeoisie refonde les institutions avec deux raisons en tête : il ne faut surtout pas permettre aux aristocrates de reprendre le pouvoir, et il faut aussi prévenir toute éventuelle tentative des classes populaires de contester le pouvoir de la bourgeoisie. L’organisation des institutions politiques est prévue par la constitution du 3 septembre 1791. Celle-ci va reposer sur deux grands principes :

  • d’abord elle repose sur le principe de la souveraineté nationale, la souveraineté est exercée (appartient) par les représentants élus. Dans ce cadre, le roi n’a pas disparu, mais il n’est plus qu’un délégué de la nation, une sorte de fonctionnaire.
  • ensuite elle repose sur la séparation des pouvoirs : il faut absolument mettre fin à la possibilité qu’un homme puisse concentrer tous les pouvoirs. Le pouvoir politique se partage donc entre le roi et l’Assemblée Nationale.
    • La France reste une monarchie mais les pouvoirs du roi vont être assez sévèrement limités :
      • il n’a plus l’initiative de la loi, il ne peut pas dissoudre l’AN, son pouvoir dans le domaine législatif est donc limité. Il conserve tout de même un léger pouvoir d’opposition : il a un droit de veto mais qui n’est pas absolu, juste suspensif (au bout du compte, c’est l’AN qui a le dernier mot : il ne peut s’opposer que durant deux législature, l’AN a le dernier mot à la 3e)
      • il possède encore son pouvoir de sanction royale, il faut qu’il signe les textes pour qu’il soit exécutoires.
      • il conserve le pouvoir exécutif, il est chargé, avec ses ministres, de faire exécuter les textes. Mais là encore il est limité : ce n’est pas lui qui peut nommer les (hauts) fonctionnaires chargés de faire exécuter le textes : ils sont désormais élus par la bourgeoisie.
      • il garde un pouvoir de diplomatie et de relations internationales
      • il nomme toujours ses ministres
    • Les pouvoirs de l’Assemblée :
      • elle a la seule initiative des lois, la seule à posséder le pouvoir législatif
      • elle est souveraine en matière financière
      • elle exerce un certain contrôle sur le pouvoir exécutif (pas sur le roi, toujours considéré comme irresponsable, mais sur les ministres, dont la responsabilité peut être engagée devant une haute cour, on peut mettre en jeu leur responsabilité et les traduire en justice)
  • L’AN ne veut pas se débarrasser de roi, qui constitue un garde fou par rapport à la noblesse, et de même le roi pourrait freiner les poussées populaires. L’équilibre des pouvoirs est partagé en fonction d’un dosage qui répond à leurs préoccupations politiques du moment.

La bourgeoisie essaie donc se se prémunir de perde le pouvoir qu’elle a acquis, grâce à ces institutions politiques.

2- L’institution religieuse : la Nation et l’Eglise

Les révolutionnaires vont entamer une réforme du clergé, qui découlait nécessairement de la réforme de l’état tellement les deux domaines sont liés. Si les révolutionnaires ont réformé le clergé, ce n’est pas parce qu’ils étaient anti-catholiques, au contraire ; c’est à cause de la vente des biens confisqué du clergé. En échange de cela, la nation va se charger de l’entretien et de la rémunération des ministres du culte. Cette réorganisation sera prévue par un texte, la Constitution civile du clergé, votée le 12 juillet 1790.

Le premier élément réformé est la nomination des ecclésiastiques : désormais les évêques et curés vont être élus, tout comme les autres fonctionnaires, et ils reçoivent un traitement comme les fonctionnaires.

La seconde chose est que l’état va exiger de ses ecclésiastiques une prestation de serment (prêter serment de fidélité à la loi, à la nation) : désormais, ils ne sont plus sous l’autorité du pape, mais sous celle de l’état. Cette réforme va être la source d’un conflit très important au sein de l’église. Le pape, après avoir longtemps hésité, va condamner cette constitution civile du clergé et la considérer comme hérésie. Les prêtres vont se diviser en deux camps, avec une situation très tendue entre les deux :

  • ceux qui acceptent de prêter serment, qu’on appelle les prêtres assermentés, fidèles à l’état et rejetés de l’église (sud, sud est du pays)
  • et face à eux ceux qui refusent de prêter serment, qu’on appellera des prêtres réfractaires, fidèles à l’église et pourchassés par l’état (ouest, nord ouest du pays).

Ce conflit religieux va attiser le conflit politique général. Les contre-révolutionnaires vont se servir de ces prêtres réfractaires pour organiser leur agitation.

Section 2 : L’éviction de la bourgeoisie 

Cette bourgeoisie constituante ne va pas survivre à cette construction. Elle ne parviendra pas à faire face à l’aristocratie qui veut un retour en arrière, ni aux classes populaires qui veulent aller plus loin et qu’elle refuse absolument de suivre. Cette bourgeoisie constituante va être remplacée par une autre fraction de la bourgeoisie, un peu plus radicale. Avec du recul, cette bourgeoisie était condamnée à disparaître parce qu’elle n’était plus en phase avec l’avancée de la Révolution. En effet elle tente un compromis avec l’aristocratie qui échoue ; et en même temps, elle recule face aux classes populaires et ne voudra pas de la République.

A- L’impossible compromis avec l’aristocratie

Elle tente en vain un compromis avec l’aristocratie, qui ne voudra rien céder (contrairement à la bourgeoisie anglaise par exemple) et veut conserver tous ses privilèges. Elle est en train d’organiser la contre-révolution. Dès 1791 on remarque de premiers soulèvements armés organisés par les aristocrates. De plus, l’aristocratie va chercher à avoir un appui à l’extérieur des frontières, auprès des monarchies européennes, très inquiètes de ce qui se passe en France. Le caractère de conflit de classe se remarque très bien ici : les aristocrates de tous les pays s’opposent à la bourgeoisie. L’aristocratie était prête à détruire le gouvernement de son propre pays, ses propres sujets, pour préserver ses intérêts de classe et son pouvoir.

B- La marche vers la République
1- La monarchie désavouée : la trahison du roi

Cette opposition de l’aristocratie va commencer à obtenir l’appui du roi, qui a une attitude « flottante » pour faire bonne figure. Il n’attendait que l’intervention des monarchies européennes pour renverser l’Assemblée nationale, il tente même de l’organiser, et va tenter de rejoindre des troupes étrangères en train de se masser au niveau des Pays Bas en juin 1791 en se déguisant, mais il est reconnu à Varennes le 21 juin. La population comprend alors les plans du roi, qui veut écraser la Révolution, toutes les illusions qu’il pouvait encore y avoir sur lui tombent. Il est du coté de la contre révolution et il comptait trahir la nation. Il y a une collusion entre le roi et les contre-révolutionnaires.

2- La monarchie en sursis : les hésitations de la bourgeoisie

Comment va réagir l’assemblée nationale constituante et la bourgeoisie ? Elle va hésiter face à la réaction de la population, elle ne condamne pas directement le roi. A Paris, quand le roi revient, des troubles ont lieu, notamment des manifestations qui demandent la déchéance du roi en juillet 1791. Elles demandent la République. Avec la manifestation du 17 juillet, l’AN appelle l’armée pour aller réprimer les manifestant-e-s et va leur tirer dessus, on totalisera 50 morts. On appelle cet événement la fusillade du champ de mars. Ce jour est un événement parce que c’est la première fois que la bourgeoisie va faire tirer sur les classes populaires qui manifestent. Les deux événements précédents sont un tournant de la révolution : une partie de la bourgeoisie se demande s’il faut arrêter là (si on est déja allé trop loin) ou aller plus loin.

« Allons-nous terminer la Révolution, allons-nous la recommencer ? Vous avez rendu tous les hommes égaux devant la loi, vous avez consacré l’égalité civile et politique, vous avez repris pour l’État tout ce qui a été enlevé à la souveraineté du peuple, un pas de plus serait un acte funeste et coupable, un pas de plus dans la ligne de la liberté serait la destruction de la royauté, dans la ligne de l’égalité, la destruction de la propriété » (Barnave, Séance de l’Assemblée nationale constituante, 15 juillet 1791).

La bourgeoisie se divise alors : certains vont rester et poursuivre la révolution, d’autres passeront du côté des contre-révolutionnaires. La révolution va ainsi faire un pas en avant.

En effet l’AN Constituante qui avait été élue en 1789 était composée uniquement de bourgeois, mais contenait tout de même une division. A droite, des députés « frileux » qui étaient contre la restriction des pouvoirs du roi : on les appelait les députés monarchiens. Ils ont vite été effrayés de la tournure que prenait les choses. Le reste de l’AN, majoritaire, était appelé les patriotes. De nouvelles élections ont lieu en septembre 1791, et l’AN Constituante sera renommée l’Assemblée Législative. La composition de l’assemblée va changer :

  • la tendance des monarchiens disparaît.
  • Tout à gauche, vont rentrer une minorité de députes membres des Cordeliers (République, suffrage universel) qui portent la voix du peuple.
  • Ensuite de manière plus importante vont entrer des girondins, membres du club des Jacobins. Ils seront les plus influents. Ils ne sont pas favorables à la République mais ils sont tout de même méfiants vis à vis du roi et veulent le placer sous contrôle. Ils sont très liés à la bourgeoisie commerçante de Bordeaux.
  • Une part de députés entre les deux : le Marais
  • A droite les feuillants, sortis du club des Jacobins car ils les pensent trop radicaux, ils souhaitent s’arrêter là dans la Révolution. Ils souhaitent une collaboration entre le roi et l’assemblée.

L’assemblée siège pour la première fois en septembre 91 mais elle va devoir faire face à une poussée importante des classes populaires.

3- La monarchie renversée : le peuple entre en scène
a- La rupture des girondins avec le peuple

Les classes populaires sont mécontentes parce que pour elle la vie est toujours aussi difficile, rien n’a changé matériellement : on souffre toujours de la faim à cause du prix trop élevé des subsistances. Dans les campagnes, le régime féodal n’est que partiellement aboli. Les classes populaires commencent à être menaçantes car elles commencent à s’organiser pour se faire entendre. Comment ? Ce sont les citoyens passifs (qui n’ont pas le droit de vote) qui vont s’organiser dans ce qu’on appelle des sections parisiennes càd des circonscriptions électorales crées au moment des élections de septembre 91 (une cinquantaine dans Paris). Au cours des élections, des assemblées politiques seront organisées dans chacune de ces sections, ouvertes à tous-tes. Elles seront l’occasion pour les citoyens pauvres d’exprimer leurs revendications : la République, la baisse du prix du pain, le suffrage universel, l’abolition totale de la féodalité… C’est là qu’apparaissent pour la première fois ceux que l’on va appeler les « sans culottes ». A nouveau, l’assemblée (les girondins) est dominée par l’hésitation quant à leur réaction face aux revendications des classes populaires : en effet, les satisfaire ce serait se mettre en danger et mettre en danger leurs biens, prendre le risque d’avoir des représentants des plus pauvres à l’Assemblée. Mais les girondins savent qu’ils ne peuvent pas se couper des classes populaires.

Alors ils trouvent une solution pour ne pas se couper d’eux sans satisfaire des revendications qu’ils ne veulent pas satisfaire : faire la guerre aux monarchies européennes qui sont aux portes du pays et menacent de porter atteinte à l’assemblée. Ainsi ils détournent l’énergie révolutionnaire des masses vers un ennemi extérieur (véritable) et de mettre au second plan les problèmes immédiats des classes populaires. La France déclare la guerre à l’Autriche le 20 avril 1792 avec une grande unanimité dans l’Assemblée et même le roi est « d’accord ». La seule personne à clamer contre était Robespierre, ancien député (ils ne pouvaient pas se représenter) qui avait démasqué la manœuvre des girondins pour « changer de sujet ». La guerre commence très mal, l’armée enchaîne les échecs malgré son enthousiasme (pour eux, ils défendent ce qu’ils ont construit). Mais les officiers n’engagent pas les combats et font reculer leurs troupes… parce que la plupart sont d’anciens nobles. Il y a une collusion très claire entre les généraux français et les armées de la monarchie européenne (et de la cour française). Certains soldats ont du se retourner contre leurs généraux. Là encore l’assemblée ne prend aucune mesure qui permettrait de se protéger des généraux. Cette réaction apparaît d’autant plus faible que les armée ennemies vont rentrer sur le territoire national en juin 92 et les armées prussiennes et autrichiennes sont proches de Paris. Dans la ville c’est l’effervescence, des milliers de volontaires s’engagent dans l’armée, venant de tous les départements. En même temps, ils demandent à nouveau la déchéance du roi… Et les girondins freinent toujours, s’y opposent, tout en négociant avec le roi. Brisseau condamne « les hommes qui tendent à établir à présent la république sur les débris de la Constitution ». Les classes populaires vont donc écrire une pétition en été 92, envoyée à l’assemblée législative par une manifestation. Elle exige la déchéance du roi, l’assemblée n’y répond pas, ne se prononce pas.

2- L’insurrection populaire

C’est l’insurrection du 10 août 1792 organisée par les sections parisiennes. Des milliers de sans-culottes armés vont d’abord prendre l’hôtel de ville (renversent la municipalité en place depuis 1789) c’est le début de ce qu’on appelle la Commune Insurrectionnelle de Paris. Les sans-culottes marchent ensuite sur le Palais des Tuileries pour aller déchoir le roi. Le roi va se réfugier dans l’assemblée législative qui siège non loin (dans la Salle du Petit Manège). L’assemblée législative, face à la pression populaire, ne peut que prononcer la déchéance du roi : l’insurrection est donc victorieuse le 10 août 92. C’est alors une « deuxième révolution » qui commence. Les classes populaires entrent sur la scène politique, ce sont elles qui ont décidé de la République.

 

CHAPITRE 2 : 1792-1795 La révolution populaire et la réaction bourgeoise

Un an après ont lieu de nouvelles élections, qui vont voir se constituer une nouvelle assemblée qui va prendre le nom de Convention. C’est là les débuts de la premier République, le roi a disparu des institutions politiques. La République est proclamée le 22 septembre 1792. La convention sera en place de 92 a 95. Elle subira trois phases en fonction de la force politique qui va dominer cette convention. La première sera une convention girondine (entre septembre 92 et juin 93). Ensuite elle sera une convention montagnarde (juin 93 – 9 thermidor an 2 soit juillet 94 date de la chute de Robespierre) puis la convention thermidorienne (septembre 95). Cette évolution politique de la convention est en réalité le résultat du rapport que vont entretenir entre elles les deux grandes forces sociales de la révolution. En effet dans la première partie de la révolution les classes populaires + la bourgeoisie s’opposent à l’aristocratie, et cette opposition se poursuivra jusqu’en 95. Mais à partir de 93 elle se doublera d’une seconde opposition d’intérêts entre la bourgeoisie et les classes populaires. Les forces en présence ont donc changé de nature depuis la première phase de la révolution…

Titre 1 : Les forces en présence

La vie politique est articulée autour de deux centres d’impulsion politique : la Convention (institutions légales construites par la bourgeoisie révolutionnaire) et de l’autre côté les forces populaires qui seront un moteur politique (bien que moins fort que la convention).

Section 1 – Les forces légales : la bourgeoisie révolutionnaire

A- L’organisation de la Convention

Elle est bien différente des assemblées précédentes. Elle est élue au suffrage universel masculin de plus de 21 ans, il n’y a plus de distinction entre citoyens passifs et actifs. Avant, le suffrage était censitaire (cens : contributions). Le corps électoral double. Il y a des émeutes et des grèves dans toutes les villes durant cette période. On compte 92% d’abstention : il n’y a presque que ceux qui étaient décidés à faire avancer la révolution qui ont donc voté. Pour la première fois ce sont les pauvres en grande majorité qui ont voté. Dans cette assemblée, il n’y a pas de séparation des pouvoirs, ils sont concentrés dans les mains de la convention. Elle a entre les mains le pouvoir législatif, exécutif et constituant. C’est donc très démocratique.

La convention était spécialisée dans différents comités (organes techniques) spécialisés dans tel ou tel domaine, qui préparaient les textes et décisions qui étaient ensuite votés par l’ensemble de la convention. Le comité de salut public qui apparaîtra en avril 93, sera le comité exécutif qui va se charger de faire appliquer les textes. Au fur et à mesure que la révolution avance, ce comité verra les pouvoirs se verra concentrer les pouvoirs (ce qui ne sera plus démocratique). La convention possède également le pouvoir constituant : elle est chargée de rédiger une nouvelle constitution destinée à remplacer celle de 91 afin d’asseoir la République institutionnellement. De qui cette convention est-elle composée ?

B- La composition de la Convention : Girondins et Montagnards, deux fractions
rivales de la bourgeoisie révolutionnaire

Ce sont les deux principales tendances de cette convention. A gauche montagnards, à droite girondins. Il faut comprendre d’abord ce qui les rapproche : ils sont tous bourgeois. Les pauvres ont participé aux élections mais ne sont pas dedans. Les deux partis sont donc de la même origine sociale, défenseurs de la propriété privée, une économie libérale etc. Il n’y a aucune opposition de classe entre les deux. Ce qui va leur différencier est leur base électorale, qui vote pour eux. Les montagnards sont prêts à faire alliance avec les classes populaires pour terminer la révolution et abattre complètement le système féodal (bourgeois les plus radicaux), alors que les girondins (bourgeoisie d’affaire (textile, colonies…) qu’on trouve dans les grandes villes) s’y refusent (ils préféreront s’allier avec la contre révolution plutôt qu’avec les sans-culottes). Ils sont hostiles envers toute mesure égalitaire avec les pauvres. « L’égalité, pour l’homme social, n’est que celle des droits (…). Elle n’est pas plus celle des fortunes que celle des tailles, celle des forces, de l’esprit, de l’activité, de l’industrie et du travail » (Vergniaud, député girondin, séance de la Convention du 13 mars 1793). Les classes populaires et la petite et moyenne bourgeoisie ont eux élus les montagnards, ils sont donc surtout élus par les sans-culottes. Entre ces deux factions on a toujours des gens qui oscillent entre les deux. Pour ne pas que la révolution périclite, il faudra des mesures extraordinaires et pour ça les montagnards s’allient aux sans culottes et souhaitent prendre des mesures favorables aux pauvres quitte à limiter le droit de propriété. « Le premier des droits est celui d’exister. La première loi sociale est donc celle qui garantit à tous les membres de la société les moyens d’exister ; toutes les autres sont subordonnées à celle-là » (Robespierre, député montagnard, séance de la Convention du 2 décembre 1792). La première loi sociale est d’avoir les moyens d’exister et la propriété passe après.

Section 2 – Les forces populaires : les sans culottes

On en trouve partout dans le pays mais ils sont les plus actifs à Paris.

A- La composition sociale des sans-culottes

Leur composition est vaste : le petit patron artisan avec ses quelques salariés, les cordonniers, typographes, marchands…Ce sont eux qui dirigent les sans-culottes, expriment les idées et cadrent les autres. Ensuite tout un tas de salariés, de journaliers, de manœuvres, ouvriers minoritaires, compagnons d’artisans… Il y a donc une différence sociale avec les petits patrons qui possèdent leurs outils. Mais tout de même, ils sont unis par différents éléments :

  • ils souffrent tous de la faim, des mauvaises récoltes, de la disette
  • ils sont dans une situation de dépendance économique malgré leurs situations juridiques variées au niveau de la propriété : les salariés sont sous la dépendance du patron qui va les embaucher, mais même eux sont sous la dépendance étroite des grands négociants qui fournissent les matières premières et leur rachète le produit fini. Ils sont sous la dépendance du capitalisme commercial
B- Les idées politiques et sociales des sans-culottes
1- Les idées sociales : vers l’égalité sociale
a. Les principes : le droit à l’existence et l’égalité des jouissances

Il n’y a pas de doctrine ou de théorie, de programme social cohérent clair et bien établi. Cela dit, il y a quand même des écrits qui nous sont restés et nous permettent de savoir ce qu’ils pensent. La plupart des sans culotte ne savaient pas écrire et des gens ont du écrie pour eux. Deux grands principes sont mis en avant (interprétation a posteriori, ils ne sont pas écrits tels quels) :

  • le premier, qui fonde les idées des sans culottes, c’est le droit à une existence indépendante. La première chose qu’il faut à un être humain c’est qu’il puisse manger à sa faim, sinon, il ne peut pas être libre. En effet dans leur société les seuls qui sont vraiment libres sont les riches. La survie quotidienne des citoyens doit donc absolument être assurée. « La liberté n’est qu’un vain fantôme quand une classe d’homme peut affamer l’autre impunément. L’égalité n’est qu’un vain fantôme quand le riche, par le monopole, exerce le droit de vie et de mort sur son semblable » (Jacques Roux, membre des Enragés, le 25 juin 1793 à la tribune de la Convention). d’un interprète des sans-culottes, memnbre du groupe des enragés
  • l’égalité des jouissances : le riche ne doit pas mieux vivre que le pauvre, il doit céder son superflu
b. Les revendications

Ces principes fondent des revendications plus concrètes :

  • la limitation du droit de propriété :
    • pour assurer cette égalité des jouissances il faut d’abord limiter le libre exercice du droit de propriété, et notamment lorsqu’il touche à des biens qui concernent l’existence, qui sont indispensables à l’existence des individus (grand cultivateur sur sa récolte), les récoltes doivent appartenir à la république, le cutivateur ne peut pas le vendre où il veut au prix qu’il veut. Un des pires ennemis des révolutionnaire ce sont les accapareurs : grands propriétaires qui font travailler des paysans sur leurs terres, stockent les récoltes et spéculent ensuite dessus. « Les biens appartiennent généralement à tous lorsqu’ils produisent l’existence » (un citoyen de la section du Marais en mars 1793). certains biens ne peuvent pas être privatisés, le droit de propriété ne doit pas primer, la république doit les distribuer à tous.
    • Deuxièmement, cela veut dire aussi limiter la concentration des moyens de production dans un petit nombre de propriétaires très riches. Cette renvendication montre l’idéal social des sans-culottes : pour eux, la société idéale est une société de petits propriétaires.
  • la taxation des riches pour diminuer l’intervalle entre les riches et les pauvres. Par taxes ils entendent plus que des impôts, donc réquisitions des bien en trop.
  • un droit au travail et à l’assistance : la république doit assurer la subsistance du pauvre, soit en fournissant du travail à celle ou celui qui n’en a pas, soit en aidant celle ou celui qui ne peut pas travailler parce que trop jeune, trop vieux ou infirme
2- Les idées politiques : la démocratie directe

La souveraineté doit résider dans tout le peuple sans distinctions de revenus. En même temps, chaque citoyen doit pouvoir exercer l’intégralité de la souveraineté, et en particulier le pouvoir législatif : la loi n’est valable que si l’ensemble du peuple a participé à son élaboration. Cette souveraineté, ils la considèrent comme indélégable, imprescriptible : les citoyens doivent pouvoir contrôler et révoquer leurs élus s’ils estiment qu’ils ne remplissent pas biens leurs missions (contrôle et révocabilité des élus). Les élus ne sont pas des représentants des citoyens, mais des mandataires du peuple, ils ne doivent pas s’écarter du mandat sinon on les révoque. De même, la souveraineté signifie aussi pour eux que le peuple doit être armé et capable de se défendre, ils militent pour le libre armement de tous les citoyens.

C- L’organisation politique des sans-culottes

Les sans culottes n’auraient pas pu être aussi forts et efficaces sans organisation. Elle passe par une récupération d’institutions qui existent déjà, qu’ils vont récupérer et transformer à leur profit.

1- La Commune de Paris

Née après l’insurrection du 10 août 1792 et remplaçant l’ancienne commune de 1789, c’est une administration parisienne contrôlée par les sans-culottes. Elle est composée de 52 comissaires (de « commis ») élus par les 52 sections parisiennes. A travers cette commune seront défendues les idées des sans-culottes en faisant pression sur la Convention. Elle sera à l’origine des principales mesures révolutionnaires comme la création du tribunal révolutionnaire.

2- Les sections

Surtout à Paris mais aussi dans toutes les villes. Initialement, elles sont des circonscriptions électorales à l’intérieur desquelles se réunissent des assemblées de section. Après les élections de 91, ces assemblées de section vont pourtant continuer à se réunir en dehors du cadre électoral. Tout le monde y est admis. Assez vite, on peut dire que ces assemblées de section sont les véritables organes de la souveraineté populaire. On se cotisait pour organiser des versements d’indemnités journalières aux plus pauvres pour qu’ils puissent y assister sans être trop affectés par la perte d’une journée de travail. On ne fait pas que discuter dans ces assemblées de section, on organise également la surveillance des autorités : on va contrôler les administrations municipales voire nationales. En plus de cela, ces sections se dotent d’organes « exécutifs » et chaque section aura un « comité révolutionnaire » qui se charge parfois d’appliquer lui-même les mesures révolutionnaires (lois contre les accapareurs, visites domiciliaires contre les suspects contre-révolutionnaires…). Ces sections sont donc réellement l’expression d’un pouvoir populaire autonome indépendant de la convention et des organes officiels. Ces sections avaient des liens entre elles, à Paris comme dans le reste du pays…

3- L’absence de parti politique

mais le problème essentiel c’est qu’elles n’étaient pas coordonnées, elles n’avaient pas de politique unique cohérente, c’est ce qui leur a manqué et c’est ce qui les différenciaient vraiment de la bourgeoisie, dont le parti politique des Jacobins, présents partout sur le territoire, étaient très coordonnés à Paris et la politique jacobine parisienne était appliquée dans tout le territoire. Cependant, chez les sans-culottes, on peut voir un embryon de parti politique qui aurait pu être un organe qui aurait donné une unité d’action aux sections parisiennes. Ce parti, c’est celui que ses détracteurs appelaient les Enragés, dont faisait partie Jacques Roux un des plus connus. Ils étaient les interprètes les plus authentiques et les plus directs des aspirations des sans-culottes. Ces personnes viennent de famille plutôt aisées (Roux : prêtre qui a fait des études), il vient de milieux qui ressemblent à celui de Robespierre ou Saint-Juste. Mais ce qui les différencie d’eux est que les enragés ont fait le choix de partager la vie des plus pauvres, de vivre avec eux à leur contact. Ils ont fait leur choix de mettre toutes leurs compétences, leur instructions, leurs qualités d’écrivains ou d’orateurs, au service des sans-culottes pour qu’ils puissent exprimer leurs revendications, eux qui n’avaient pas l’instruction minimale pour savoir écrire. C’était des gens dévoués mais malgré tout ils n’ont pas réussi à créer une organisation qui capable contester la direction de la révolution aux jacobins. C’est pour cela que les sans-culottes ont fait grandement pression sur la convention mais n’ont jamais été à la tête de la révolution. C’est en tout cas grâce à la pression qu’ils ont mise que la révoution à pu aller jusqu’au bout : la destruction totale de la féodalité.

 

Titre 2 : Poursuivre la révolution : La bourgeoisie révolutionnaire sous la pression des sans-culottes (septembre 92-décembre 93)

La bourgeoisie et les sans-culottes sont encore unis pour combattre la contre-révolution. Cependant, c’est que ce n’est pas assez pour les classes populaires, la finalité n’est pas d’éliminer les aristocrates : ils veulent de quoi vivre. Ils vont alors pousser la bourgeoisie à prendre certaines mesures qui vont leur permettre de vivre un peu mieux. Les contres-révolutionnaires c’est une chose mais l’objectif est tout de même de pouvoir vivre. Cela va tendre les relations entre ces deux classes sociales et leur union sera très fragile.

Section 1 – L’alliance entre la bourgeoisie est les sans culottes : le combat face à la contre-révolution

Ce combat face à la contre révolution se fait sur deux fronts : à l’extérieur des frontières et à l’intérieur des frontières.

A- Le combat contre les ennemis extérieurs

Une guerre révolutionnaire pour les sans-culottes / Une guerre de conquête pour la bourgeoisie.

La guerre a été déclarée, le pays est en guerre à partir d’Avril 92, ce qui continuera jusqu’à la fin de l’année 93 (cela reprendra un peu plus tard). Elle est en guerre contre une coalition d’armées européennes : Angleterre, Espagne, prusse, autriche, etc. Ce sont des monarchies féodales opposées à la France révolutionnaire. Cette guerre est révolutionnaire, menée par les sans-culottes qui forment le gros des troupes. Une des batailles les plus symboliques, la bataille de Valmicht, a été menée en septembre 92 contre l’armée prussienne très bien équipée, tétanisée par la vigueur des révolutionnaires, qui a reculé sans qu’il y ait de combats.

B- Le combat contre les ennemis intérieurs

Cette guerre va nourrir la peur qu’à l’intérieur des frontières des ennemis de la révolution complotent et tentent de renverser le pouvoir (roi, officiers…). En effet en plus des trahisons on observe des soulèvements militaires organisés par les aristocrates. Il y a donc bel et bien des ennemis à l’intérieur du pays, mais parfois difficiles à identifier (qui est pour, qui est contre ?). A mesure que les conditions d’existence matérielles de la population se dégradent, elle va exiger des mesures toujours plus dures, radicales et révolutionnaires, face aux contres-révolutionnaires, qu’elle juge responsable de leur situation. C’est pour cela que des mesures de salut public seront prises avant d’organiser ce qu’on appelle la Terreur.

1- Les premières mesures de Salut Public

Derrière cette expression se trouve l’idée de sauver, de protéger la révolution.

a- L’exécution du roi

Il va être considéré comme le premier ennemi qu’il faut abattre, le principal ennemi de la Révolution. Il est symboliquement celui sur qui repose l’ancien régime, et il n’est pas juste un symbole puisqu’il complote contre la révolution. La convention va se diviser en deux quand au sort qu’il faut réserver au roi, girondins et montagnards vont s’opposer sévèrement sur cette question. Les girondins étaient pour un isolement du roi mais sans procès ni condamnations. Les montagnards souhaitent un procès, et les girondins feront tout pour le retarder. Parmis les montagnards deux voix lucides marquèrent l’assemblée, celle de Robespierre et de Saint Juste, qui auront une position quelque peu différente. Ils placent le débat à propos du sort du roi, sur un terrain politique. Tous les deux, ils vont identifier le roi comme un ennemi déclaré de la révolution, pas comme un citoyen ordinaire à juger. Saint Juste : « Puisqu’il y a une république à fonder sur les débris de la monarchie, cet homme doit régner ou mourir ». « Un roi est forcément un rebelle ou un usurpateur ».

Robespierre : « Il n’y a point ici de procès à faire. Louis n’est point un accusé. Vous n’êtes point des juges. Vous n’êtes, vous ne pouvez être que des hommes d’État, et les représentants de la nation. Vous n’avez point une sentence à rendre pour ou contre un homme, mais une mesure de salut public à prendre. Proposer de faire le procès à Louis XVI, c’est une idée contrerévolutionnaire, car c’est mettre la révolution elle-même en litige. En effet, si Louis peut être encore l’objet d’un procès, il peut être absous ; il peut être innocent : que dis-je ? Il est présumé l’être jusqu’à ce qu’il soit jugé : mais si Louis est absous, si Louis peut être présumé innocent, que devient la révolution ?» (Robespierre, discours du 3 décembre 1792 devant la Convention).

Pour lui le roi est déja condamné par la population, le juger ce serait remettre en cause la révolution. Il y aura tout de même un procès, et donnera comme sentence, à une courte majorité (Condorcet…), la condamnation à mort. Le roi sera exécuté le 21 janvier 1793, Marie-Antoinette sera tuée plus tard. Celle-ci marquera une rupture entre montagnards et girondins dans l’assemblée, autour de cette question.

b- La mise en place d’une justice extraordinaire

La répression des ennemis de la révolution ne s’arrête pas au roi : une justice politique extraordinaire va être mise en place. Celle-ci va prendre plusieurs formes :

  • une justice populaire spontanée d’abord, juste après le 10 août 1792, les menaces d’invasion par les armées extérieures se font de plus en plus pressantes. Plus cette pression est grande plus à l’intérieur du pays on va chercher à démasquer ceux et celles qui collaborent avec les armées extérieures. Les sans-culotte, les militants des sections parisiennes, s’organisent pour aller dénicher les contre-révolutionnaires qui se cachent chez eux. Fin août, début septembre a lieu une vague d’arrestations à Paris, on arrête les prêtres réfractaires, tout ce que paris compte de personnes riches ou d’aristocrates, des parents de nobles émigrés et émigrés eux-mêmes… En quelques semaines 3000 suspects seront arrêtés à Paris. Cependant les troupes continuent à avancer et se rapprochent de Paris. La hantise de la trahison est de plus en plus forte et les sans-culottes vont exécuter plus de 1000 prisonniers sur les 3000, en quelques jours. On appelle cet épisode « les massacres de septembre » mais il serait plus juste de parler d’une première forme de justice populaire contre ceux que la population appelle des suspects. Le 10 août, les généraux qui ont trahis sans réaction du gouvernement, rien n’a été fait contre les contre-révolutionnaires alors la population a pris les choses en main. La population subit la justice royale arbitraire depuis 10 siècle, ce retour de bâton n’est rien comparé aux massacres commis par la monarchie.
  • en mars 93 le pays est à nouveau frappé par une crise sociale grave (prix des denrées), des défaites militaires se font sentir sur différents fronts. La convention réagi
    • pour éviter à nouveau septembre 92, pour organiser elle-même la traque des contre-révolutionnaires. « Soyons terribles pour dispenser le peuple de l’être ». La Convention va mettre sur pied le Tribunal Révolutionnaire le 10 mars 1793. Ce tribunal est politique, il juge les actes politiques. Toute entreprise contre-révolutionnaire, de vouloir rétablir la royauté, est jugée par ce tribunal, passe devant lui les mêmes types de personnes que ceux de septembre 92. On ne peut pas faire appel ou cassation des jugements de ce tribunal, il juge vite et définitivement. D’autres petits tribunaux révolutionnaires seront ouverts en province.
    • La Convention met aussi en place des représentants en mission, chargés d’aller surveiller ce que font les administrations locales (départementales, municipales, ou on peut trouver des opposants déclarés à la révolution, ou des girondins qui vont exécuter des montagnards et sans-culottes) et les généraux au front.
  • Les pouvoirs de l’état se renforcent alors pour chasser ces contre révolutionnaires, et cela va susciter l’opposition des girondins, minoritaires. Les girondins vont alors ordonner l’arrestation de militants très populaires de Paris (Varlet, Ebert…) dirigeants des clubs populaires de Paris. La population elle-même va alors arrêter une trentaine de girondins (pour avoir ordonner l’arrestation de certains des leurs) et les mettre en prison. En juin, tous les girondins vont finalement quitter la Convention, qui ne sera alors plus que dominée par les montagnards. Ils passeront du côté de la contre-révolution. La population juge insuffisant le tribunal révolutionnaire et souhaite renforcer les mesures : c’est là que naîtra la Terreur.
2- La Terreur : le volet politique

La terreur est un mode de gouvernement dont se dote la Convention sous la pression du mouvement populaire. Elle est fait de mesures politiques, de contraintes, pour traquer et condamner les contre-révolutionnaires.

a- Une intensification de la justice révolutionnaire

Le tribunal révolutionnaire a été mis en place depuis mars 93 mais son activité est en fait assez limitée pendant les 6 premiers mois (mars à septembre 93), puisqu’il n’y a eu que 260 jugements et seulement 30% de condamnés à mort, un grand nombre a été acquitté. Le 4 et 5 septembre 93 de nouvelles émeutes sociales ont lieu à Paris et dans le reste du pays. La Convention réagi en prenant des mesures économiques extraordinaires mais qui ne change rien de façon concrète. La population va à nouveau envahir la convention pour accélérer le tribunal révolutionnaire, le rende plus impitoyable et plus efficace. La convention décrète que la Terreur est à l’ordre du jour, cherchant toujours à canaliser les masses populaires. Pour éviter les débordements populaires la convention va prendre plusieurs mesures :

  • la loi des suspects du 17 septembre 1793, qui va élargir la définition de ce qu’est un suspect qui peut être traduit devant le tribunal révolutionnaire : toute personne qui part ses propos, sa conduite, ses écrits, ses relations, se montre ennemie de la révolution
  • le tribunal révolutionnaire est réformé, pour qu’il soit plus efficace : sa procédure est encore simplifiée, il n’y a plus de jury, simplement un juge. Pour les émigrés et prêtres réfractaires, le procès se limite à une simple constatation d’identité, puis la peine de mort est prononcée. Entre septembre et décembre 93, on compte 400 accusé-e-s et 177 condamné-e-s à mort.
b- La Terreur dans les départements

La terreur sera également organisée dans les départements. Le pouvoir a du faire face à deux périls dans les départements : le fédéralisme et le soulèvement vendéen.

  • Le fédéralisme : face aux mesures vigoureuses prises par la convention, des résistantes s’organisent en province à partir d’avril 93. Des révoltes des autorités municipales contre la convention ont lieu dans certaines grandes villes (Lyon, Marseille, Bordeaux, Toulon). Ces révoltes sont menée par une bourgeoisie de province du côté des girondins qui ont peur de se soumettre à la Convention. Elle fait alliance avec les royalistes. C’est cela qu’on appelle le mouvement fédéralistes : les villes veulent s’autonomiser par rapport à Paris, bourgeois et aristocrates s’allient contre la Convention. Cela peut se passer en province car le mouvement sans-culottes y a moins de force. On compte 60 départements sur 80, en révolte contre la convention. Les girondins et royalistes montaient leurs propres tribunaux pour y juger montagnards et sans-culottes. La convention réagi et des détachements de sans-culottes seront envoyés dans ces départements, la bourgeoisie révolutionnaire va mater ces révoltes de manière très brutales. Par exemple à Nantes on a noyé des milliers de personnes en coulant un bateau. Lyon sera par exemple renommée Ville affranchie.
  • Le soulèvement vendéen part aussi de la province, c’est une insurrection qui n’est pas fondamentalement royaliste au départ. C’est d’abord un soulèvement de paysans qui ne profitent pas de la révolution (comme partout) et qui en ont marre et s’opposent alors à la Convention. Le nord ouest de la France est marqué par une foie catholique très vive, une emprise forte de l’église, et il y a en Vendée beaucoup de prêtres réfractaires vont exploiter le sentiment religieux des paysans pour les retourner contre la révolution. Ils refusent alors de faire la guerre pour la révolution, ils s’arment alors contre l’armée qui veut les enrôler. Assez vite, un mois plus tard, d’anciens officiers nobles se mettront à la tête de ce soulèvement paysan. Les classes populaires se sont donc rangées derrière les royalistes, et la bourgeoisie révolutionnaire a à nouveau été impitoyable dans sa répression.

Cette terreur politique est donc surtout menée sous la pression des classes populaires, la Convention n’a fait qu’organiser ce que la population voulait faire de façon spontanée. C’est donc une forme de justice populaire déformée par le fait que c’est finalement la bourgeoisie qui l’a organisée à travers ses propres institutions (tribunaux, armées…). Cela a en tout cas été un moyen d’en finir avec les ennemis de la révolution. C’est donc une alliance dans le but de mater les contre-révolutionnaires. Cependant, malgré la virulence de la répression, le sort des classes populaires de change toujours pas. C’est là qu’arrivera la fracture définitive entre la bourgeoisie révolutionnaire et les sans-culottes : le problème des conditions matérielles qui ne changent pas.

Section 2 : La fracture entre la bourgeoisie révolutionnaire et les sans-culottes : les conditions d’existence des classes populaires

Les sans-culottes ont eu des exigences politiques, mais ils font aussi exiger des mesures économiques pour garantir leur droit à l’existence. Il faut donc des mesures de contrainte économique qui touchent la propriété privée. Cela met les membres de la convention devant un problème : les conventionnels sont très attachés à la propriété privée, mais il fallait maintenir les sans-culottes attachés à eux « Il faut très impérieusement faire vivre le pauvre si vous voulez qu’il vous aide à achever la Révolution ». C’est avec beaucoup de réticence que les conventionnels prendront quelques mesures de contrainte économique et social, c’est le volet économique et social de la Terreur, beaucoup moins virulent que le tribunal révolutionnaire. Comme ils ont conscience que c’est insuffisant, ils prendront certaines mesures politiques pour se concilier les sans-culottes, notamment en écrivant une nouvelle constitution et une nouvelle DDHC.

A- Garantir le droit à l’existence des pauvres : le volet économique et social de la Terreur
1- Les mesures de contraintes économiques pesant sur les riches

Ce sont tout un tas de mesure qui vont restreindre la liberté du commerce pour permettre à tous d’avoir du pain. « Ce n’est pas assez d’avoir déclaré que nous sommes républicains français, il faut encore que le peuple soit heureux, il faut qu’il y ait du pain ; car où il n’y a plus de pain, il n’y a plus de lois, plus de liberté, plus de République » (députation des sections parisiennes devant la Convention, février 1793).

  • La première de ces mesures, est contre les accapareurs, de grands cultivateurs qui pour spéculer sur les denrées en conservent dans leur grenier au lieu de les mettre sur le marché, ce qui fait monter les prix. La convention va donc les intégrer à la catégorie des suspects. Cependant la loi fut théorique et il n’y a jamais eu d’exécutions pour ce délit. En parallèle, des détachements armés révolutionnaires étaient mis sur pied pour aller fouiller les greniers et hangars et réquisitionner ce que les accapareurs y conservaient.
  • La Convention va établir un maximum des prix, c’est la loi sur le maximum du 29 septembre 93, juste après la loi sur l’élargissement des suspects. Au delà de tel prix on ne peut pas vendre telle denrée de première nécessitée. Cela entrave la liberté de commerce pour le bien du peuple.

Cependant ces mesures ont un effet assez limité et surtout elles dépendaient beaucoup des rapports de force et de la capacité de mobilisation des classes populaires : là ou les sans-culottes étaient combatifs et organisés, ils faisaient appliquer ces mesures, sinon le grands producteurs ne les respecter pas.

2- Les mesures sociales en faveur des pauvres
a. Les mesures d’assistance aux pauvres

Ou mesures de secours public. Les sans-culottes revendiquent le droit à l’assistance et le droit au travail, l’état doit les garantir. Exemples de mesures prises :

  • fonds pour l’assistance des enfants abandonnés
  • on prévoit pensions pour les invalides de guerre, infirmes, personnes âgées, veuves
  • réformes des hôpitaux

C’était beaucoup de textes mais avec assez peu d’applications réelles.

b. Les mesures d’émancipation des pauvres

Ce que les conventionnels ont fait qui ont vraiment changé, c’est la situation de domination juridique des pauvres. On verra alors des mesures d’émancipation juridique des pauvres, notamment le fait qu’elle en termine définitivement l’abolition la féodalité en supprimant les derniers éléments restants, par une loi du 17 juillet 1793 elle va abolir complètement tous les droits féodaux. Les paysans sont donc enfin propriétaires de leur terre, il aura fallu 4 ans et la poussée des classes populaire. Ils sont libérés de la tutelle féodale, ils accèdent enfin à la liberté juridique.

En parallèle la Convention abolit l’esclavage après des révoltes, l’Angleterre et l’Espagne essaieront d’occuper Saint Domingue, on met ainsi les esclaves du côté de la Convention pour lutter contre les pays rivaux (ce n’est donc pas complètement par humanisme). Les sans-culottes faisaient le parallèle et étaient solidaires avec les esclaves.

Ces mesures sont très importantes et ont libéré un grand nombre de pauvres, mais les conditions d’existence ne s’améliorent pas vraiment.

B- Une mesure de conciliation politique : la constitution de l’an I

La constitution s’engage aussi sur le terrain politique et proclamera avec force les nouveaux principes sur lequel la République doit se fonder, et écrira une nouvelle constitution accompagnée d’une nouvelle DDHC. (l’an I commence en septembre 92). Le 24 juin 93 la convention adopte une nouvelle constitution qui sera précédée d’une nouvelle DDHC. Cette nouvelle constitution va reprendre toutes les revendications des sans-culottes, il fallait donner des gages à des classes populaires qui s’étaient montrées particulièrement menaçantes. Ces textes sont très progressistes. Cette constitution ne sera en réalité jamais appliquée, on se dit qu’on l’appliquera lorsqu’on sera en temps de paix.

1- La promotion de l’égalité sociale

Il y a ici une rupture avec 89, on la dépasse largement, et on propose non pas de garantir simplement l’égalité devant la loi, mais une égalité des richesses. Le but devient le bonheur commun, le premier des droits naturel est l’égalité. Dans l’article 3, tous les hommes sont égaux « par la nature » et devant la loi. En plus de ça on trouve des nouveautés : on protège toujours les libertés individuelles, mais on a en plus tout un ensemble de droits sociaux : le droit à l’assistance, à l’instruction publique… A coté de cela on trouve aussi des libertés collectives : le droit de réunion Article 7…

2- Le renforcement de la démocratie

Cette constitution contrairement à la précédente, garantit la primauté du pouvoir législatif sur l’exécutif, les assemblées doivent êtres élues au suffrage universel direct (toujours sans compter les femmes…) et on prévoit que les ministres seront choisis par l’assemblée. Cette constitution sera elle-même adoptée à l’issue d’une procédure de référendum. Elle garantit un droit de pétition, qu’une délégation de citoyens propose un texte devant l’assemblée. Elle garantit le droit à l’insurrection (droit à renverser l’institution que la Constitution établit, article 35).

Les classes populaires de Paris ne sont pas dupes de ce texte tout généreux qu’il soit, car on sent qu’il n’est pas opérationnel. Malgré cette mesure, la colère des classes populaires reste intacte. Toutes les mesures précédentes, et ceci, sont le maximum qu’était prête à faire la bourgeoisie révolutionnaire, elle ne pouvait pas aller plus loin sans risquer de remettre en cause ses propriétés.

C’est pour cela qu’il y aura une rupture, la bourgeoisie même la plus radicale va se retourner contre les sans-culottes.

Titre 3 – Terminer la révolution : Les sans-culottes réprimés par la bourgeoisie révolutionnaire

La fraction la plus radicale de la bourgeoisie est allée le plus loin qu’elle pouvait aller, elle a complètement aboli la féodalité, elle a même appliqué des mesures de contrainte économique qui restreignent la liberté économiques. Elle ne peut plus aller au delà, car cela voudrait dire mettre en danger ses propres possessions et remettre en questions ses biens. A partir de fin septembre 1793, la Révolution marque un dernier tournant, une dernière étape. Les montagnards vont se retourner contre les révolutionnaires et passer dans le camp des conservateurs.

Section 1 : Le retournement de la Révolution

Durant cette période, entre octobre et décembre 93, la Terreur va être dirigée à l’encontre du mouvement populaire qui n’en sera plus à l’initiative. En même temps, la Terreur sera moins contraignante vis à vis des plus riches.

A- La Terreur politique détachée du mouvement populaire

Jusqu’à octobre 93, la Terreur était à l’initiative du peuple et avait un caractère démocratique et décentralisé. A partir de ce moment là elle deviendra autoritaire et centralisée entre les mains du comité du Salut Public. Le comité met en place un gouvernement révolutionnaire qui va se retourner contre les militants populaires.

1- Le gouvernement révolutionnaire : la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
a. La centralisation des pouvoirs

Ce phénomène est un plus ou moins nécessaire, il s’explique par le fait que pour appliquer les mesures révolutionnaires « avec une main de fer » (le maximum des prix, la loi des suspects septembre 93…) il faut effectivement renforcer progressivement l’autorité gouvernementale, la centralisation des pouvoirs. « Il faut gouverner par le fer ceux qui ne peuvent l’être par la justice » Saint Juste. Cela a incité le comité de salut public, qui jusque là était simplement l’organe exécutif de la convention à établir définitivement son pouvoir et son autorité absolue sur tout le pays. Cela sera organisé par la loi du 4 décembre 1793 (14 frimaire an II) qui organise ce gouvernement révolutionnaire. C’est le comité de salut public qui coordonne l’application de toutes les mesures d’exception. A sa tête, Robespierre. Désormais, tous les ministres, toutes les administrations, locales ou centrales, tous les généraux de l’armée, sont placés sous la surveillance du comité de salut public. Notamment, dans les départements qui étaient entrés en révolte lors du mouvement fédéralistes, beaucoup de personnes fédéralistes seront écartés des administrations et remplacées par des gens nommés par le comité. Désormais les membres des administrations ne seront plus élus (maires, conseillers départementaux, juges…) mais nommés par le comité.

L’autorité gouvernementale est alors considérablement renforcée : plus d’élections, que des nominations.

b. La mise sous tutelle des organisations populaires

Le problème est que cette autorité gouvernementale aura pour conséquence de limiter la liberté d’action du mouvement populaire et de ses organisations. L’action des sections parisiennes était intense, tout le pays est couverts d’organisations de sans-culottes qui appliquaient même une contrôle sur les administrations. La loi de décembre 93 mettra un coup d’arrêt à la dynamique du mouvement populaire. En effet cette loi essaye d’organiser la mise sous tutelle des organisations populaires. L’idée était de mettre fin à leur autonomie, la loi prévoit que le centre unique de l’opinion doit être le club des jacobins, qui doit être la seule organisation politique, que les autres sections doivent s’intégrer dans le club des jacobins. Cela ne s’est pas fait immédiatement mais c’était la logique de cette loi.

Cette loi remet aussi en question la commune de Paris et son autonomie, puisque comme toutes les autres communes le maire devra être désigné par le comité et ne sera plus élu par les sans-culottes parisiens, il sera simplement l’agent du comité de salut public. Cette tendance à la centralisation, cette dérive autoritaire, est dénoncée par des portes-paroles du mouvement populaire, notamment par les Enragés. Ce seront eux qui en feront les frais en premier : il subiront la dictature jacobine de salut public organisée par le gouvernement révolutionnaire.

2- La dictature jacobine de Salut Public
a. La liquidation de l’opposition au gouvernement révolutionnaire

A partir de la fin de l’année 1793 la Terreur n’est plus seulement dirigée contre les opposants de la révolution (elle continue tout de même à l’être) mais aussi contre toute opposition au comité de salut public et le gouvernement révolutionnaire qu’il impose. Le comité de salut public va liquider l’opposition. Les premiers à en faire les frais seront donc les Enragés, notamment Jacques Roux qui s’était déjà opposé à la convention : depuis cette intervention, qui a fait suite à beaucoup d’autres, Robespierre cherchera à le faire taire. Juste après les lois de septembre (maximum, suspects) le mouvement populaire s’apaisera un peu et c’est le moment que Robespierre choisira pour faire arrêter Jacques Roux. Il sera mis en prison à la fin du mois de septembre où il restera jusqu’en janvier 94, ou il se donner la mort en prison afin de ne pas passer devant le Tribunal Révolutionnaire où il aurait subit le déshonneur d’être accusé de contre-révolutionnaire. D’autres enragés suivront après lui, leurs journaux seront interdit et une véritablement campagne sera lancée contre eux. Il en sera fini d’eux dès le début de l’année 94.

Par ailleurs le comité s’attaquera à deux factions qui le contestait, qui ont des représentants au sein de la convention et des administration : les Exagérés, et les Indulgents.

  • les Exagérés, proches du club populaire des Cordeliers, qui va organiser des manifestations / soulèvements en février 94 puisque le peuple subit une nouvelle fois la disette, l’augmentation du prix des denrées… Ces cordeliers et notamment l’un d’entre eux qui s’appelle Hebert critique Robespierre et le comité de salut public. Il sera arrêté avec les autres chefs des Exagérés en mars 1794 et seront guillotinés le même mois.
  • les Indulgents, la faction modérée de la Convention, derrière notamment Danton (Camille Desmoulins…) veulent arrêter la révolution et mettre fin à la Terreur et au gouvernement révolutionnaire. Robespierre a beaucoup hésité à les arrêter mais le fera quand même : les chefs dont Danton seront arrêtés, jugés devant le tribunal révolutionnaire et guillotinés en avril 1794.

Saint Juste dira qu’à ce moment là « La Révolution est glacée ». La conséquence de cela sera que les sans-culottes auront tendance à se détacher de la convention et à s’y opposer. Le comité de salut public sera de plus en plus isolé : plus il sera isolé, plus il durcira la Terreur, notamment à partir du mois de juin 1794.

b. La Grande Terreur de prairial an II

L’organisation de la terreur franchit un nouveau palier, à l’issue d’une loi prise par le comité le 10 juin 1794 « il s’agit moins de punir les contre-révolutionnaires que de les anéantir ». La loi va simplifier à l’extrême la procédure du tribunal révolutionnaire : plus de défense, plus d’interrogatoires, le juge n’a le choix qu’entre l’acquittement ou la mort. On va élargir encore la définition de ceux qu’on appelle les ennemis du peuple càd ceux qui encourent la peine de mort (article 6 de cette loi), elle permet de condamner à peu près n’importe qui. Le tribunal va également pouvoir pratiquer l’amalgame càd qu’il peut juger quelqu’un coupable dès lors qu’il affirme que cette personne est solidaire d’une autre qui a déjà été condamnée pour les mêmes faits, sans preuves. L’activité du tribunal révolutionnaire redouble puisqu’en deux mois (juin et juillet), il y aura 1300 exécutions ce qui équivaut à la moitié de ce qui a eu lieu en un peu moins d’un an et demi (depuis mars 93). Il n’y a dans ce mouvement aucune place pour le mouvement populaire, qui se détourneront du comité et de la convention, qui agit contre lui. Dans le même temps, ils relâchent la contrainte contre les riches… (des sans-culottes y passeront aussi à cause des grèves dans les fabriques d’armes).

B- Le relâchement de la Terreur économique

La pression ne pèse plus sur les possédants : les contraintes qui avaient été mises en place pour limiter la liberté d’user de son droit de propriété au niveau commercial, seront levées. On assiste d’abord à un relâchement progressif de l’application de la loi sur le maximum. Les commerçants bafouent ouvertement le maximum des prix, et les pouvoirs publics laissent faire. On relâche aussi la lutte contre les accapareurs, les armées révolutionnaires composées de sans-culottes en charge de cela vont progressivement se dissoudre, sous l’effet de l’action de la convention, la démoralisation y aidant. Par ailleurs la convention va supprimer le délit d’accaparement, la conséquence immédiate sera que les prix augmentent à nouveau, une partie de la population demandera des augmentations de salaire afin de s’ajuster au coût de la vie qui augmente. Il y a donc des grèves, notamment dans les manufactures d’armes, qui étaient très stratégiques à l’époque. La convention réagi face à ces mouvements de grève, et considèrent que les ouvriers grévistes sont des suspects de contre-révolution. La Terreur se retourne contre eux. Le comité s’isole de plus en plus de sa base populaire, et, privé de cette base, il ne tardera pas à être lui-même liquidé par les autres députés. C’est ce qui marquera l’arrêt de la Révolution.

Section 2 : L’arrêt de la Révolution

En juin-juillet 94, la question du maintient de la Terreur se pose : le mouvement populaire s’éteint peu à peu, la vie politique diminue, les tentatives de manifestation sont vites réprimées et condamnées. Les armées révolutionnaires ont triomphé sur plusieurs fronts (Belgique…), le danger extérieur est éloigné. Dans ce contexte, la bourgeoisie considère qu’il n’y a plus de danger à réprimer et que la Terreur n’a plus de raison d’être, d’autant plus qu’elle n’est pas bénéfique aux affaires de la bourgeoisie.

A- Thermidor an II : la chute du gouvernement révolutionnaire

Une partie des députés va donc organiser le 27 juillet 1794 l’arrestation de Robespierre, Saint Juste, le frère de Robespierre, et une centaine d’autres personnes qui ne sont pas forcément députés. Ils seront guillotinés dans la foulée. Cela ne provoque pas de remous (seules 16 sur 48 sections parisiennes protesteront contre son exécution). Le comité de salut public disparaît. Désormais, la convention ne sera plus montagnarde mais Thermidorienne (car l’arrestation a eu lieu le 8 thermidor an II du calendrier révolutionnaire). La convention sera dans les mains de tous les adversaires de Robespierre, on libère tout un tas de suspects. La convention mettra fin au gouvernement révolutionnaire et au Tribunal Révolutionnaire. Ces thermidoriens, bien qu’adversaires de Robespierre, ne sont pas pour autant des alliés de la population. En effet, la Terreur va continuer après Robespierre : ça sera la Terreur Blanche. Avec l’arrivée des thermidoriens au pouvoir, les contre-révolutionnaires réactionnaires relèvent la tête.

B- Le coup de grâce au mouvement populaire : La révolution est terminée

La convention thermidorienne va s’allier aux contre-révolutionnaires pour anéantir en profondeur tout ce qui reste du mouvement populaire dans le pays. on ferme tous les clubs, on épure les sections, tous les militants considérés comme des sans-culottes « trop militants » sont privés de droits politiques, enfermés et parfois même massacrés. La convention a le soutient du groupe des Muscadins, des jeunes recrutés parmi la jeunesse dorée de la capitale : fils de banquiers, de juristes, etc (d’où le nom de terreur Blanche). Gourdins à la main, ils entrent dans les clubs de sans-culottes pour les brutaliser voire les massacrer. A partir de l’été 95, le mouvement populaire est donc écrasé pour un moment.

Conclusion

La révolution se termine sur une grande division entre la bourgeoisie et les classes populaires. Cette division n’était pas consciente au départ. Le mouvement populaire, moteur de la révolution, n’a pourtant jamais pu prendre la tête politique de cette Révolution. Il est clair que sans lui, il n’y aurait jamais eu d’abolition de la féodalité ni de remise en question de l’ancien ordre des choses, d’acquisition de droits… Mais ils en sortent là très affaiblis, et ça y est, la bourgeoisie a établit son pouvoir et va pouvoir construire son propre régime, sa propre domination, et vraiment mettre en oeuvre ses principes de 89 tout en essayant de stabiliser son pouvoir.

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